DIRECTIVE DU CONSEIL DU 27 JUIN 1985 CONCERNANT L’EVALUATION DES INCIDENCES DE CERTAINS PROJETS PUBLICS ET PRIVES SUR L’ENVIRONNEMENT
(dossier articles) Directive du conseil du 27 juin 1985 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et prives sur l’environnement
ETUDE MONOGRAPHIQUE DES FLEUVES ET GRANDES RIVIERES DE FRANCE
Étude monographique des fleuves et grandes rivières de France Extraits de l’étude Les cahiers monographiques – Le bassin versant de la Garonne – Le bassin versant de la Loire – Le bassin versant de la Vilaine
ETUDE D’IMPACT – PROTECTION DE LA NATURE
(dossier articles) Étude d’impact – Protection de la nature Zone industrielle portuaire – Remblaiement d’une zone humide en bord d’estuaire de la Loire – Autorités compétentes pour délivrer l’autorisation (art. R. 115-1 Code des ports maritimes) Nécessité d’une étude d’impact (non) – Demande d’autorisation de travaux antérieure à l’entrée en vigueur de la loi du […]
DOCUMENT D’OBJECTIF NATURA 2000 GRANDE BRIERE MARAIS DE DONGES – LES ACTIONS
Document d’objectif Natura 2000 grande Brière marais de Donges – Les actions Nota : document provisoire non approuvé Extrait concernant : – Les actions proposées pour les espèces et les habitats – Les actions proposées pour les thèmes généraux – Les cahiers des charges et les fiches descriptives
PROJET D’APPLICATION DE LA DIRECTIVE OISEAUX DE LA CEE A L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Projet d’application de la directive oiseaux de la CEE à l’estuaire de la Loire 1. Présentation générale de la directive oiseaux de la CEE texte de synthèse sur son application à l’estuaire de la Loire – Présentation de la directive Oiseaux de la CEE et des zones de protection spéciale – L’application de la directive […]
DESSERTE EN EAU INDUSTRIELLE DES ZONES INDUSTRIELLES DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Desserte en eau industrielle des zones industrielles de l’estuaire de la Loire DOC1 Études de possibilités de captage des eaux industrielles à l’amont de l’estuaire de la Loire DOC2 Extraits de l’étude de salinité effectuée par M. Gallenne DOC3 Conditions de salinité dans la section endiguée de l’estuaire de la Loire DOC4 Desserte en eau […]
BASOL : UN PANORAMA DES SITES ET SOLS POLLUES, OU POTENTIELLEMENT POLLUES, NECESSITANT UNE ACTION DES POUVOIRS PUBLICS
BASOL : un panorama des sites et sols pollues, ou potentiellement pollues, nécessitant une action des pouvoirs publics Avant-propos Synthèse La localisation des sites et sols pollués, ou potentiellement pollués, en France en 2012 – Près de 40 % des sites et sols pollués sont localisés dans les anciennes régions minières ou industrielles – Les […]
BILANS DE SANTE DES ORGANISMES ET DES ECOSYSTEMES MARINS
Bilans de santé des organismes et des écosystèmes marins Introduction Variables biologiques et diagnostics précoces de dysfonctionnements Évaluation des substances chimiques présentes dans l’eau de mer : intérêts et limites des mesures biologiques Évaluation par des mesures biologiques de la toxicité des milieux et des substances : les essais biologiques Conclusion Annexes
LE POINT SUR LES HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES
Le point sur les hydrocarbures aromatiques polycycliques 1. Présentation des HAP – Caractéristiques physico-chimiques – Nomenclature – Formation des HAP 2. Sources de pollution – De l’air – De l’eau – Des sols 3. Mesurer les HAP – Dans l’eau – Dans l’air 4. Comportement dans le milieu naturel – Le cycle biochimique des HAP […]
ETAT DES LIEUX DES SUIVIS DE RESSOURCES ESTUARIENNES ET DE LEUR EXPLOITATION DANS LES ESTUAIRES DES REGIONS DE L’AGLIA
État des lieux des suivis de ressources estuariennes et de leur exploitation dans les estuaires des régions de l’Association du Grand LIttoral Atlantique (AGLIA) 1. Introduction 2. Rappels institutionnels, législatifs, réglementaires, biologiques et halieutiques sur la pêche estuarienne 3. Méthodologie 3.1. Limites géographiques 3.2. Ressources et exploitants concernés 3.3. Enquêtes 4. Études et suivis des […]