Centre documentaire

Agence de l’eau Loire-Bretagne – Rapport d’activité

DOC1 Rapport 2007
DOC2 Rapport d’activité 2008
DOC3 Rapport 2009
DOC4 Rapport 2010
DOC5 Rapport 2011
DOC6 Résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2011
DOC7 Rapport d’activité 2012
DOC8 Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2012
DOC9 Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2013
DOC10 Rapport d’activité 2013
DOC11 Rapport d’activité 2014
DOC12 Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2014
DOC13 Rapport d’activité 2019

DOC1 Rapport 2007
Le cadre de l’action
– Le bassin Loire-Bretagne, vaste et contrasté
– L’agence de l’eau au service du bassin Loire-Bretagne
– Le comité de bassin, parlement de l’eau
– Un schéma directeur en révision : en 2008 l’eau vous consulte
– L’agence de l’eau partie prenante du plan Loire
– 2 600 km de littoral à préserver
– L’agence de l’eau partie prenante des contrats de projets État-régions
– La coordination avec les départements et la solidarité urbain-rural
Les objectifs du 9e programme 2007-2012
– Un programme pour un maximum de cours d’eau, plans d’eau, nappes, côtes en bon état
– Les aides accordées en 2007
– Traiter les eaux usées domestiques
– Poursuivre la dépollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
– Préserver la qualité des ressources destinées à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
– Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques
– Réduire les conséquences directes et indirectes des inondations
– Renforcer la connaissance
– Encourager et privilégier les démarches globales de territoires
– Communiquer, informer, éduquer pour l’eau et la protection des milieux aquatiques
– Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l’eau
Du mont Gerbier de Jonc à la pointe Finistère, l’agence de l’eau dans les régions.
– L’agence de l’eau dans les régions
– En Allier-Loire amont
– En centre-Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– Dans l’Ouest atlantique
– En Armor-Finistère
Les moyens d’action
– Les redevances
– La redevance de pollution domestique
– La redevance de pollution industrielle
– La redevance de pollution des élevages
– La redevance de prélèvement
– Le compte financier 2007
– Les ressources humaines et l’organigramme de l’agence de l’eau

DOC2 Rapport d’activité 2008
Le cadre de l’action
– Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l’eau
– L’agence de l’eau au service du bassin Loire-Bretagne
– Le comité de bassin, parlement de l’eau
– Un schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
– En 2008, le public donne ses priorités pour l’eau
– L’agence de l’eau acteur du plan Loire
– 2 600 km de littoral à préserver
– L’agence de l’eau partie prenante des contrats de projet Etat-régions
– La coordination avec les départements et la solidarité urbain-rural
Les objectifs du 9e programme 2007-20012
– Pour un maximum de cours d’eau, plans d’eau, nappes, côtes en bon état.
– Les aides accordées en 2008
– Traiter les eaux usées domestiques
– Poursuivre la dépollution des rejets industriels
– Maîtriser la dépollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
– Préserver la qualité des ressources destinées à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource destinée à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
– Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques et réduire les conséquences des inondations
– Renforcer la connaissance
– Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
– Communiquer, informer, éduquer pour l’eau et la protection des milieux aquatiques
– Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l’eau.
Du mont Gerbier de Jonc à la pointe Finistère, l’agence de l’eau dans les régions.
– L’agence de l’eau dans les régions
– En Allier-Loire amont
– En centre-Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– Dans l’ouest Atlantique
– En Armor-Finistère
Les moyens d’action
– Les redevances
– Le compte financier
– Les ressources humaines

DOC3 Rapport 2009
Le cadre de l’action
– Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l’eau
– L’agence de l’eau au service du bassin Loire-Bretagne
– Le comité de bassin, parlement de l’eau
– Pour un bon état des eaux, le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
– L’agence de l’eau acteur du plan Loire
– 2 600 km de littoral à préserver
– L’agence de l’eau partie prenante des contrats de projet Etat-Régions
– La coordination avec les départements et la solidarité urbain-rural
Les objectifs du 9e programme 2007-2012
– Pour un maximum de cours d’eau, plans d’eau, nappes, côtes en bon état
– Les aides accordées en 2009
– Traiter les eaux usées domestiques
– Poursuivre la dépollution des rejets industriels
– Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
– Préserver la qualité des ressources destinées à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
– Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques et réduire les conséquences des inondations
– Renforcer la connaissance
– Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
– Communiquer, informer, éduquer pour l’eau et la protection des milieux aquatiques
– Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l’eau
Du mont Gerbier de Jonc à la pointe du Finistère, l’agence de l’eau dans les régions.
– L’agence de l’eau dans les régions
– En Allier-Loire amont
– En Centre Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– Dans l’Ouest atlantique
– En Armor-Finistère
Les moyens d’action
– Les redevances
– Contrôles et qualité
– Le budget et sa réalisation
– Les ressources humaines

DOC4 Rapport 2010
Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l’eau
– L’agence de l’eau au service du bassin Loire-Bretagne
– Le comité de bassin, parlement de l’eau
– Pour un bon état des eaux, le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
– L’agence de l’eau acteur du plan Loire
– 2 600 km de littoral à préserver
– L’agence engagée dans les contrats de projet Etat-Régions
– La coordination avec les départements et l’engagement en faveur des communes rurales.
– Pour un maximum de cours d’eau, plans d’eau, nappes, côtes en bon état.
– Les aides accordées en 2010
– Traiter les eaux usées domestiques
– Poursuivre la dépollution des rejets industriels
– Maîtriser la pollution des eaux dans le domaine agricole
– Préserver la qualité des ressources destinées à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
– Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques et réduire les conséquences des inondations
– Renforcer la connaissance
– Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
– Communiquer, informer, éduquer pour l’eau et la protection des milieux aquatiques
– Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l’eau
L’agence de l’eau dans les régions
– En Allier-Loire amont
– En Centre Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– Dans l’Ouest atlantique
– En Armor-Finistère
Les moyens d’action
– Les redevances
– Contrôles et qualité
– Le budget et sa réalisation
– Les ressources humaines
– Résultat des actions 2007-2010 financés par l’agence de l’eau Loire Bretagne

DOC5 Rapport 2011
Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l’eau
– L’agence de l’eau au service du bassin Loire-Bretagne
– Le comité de bassin, parlement de l’eau
– Pour un bon état des eaux, le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
– L’agence de l’eau acteur du plan Loire
– 2 600 km de littoral à préserver
– L’agence engagée dans les contrats de projet Etat-Régions
– La coordination avec les départements et l’engagement en faveur des communes rurales.
– Pour un maximum de cours d’eau, plans d’eau, nappes, côtes en bon état.
– Les aides accordées en 2011
– Traiter les eaux usées domestiques
– Poursuivre la dépollution des rejets industriels
– Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
– Préserver la qualité des ressources destinées à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
– Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques et réduire les conséquences des inondations
– Renforcer la connaissance
– Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
– Communiquer, informer, éduquer pour l’eau et la protection des milieux aquatiques
– Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l’eau
L’agence de l’eau dans les régions
– En Allier-Loire amont
– En Centre Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– Dans l’Ouest atlantique
– En Armor-Finistère
Les redevances
Le compte financier 2011
Contrôles et qualité
Les ressources humaines

DOC6 Résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2011
Allier Loire amont
Loire moyenne
Mayenne Sarthe Loir
Vienne et Creuse
Loire aval et Côtier vendéens
Vilaine et côtier bretons

DOC7 Rapport d’activité 2012
Le bassin Loire-Bretagne, les priorités pour l’eau
– L’agence de l’eau au service du bassin Loire-Bretagne
– Le comité de bassin, parlement de l’eau
– Pour un bon état des eaux, le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
– L’agence de l’eau acteur du plan Loire
– 2 600 km de littoral à préserver
– L’agence engagée dans les contrats de projet Etat-Régions
– La coordination avec les départements et l’engagement en faveur des communes rurales.
Les aides accordées en 2012
– Traiter les eaux usées domestiques
– Poursuivre la dépollution des rejets industriels
– Maîtriser la pollution des eaux par les nitrates, les pesticides et le phosphore dans le domaine agricole
Préserver la qualité des ressources destinées à l’alimentation en eau potable
– Améliorer la gestion quantitative de la ressource en eau
– Entretenir et restaurer les fonctions des milieux aquatiques et réduire les conséquences des inondations
– Renforcer la connaissance
– Encourager et privilégier les démarches globales de territoire
– Communiquer, informer, éduquer pour l’eau et la protection des milieux aquatiques
– Contribuer à la coopération internationale dans le domaine de l’eau
L’agence de l’eau dans les régions
– En Allier-Loire amont
– En Centre Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– Dans l’Ouest atlantique
– En Armor-Finistère
Les redevances
Le compte financier 2011
Contrôles et qualité
Les ressources humaines

DOC8 Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2012
Tableau des 39 exemples
L’état des eaux du bassin
Allier Loire amont
Loire moyenne
Mayenne Sarthe Loir
Vienne et Creuse
Loire aval et Côtier vendéens
Vilaine et côtier bretons

DOC9 Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2013
Avant-propos
L’état des eaux du bassin
Allier-Loire amont
Loire moyenne
Mayenne-Sarthe-Loir
Vienne et Creuse
Loire aval et côtiers vendéens
Vilaine et côtiers bretons
Tableau des 42 exemples

DOC10 Rapport d’activité 2013
Édito
– Agir et écouter
Le cadre de l’action
– Le bassin Loire-Bretagne, carte d’identité
– Fédérer, concerter, mobiliser, planifier…
– Mettre en oeuvre le programme 2013-2018
– Mettre en oeuvre le SDAGE 2010-2015, réviser le SDAGE pour 2016-2021
Les aides de l’agence de l’eau pour l’eau et les milieux aquatiques
– Les aides du 10e programme
– Pour réduire les sources de pollution
– Pour traiter les pollutions
– Pour la qualité des milieux aquatiques
– Pour l’équilibre des ressources en eau
– Pour l’eau destinée à la consommation humaine
– Pour le littoral et le milieu marin
– Pour une approche territoriale et partenariale
– Pour une solidarité urbain-rural
– L’engagement dans les contrats de projet État-régions
– Pour l’accès à l’eau dans les pays en développement
– Pour connaître et partager les données
– Pour informer, sensibiliser
L’agence de l’eau dans les régions…
– Du mont Gerbier de Jonc à la pointe du Finistère
– Allier-Loire amont
– Centre-Loire
– Poitou-Limousin
– Anjou-Maine
– Ouest atlantique
– Armor-Finistère
Les moyens d’action, les ressources humaines
– Les redevances
– La réalisation du budget 2013
– Les ressources humaines

DOC11 Rapport d’activité 2014
Édito : une agence mobilisée
Le cadre de l’action
– Le bassin Loire-Bretagne, carte d’identité
– L’agence de l’eau
– Le conseil d’administration
– Le comité de bassin
– Préparer le SDAGE et le programme de mesures 2016-2021
Les aides de l’agence pour l’eau et les milieux aquatiques…
– Les aides du 10e programme
– Pour réduire les sources de pollution
– Pour traiter les pollutions
– Pour la qualité des milieux aquatiques
– Pour l’équilibre des ressources en eau
– Pour l’eau destinée à la consommation humaine
– Pour le littoral et le milieu marin
– Pour une approche territoriale et partenariale
– Pour une solidarité urbain-rural
– L’engagement dans les contrats de projet État-régions
– Pour l’accès à l’eau dans les pays en développement
– Pour connaître et partager les données
– Pour informer, sensibiliser
L’agence de l’eau dans les régions
– Du mont Gerbier de Jonc à la pointe du Finistère
– En Allier-Loire amont
– En Centre-Loire
– En Poitou-Limousin
– En Anjou-Maine
– En Ouest atlantique
– En Armor-Finistère
Les moyens d’action et les ressources humaines
– Les redevances
– La réalisation du budget 2014
– Les ressources humaines

DOC12 Les résultats des actions financées par l’agence de l’eau Loire-Bretagne 2007-2014
Avant-propos
Tableau récapitulatif des 39 exemples d’actions
L’état des eaux du bassin
Allier-Loire amont
Loire moyenne
Mayenne-Sarthe-Loir
Vienne et Creuse
Loire aval et côtiers vendéens
Vilaine et côtiers bretons

DOC13 Rapport d’activité 2019
2019 en chiffres
Les temps forts
Les aides
– Accompagner l’adaptation au changement climatique
– Préserver la qualité et la richesse des milieux aquatiques
– Protéger les eaux littorales
– Soutenir l’engagement des collectivités
– Accompagner les territoires les plus fragiles
– Contribuer aux actions des industriels
– Favoriser les pratiques agricoles pour la qualité de l’eau
– Promouvoir une gestion quantitative durable
– Sur les territoires des délégations
Les redevances
– Des redevances pour apporter des aides
La planification – La gouvernance locale
– Accélération de la politique territoriale
La coopération internationale
– Pour l’accès à l’eau dans les pays en développement
La sensibilisation
– Sensibiliser les acteurs de l’eau et les citoyens
La connaissance
– Des avancées sur la connaissance en 2019
Les moyens
– Mutualiser pour gagner en efficacité
– Réalisation du budget