LES ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES EN MILIEUX HUMIDES – BULLETIN BIBLIOGRAPHIQUE 2017
Les espèces exotiques envahissantes en milieux humides – Bulletin bibliographique 2017 Généralités Stratégie européenne et nationale, réglementation Stratégies et programmes régionaux Inventaires et guides d’identification Gestion et suivi – Lagunes méditerranéennes – Tourbières – Marais atlantiques, manche et mer du nord – Mares, zones humides intérieures et vallées alluviales – Zones humides tropicales Techniques de […]
SAVOIR VIVRE AVEC L’INONDATION
(dossier articles) Savoir vivre avec l’inondation Le territoire concerné Méthode – Critères de choix des personnes rencontrées Échantillonnage – Répartition des âges – Ancienneté locale – Exposition aux risques – Activités professionnelles Synthèse des résultats de l’enquête Habitants – Levées submersibles et voies de circulation – Déplacements et sécurité – Acquisition de l’habitation – Circulation […]
LES ATTERRISSEMENTS DE LA BASSE LOIRE AU XVIIIE SIECLE
(dossier articles) Les atterrissements de la basse Loire au XVIIIe siècle Introduction La vie du fleuve – Situation géographique Les décisions juridiques et techniques – Des idées germent Magin, l’ingénieux L’action de la communauté nantaise – Une concession royale – Le débornement – Les principaux atterrisseurs – Contenu des contrats Applications et résultats – Les […]
DECRET DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE DU 25 AVRIL 2004
(dossier articles) Décret de l’estuaire de la Loire du 25 avril 2004
CONVENTIONS DE RAMSAR – BONN – BERNE
Conventions de RAMSAR – Bonn – Berne DOC1 Convention de RAMSAR DOC2 Conventions de Berne et Bonn DOC1 Convention de RAMSAR – Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau – Zones humides de la Région qui pourraient être inscrites sur la liste des zones humides d’importance internationale au sens […]
UN NOUVEAU DROIT DE LA MER
(dossier articles) Un nouveau droit de la mer Présentation de la convention et de son entrée en vigueur le 16 novembre 1994 pour un nouveau droit de la mer – Le partage des océans – Une négociation longue et difficile – Les nodules patrimoine commun de l’humanité
VINGT ANS DE LITIGES AUTOUR DE LA LOI LITTORAL
(dossier articles) Vingt ans de litiges autour de la loi Littoral
DECRET N° 2001-56 DU 29 JUIN 2001 MODIFIANT LE CODE DES PORTS MARITIMES
(dossier articles) Décret n° 2001-566 du 29 juin 2001 modifiant le code des ports maritimes 1. Fonctionnement et organisation des ports autonomes 2. Dispositions relatives aux ports non autonomes relevant de la compétence de l’État 3. Dispositions relatives au droit de port 4. Redevance sur le navire et redevance de stationnement 5. Redevance sur les […]
DECRETS DU 4 JUILLET 1853 ET 22 NOVEMBRE 1854 FIXANT LA LIMITE DE LA SALURE DES EAUX SUR LA LOIRE ET LA LIMITE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME
(dossier articles) Décrets du 4 juillet 1853 et 22 novembre 1854 fixant la limite de la salure des eaux sur la Loire et la limite du domaine public maritime Articles du code civil (Napoléon) définissant en 1853 et 1854 la limite de la salure des eaux et la limite du domaine public maritime à l’embouchure […]
LOI LITTORAL : UN BILAN MITIGE
(dossier articles) Loi Littoral : un bilan mitigé 44 % de l’activité économique du littoral est issue du tourisme – 15 % : recul de la surface agricole 3,7 % millions de mètres carrés sont construits chaque année sur le littoral Urbanisme, une loi, des schémas de cohérence nationale Développement local, des activités en concurrence […]