Centre documentaire

Aménagement du pont de Bellevue – Concertation

DOC1 Bilan de la concertation
DOC2 Bilan de la concertation préalable du 15 novembre au 22 décembre 2021
DOC3 Annexes du bilan de la concertation préalable du 15 novembre au 22 décembre 2021
DOC4 Fiche 1 : différence entre les variantes
DOC5 L’environnement sonore
DOC6 Fiche 10 : gaz à effet de serre et qualité de l’air
DOC7 Fiche 12 : Divers
DOC8 Complexe de Bellevue – L’environnement sonore
DOC9 Complexe de Bellevue – Mesures d’exploitation, durée des travaux, coût des variantes
DOC10 Complexe de Bellevue – Hameau de Bellevue, fosse de surcreusement
DOC11 Complexe de Bellevue – Le risque inondation
DOC12 Complexe de Bellevue – Variantes 3, itinéraire sens périphérique est vers RD751
DOC13 Dossier de concertation
DOC14 Dossier de synthèse

DOC1 Bilan de la concertation
Avant-propos
1. Introduction
1.1. Le projet objet de la concertation
1.2. La saisine de la CNDP
1.3. Garantir le droit à l’information et à la participation
2. Le travail préparatoire du garant
2.1. Le périmètre de la concertation et l’information préalable
2.2. L’information du public sur le projet et les modalités de la concertation
3. Avis sur le déroulement de la concertation
4. Synthèse des arguments exprimes
– L’opportunité du projet
– Les solutions proposées par le projet et le choix des variantes
– Les impacts du projet : le bruit
– Le problème des inondations
– Franchir la Loire à vélo
– Quelques thèmes abordés mais non débattus
5. Demande de précisions et recommandations au responsable du projet
5.1. Précisions à apporter de la part du responsable du projet
5.2. Recommandations du garant pour garantir le droit à l’information et à la participation du public suite à cette concertation, et notamment jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique

DOC2 Bilan de la concertation préalable du 15 novembre au 22 décembre 2021
Préambule
1. Le projet et son contexte
1.1. Historique du projet
1.2. Le projet en bref
1.3. Les cinq variantes proposées à la concertation
2. La concertation publique
2.1. Le cadre réglementaire de la concertation
2.2. L’objectif de la concertation
2.3. La CNDP et le rôle du garant
2.4. Le dispositif d’information du public
2.5. Le dispositif de participation du public
3. Le bilan de la concertation publique
3.1. Analyse quantitative de la participation du public
3.2. Analyse qualitative de la participation du public
3.3. Contributions collectives
4. Les délibérations des collectivités et le bilan du garant
4.1. Les délibérations des collectivités
4.2. Les conclusions du bilan du garant
5. Les enseignements de la concertation
6. Les engagements du maître d’ouvrage et les suites à donner

DOC3 Annexes du bilan de la concertation préalable du 15 novembre au 22 décembre 2021
Saisine et décisions de la CNDP
Supports d’information
Communiqués de presse
Articles de presse relatifs à la concertation
Comptes rendus des réunions publiques
Relevé des contributions déposées sur les registres physiques
Relevé des contributions déposées sur le registre dématérialisé (site pont bellevue.fr)
Bilan du garant et délibérations et avis des collectivités

DOC4 Fiche 1 : différence entre les variantes

DOC5 L’environnement sonore

DOC6 Fiche 10 : gaz à effet de serre et qualité de l’air

DOC7 Fiche 12 : Divers

DOC8 Complexe de Bellevue – L’environnement sonore
Méthodologie
Cadre réglementaire
Secteur 1
Secteur 2
Secteur 3
Synthèse

DOC9 Complexe de Bellevue – Mesures d’exploitation, durée des travaux, coût des variantes

DOC10 Complexe de Bellevue – Hameau de Bellevue, fosse de surcreusement
Contexte
Travaux réalisés en 2006
Principe de fonctionnement
Modélisation EGIS (2019) – Projet de rééquilibrage du lit de la Loire
Complexe de Bellevue
Entretien courant de la fosse
Engagement de la DREAL

DOC11 Complexe de Bellevue – Le risque inondation

DOC12 Complexe de Bellevue – Variantes 3, itinéraire sens périphérique est vers RD751

DOC13 Dossier de concertation
Introduction
Historique, objectifs, acteurs du projet
– Historique et contexte
– Le projet d’aménagement et ses objectifs
– Les acteurs
Les enjeux d’aménagement au regard du diagnostic réalisé
– Les mobilités et les conditions de sécurité : un diagnostic approfondi
– Les enjeux humains présents sur le secteur
– Des enjeux environnementaux variés
– Une réflexion sur les voies réservées
– Des pistes cyclables à préserver
– Synthèse des enjeux du projet
Les variantes soumises à la concertation
– La méthode de travail utilisée
– Les options d’aménagement par section
– Cinq variantes retenues pour la concertation
– Les aménagements communs à toutes les variantes
Analyse comparative des variantes
– Sur la sécurité
– Sur les continuités cyclables
– Sur l’exploitation sous chantier
– Sur la congestion et la fluidité
– Sur l’environnement
– Sur l’eau, l’hydraulique et le risque inondation
– Sur l’environnement sonore
– Sur la qualité de l’air
– Sur les gaz à effet de serre
– Sur l’habitat et l’occupation du sol
– Sur le foncier
– Sur l’urbanisme
– Sur le paysage
– Sur les impacts socio-économiques
– Sur les coûts des travaux
– Synthèse comparative
Les voies réservées aux transports en commun :
Les possibilités d’aménagement
La concertation publique
– Une concertation pour quoi faire ?
– Comment s’informer et participer ?
Les prochaines étapes du projet
Annexes
Glossaire

DOC14 Dossier de synthèse
Des études pour diminuer la congestion routière
Un aménagement prioritaire
Le projet d’aménagement et ses objectifs
Les principaux enjeux d’aménagement
Les cinq variantes soumises à la concertation
Les aménagements communs à toutes les variantes
Variante 1 : zoom sur le franchissement de Bellevue
Variante 2 : zoom sur le franchissement de Bellevue
Variante 2bis : zoom sur le franchissement de Bellevue
Variante 3 : zoom sur le franchissement de Bellevue
Variante 3bis : zoom sur le franchissement de Bellevue
Zoom sur les conditions de circulation
Zoom sur l’option des voies réservées aux transports en commun (VRTC)
Récapitulatif synthétique de comparaison des variantes
Comment s’informer et participer ?
Les acteurs du projet
Les prochaines étapes du projet