PROJET DE PLANIFICATION MARITIME DE LA FACADE LIGERIENNE
CESER Pays de la Loire (Conseil économique social environnemental régional) Lettre d’information n°18 – Juillet 2024 (Dossier Articles) Le CESER porte la voix de la société civile organisée sur le projet de planification maritime de la façade ligérienne – Le développement de l’éolien en mer requis par l’Etat – Bilan du CPER 2023 / Programmation […]
JOURN’EAU : LA LETTRE DES ACTEURS DE L’EAU 0583 à 0908
Journ’eau : la lettre d’information des acteurs de l’eau 583 à 908 ARCHIVES du N° 583 au 725 N° 583 01/2007 Règlement national d’urbanisme Horaires de travail sur la voie d’eau Procédure de délégation d’un service public N° 585 02/2007 Définition des zones humides Petites carrières soumises à déclaration Commentaire de la Lema Table 1er […]
DIALOGUE RIVERAIN – RAFFINERIE DE DONGES
Dialogue riverain – Raffinerie de Donges DOC1 Compte rendu de la réunion n° 31 du 14 juin 2021 DOC2 Commission de suivi de site(CSS) TotalEnergies France, Antargaz et SFDL (Parc A) à Donges, compte rendu, 24 septembre 2021 DOC1 Compte rendu de la réunion n° 31 du 14 juin 2021 1. Amélioration de la maîtrise […]
SYNTHESES DES SEANCES DU COMITE SYNDICAL DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
Synthèses des séances du comité syndical de l’établissement public Loire DOC1 Comité syndical séance plénière du 6 juillet 2006 DOC2 Comité syndical séance plénière du 22 septembre 2006 DOC3 Comité syndical séance plénière du 13 décembre 2006 DOC4 Loire et affluents : journal d’information de l’établissement public Loire DOC5 Comité syndical séance plénière du 9 […]
PLAN DE GESTION DES PROPRIETES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE PAR LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
Plan de gestion des propriétés du Conservatoire du littoral de l’estuaire de la Loire par le département de Loire-Atlantique DOC1 (papier) Compte rendu de la réunion d’échange sur la gestion des propriétés du Conservatoire du littoral de l’estuaire de la Loire par le Département DOC2 (papier) Ateliers Plan de gestion du périmètre d’intervention du Conservatoire […]
NANTES METROPOLE – ETIERS SUD – ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION ET A LA MISE EN VALEUR DES ETIERS SUD, EN AVAL DE NANTES
Nantes métropole – Étiers sud – Étude préalable à la restauration et à la mise en valeur des étiers sud en aval de Nantes DOC1 Comité pilotage du 19 octobre 2005 – Présentation du diagnostic DOC2 Diagnostic de l’état initial – Éléments méthodologiques pour présentation devant le comité de pilotage DOC3 Rapport cartographique et découpage […]
PROJET ICZM
Projet ICZM DOC1 Mémo du 20 juin 2004 DOC2 CR réunion 12 juillet 2004 Plouzané DOC3 Mémo du 14 juillet 2004 DOC4 The bay of Brest, proposition for a small scale SPICES study site DOC1 Mémo du 20 juin 2004 Introductory comments Summary Project activities – Management activities – Research activities – Information activities DOC2 […]
IMMERSION DEBLAIS DE DRAGAGE – LA LAMBARDE – 2006-2013
Immersion déblais de dragage – La Lambarde DOC1 (papier et numérique) Arrêté autorisant les dragages d’entretien du Port Autonome de Nantes Saint-Nazaire DOC2 (papier) Permis d’immersion de la Lambarde – Réunion comité de suivi du 26 mars 2007 DOC3 (papier) Zone d’immersion de la Lambarde – Comité de suivi du 26 mars 2007 DOC4 (papier) […]
STATION BIOLOGIQUE AUDUBON
Station biologique Audubon DOC1 (papier et numérique) Station biologique Audubon DOC2 (papier et numérique) Inventaires ornithologiques et orientations de gestion des espaces naturels ligériens de la communauté urbaine de Nantes : aval de Nantes DOC3 (papier) CAD : Contrats d’agriculture durable DOC4 (papier) Fichier PowerPoint : Inventaires ornithologiques sur le périmètre ligérien DOC5 (papier) Inventaires […]
JOURN’EAU : LA LETTRE DES ACTEURS DE L’EAU 0909 A 1282
Journ’eau : la lettre des acteurs de l’eau 909 à 1282 N° 909 24/02/2014 Numéro spécial : loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (fin) N° 910 03/03/2014 Battre le chien devant le loup ANC agréés Forages miniers soumis à autorisation Pêche de l’anguille et de la civelle N° 911 10/03/2014 […]