Centre documentaire

Analyse des problématiques liées aux usages de l’eau en zones humides littorales de type marais endigués

Introduction
Première partie – Généralités
Titre 1 – Présentation
1. Forum des Marais Atlantiques
2. Marais des Olonnes
3. Marais de l’île de Ré
4. Marais de la Seudre
5. Marais de Brouage
Titre 2 – Les instruments
1. Le domaine public
2. Les associations syndicales
3. Les sources de droit
4. La cartographie
Deuxième partie – Problématiques
Titre 1 – Flou juridique (Marais des Olonnes)
1. La gestion
2. Le problème
3. Les conséquences
4. Les solutions envisageables
5. Comment résoudre le problème
Titre 2 – Les limites du domaine public maritime (marais de l’île de Ré)
1. La gestion
2. La limite du domaine public maritime
3. La laisse des plus hautes eaux
Titre 3 – L’eau, un bien commun (marais de la Seudre et de Brouage)
1. L’organisation
2. La gestion
Troisième partie – Les acteurs partenaires d’une bonne gestion
1. Les acteurs économiques
2. Les acteurs à vocation environnementale et de loisirs
3. Les services de l’État et les acteurs publics
4. Le forum des marais atlantiques
Conclusion
Bibliographie
Résume
Annexes
Complément de Jean Parmantier, juriste, ancien chargé d’enseignement à l’École nationale du cadastre