PPR VAL DU MARILLAIS-DIVATTE
PPR val du Marillais-Divatte DOC1 Rapport DOC2 Règlement DOC1 Rapport Préambule Les fondements de la politique de l’Etat en matière de risques naturels majeurs La responsabilité des différents acteurs en matière de prévention du risque inondation Historique 1. Brève histoire des crues de la Loire 2. Rappel des procédures antérieures au PPR Chapitre 1 : […]
NAUFRAGE DU PETROLIER ERIKA : CONTRIBUTION PROVISOIRE AU RAPPORT D’ENQUETE TECHNIQUE
Naufrage du pétrolier Erika : contribution provisoire au rapport d’enquête technique 1. Rappel des circonstances du naufrage de l’Erika 2. L’exploitation de l’Erika 3. L’Erika et son équipage 4. Chronologie 5. Les facteurs du sinistre : constats et hypothèses 5.1. Le chargement du navire 5.2. La navigation et les fatigues du navire 5.3. La gîte […]
PLAN SUBMERSIONS RAPIDES – SUBMERSIONS MARINES, CRUES SOUDAINES ET RUPTURES DE DIGUES
Plan submersions rapides – Submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues Résumé Introduction générale Mise en oeuvre du PSR Axe 1 : La maîtrise de l’urbanisation et l’adaptation du bâti 1.1. Urbanisme 1.2. Aménagement 1.3. Construction 1.4. Habitat Axe 2 : L’amélioration de la connaissance des aléas et des systèmes de surveillance, de prévision, […]
ATLAS DES SUBMERSIONS MARINES DE L’ESTUAIRE DE LA LOIRE
Atlas des submersions marines de l’estuaire de la Loire Introduction 1. Description du bassin versant 1.1. Délimitation du secteur d’étude 1.2. Description du bassin versant 1.3. Hydrologie du bassin versant 1.4. Influence de la marée 1.5. Niveaux marins extrêmes 1.6. Géologie 2. Synthèse historique 2.1. Historique des aménagements de l’estuaire de la Loire 2.2. Analyse […]
MAREE NOIRE DE L’ERIKA : CELLULE D’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Marée noire de l’Erika : cellule d’évaluation environnementale DOC1 Fiches chantiers diagnostics et préconisations DOC2 Cahier de recommandations par grands types de milieux DOC1 Fiches chantiers diagnostics et préconisations – Pornic, La Bernerie – Préfailles – La Plaine-sur-mer – Saint-Michel-chef-chef – La Bernerie-en-Retz – Les Moutiers-en-Retz – Saint-Brévin-les-Pins – Corsept DOC2 Cahier de recommandations par […]
LE RETOUR D’EXPERIENCE SUR LE FONCTIONNEMENT DU PLAN POLMAR – DECISION DU PREMIER MINISTRE LORS DU CIADT DE NANTES LE 28 FEVRIER 2000
Le retour d’expérience sur le fonctionnement du plan Polmar – Décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000 Introduction 1. Des plans Polmar perfectibles 1.1. Un plan Polmar mer technique et peu ouvert sur l’action à terre 1.2. Des plans Polmar terre de qualité inégale 1.3. Les principales faiblesses des […]
MISE EN OEUVRE DES DIRECTIVES OISEAUX ET HABITATS DANS LES ESTUAIRES ET LES ZONES COTIERES, NOTAMMENT DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT PORTUAIRE ET DES ACTIVITES DE DRAGAGE
Mise en oeuvre des directives oiseaux et habitats dans les estuaires et les zones côtières, notamment dans le cadre du développement portuaire et des activités de dragage 1. Contexte politique 1.1. Estuaires, zones côtières et législation de l’UE relative à la conservation de la nature 1.2. La politique maritime intégrée et la politique portuaire européenne […]
SYNTHESE DES VALEURS REGLEMENTAIRES POUR LES SUBSTANCES CHIMIQUES, EN VIGUEUR DANS L’EAU, L’AIR ET LES DENREES ALIMENTAIRES EN FRANCE AU 1er MARS 2006
Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, l’air et les denrées alimentaires en France au 1er mars 2006 1. Introduction et contexte 2. Présentation générale des textes français et européens 2.1. Les types de textes européens édictant des valeurs de gestion des milieux 2.2. Les types d’actes de transposition en […]
CONVENTION OSPAR
Convention OSPAR DOC1 (papier) Convention OSPAR 1992 DOC2 (papier) Activités d’OSPAR DOC3 (numérique) Accord sur les critères d’évaluation CEMP pour le QSR 2010 – Accord : 2009-2 DOC4 (numérique) CEMP Co-ordinated environnemental monitoring programme assessment manual for contaminants in sediment and biota DOC5 (numérique) Background document on CEMP assessment criteria for QSR 2010 DOC1 Convention […]
PROJET SEINE-AVAL 5
Projet Seine-Aval 5 DOC1 (numérique) Impact de la dynamique particulaire sur le devenir des bactéries pathogènes dans la zone du bouchon vaseux de l’estuaire de Seine DOC2 (numérique) Analyse spatiale de la connectivité des habitats fonctionnels pour les poissons à l’échelle de l’estuaire DOC3 (numérique) ANPHYECO – Analyse du fonctionnement hydrologique, morphologique, sédimentaire et écologique […]