LA FISCALITE LIEE A L’ENVIRONNEMENT
La fiscalité liée à l’environnement Introduction : la fiscalité liée à l’environnement 1. Panorama de la fiscalité liée à l’environnement 1.1. Le champ de la fiscalité liée à l’environnement 1.2. Présentation des mesures fiscales liées à l’environnement 1.3. Les mesures fiscales liées à l’environnement et comptabilité de l’environnement 2. L’impact des mesures fiscales liées à […]
RAPPORT SUR LA QUALITE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT EN FRANCE
Rapport sur la qualité de l’eau et de l’assainissement en France DOC1 Tome 1 : Rapport DOC2 Tome 2 : Annexes DOC1 Tome 1 : Rapport Introduction 1. La qualité de la ressource en eau 1.1. La qualité de l’eau de pluie 1.2. Les eaux souterraines 1.3. Les eaux de surface 1.4. La protection de […]
INDICATEURS DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR LES TERRITOIRES
Indicateurs de développement durable pour les territoires Études et documents n° 57 novembre 2011 Préambule Synthèse Consommation et production durables – Les prélèvements en eau par usage par département – La production de granulats par département – Les surfaces en agriculture biologique par département – L’évolution de la quantité de déchets ménagers collectés par habitant […]
SIGNAUX DE L’AEE – AGENCE EUROPEENNE POUR L’ENVIRONNEMENT
Signaux de l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) Préface L’Europe en 2004 : une perspective environnementale Agriculture : impact sur la diversité biologique Pollution de l’eau : gestion des nitrates Nature : majoration de la valeur des zones protégées Déchets d’emballage : encore en augmentation Énergies durables : un long chemin à parcourir Transport : nécessité […]
LA NATURE, JEU DE SOCIETE : UNE ANALYSE STRATEGIQUE POUR LA GESTION DE L’ENVIRONNEMENT
La nature, jeu de société : une analyse stratégique pour la gestion de l’environnement 1. Dans quelle mesure pouvons-nous gérer l’environnement ? – Le jeu avec le feu ou les limites de notre maîtrise de l’environnement – L’environnement, jeu d’aventure ou jeu de stratégie ? – Du conflit à l’intégration : un ressort stratégique et […]
RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE – L’INTRODUCTION EN FRANCE D’ACTION DE GROUPE INSPIREE DE LA CLASS ACTION DES ETATS-UNIS
Responsabilité environnementale – L’introduction en France d’action de groupe inspirée de la class action des États-Unis Introduction 1. Les recours collectifs existants en France 1.1. Le droit d’action des associations de consommateurs agréées 1.2. Les autres recours collectifs 2. Champ d’application et fonctionnement de la » class action » à travers les exemples étrangers 2.1. […]
ETUDES IN SITU ET APPROCHES EXPERIMENTALES DES PROCESSUS ENVIRONNEMENTAUX ET BIOLOGIQUES SUSCEPTIBLES D ENTRAINER DES EFFLORESCENCES ALGALES
Études in situ et approches expérimentales des processus environnementaux et biologiques susceptibles d’entrainer des efflorescences algales 1. Thèmes scientifiques 2. Chronogramme général de la mission 3. L’étude 3.1. Le bas delta et l’estuaire du fleuve Sénégal 3.2. Stratégie d’échantillonnage 3.3. Prélèvements 3.4. Incidents et problèmes 4. Dispositif opérationnel 4.1. Équipe sur le terrain 4.2. Organisation, […]
PANORAMA DES SERVICES ECOLOGIQUES FOURNIS PAR LES MILIEUX NATURELS EN FRANCE
Panorama des services écologiques fournis par les milieux naturels en France Présentation des écosystèmes d’eau douce – Les eaux de surface courantes – Les eaux de surface stagnantes – Les eaux souterraines – Des écosystèmes fortement impactés par les activités humaines Biens et services écologiques fournis par les écosystèmes d’eau douce – Services de supports […]
OBJECTIFS ET ENGAGEMENT DE LA FRANCE DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT : VERS DES INDICATEURS DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Objectifs et engagement de la France dans le domaine de l’environnement : vers des indicateurs de performance environnementale 1. Comment évaluer la performance ? 1.1. Introduction 1.2. Évaluation de la performance 1.3. Objectifs et références 1.4. Indicateurs de performance 1.5. Autres indicateurs de performance 1.6. Au-delà des indicateurs de performance 1.7. Conclusion 2. Objectifs et […]
LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Le développement durable Partie 1 – Un contexte général en forte évolution A. Les tendances internationales 1. Globalisation et interdépendance 2. L’émergence d’une règle du jeu mondiale B. Des impasses physiques à un horizon de 20 ans 1. Les limites de la planète 2. Les limites de l’homme C. Une société française qui s’interroge : […]