Aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
1. L’aménagement de la Loire perçu comme une nécessité :
1.1. Le champ d’investigation
1.2. Les grandes étapes de l’aménagement et objectifs visés
1.3. Les inondations catastrophiques : de Brives-Charensac à Vaison-la-Romaine
1.4. Les principaux rapports d’expertise sur l’aménagement de la Loire
2. La mise en place d’une structure spécifique : l’EPALA
2.1. Les prémices d’un aménagement intégré
2.2. L’Établissement public d’aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA)
2.3. Le protocole d’accord entre l’État, l’Agence financière de bassin et l’EPALA.
2.4. Bilan sommaire de l’activité de l’EPALA.
3. Une situation bloquée :
3.1. La nouvelle dimension de la protection de l’environnement
3.2. L’évolution de la position gouvernementale et études complémentaires
3.3. L’abandon des projets de Serre-de-la-Fare et de Chambonchard : la décision du gouvernement du 31 juillet 1991
3.4. Un dialogue interrompu
4. La difficulté de satisfaire des exigences souvent contradictoires
4.1. Des choix difficiles aux plan technique et politique
4.2. Trois types de difficultés juridiques et financières
4.3. Les relations entre les différents acteurs
5. Recommandations de la commission d’enquête :
5.1. Observations générales
5.2. Observations relatives à certains projets d’aménagements
Annexes
Comptes rendus des auditions
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