Centre documentaire

Analyses  » hydrologie, milieux, usages, climat  » (HMUC) dans le bassin Loire-Bretagne
Retour d’expérience sur leur réalisation (en lien avec MET3224)

Auteurs : Céline Debrieu-Levrat (IGEDD), Claude Gitton (IGEDD, coordonnateur), Alain Joly (CGAAER)

SOMMAIRE :
Résumé
Liste des recommandations
Introduction
1 Contenu et portée d’une analyse HMUC
1.1 Les analyses HMUC dans le SDAGE du bassin Loire-Bretagne
1.2 L’importance croissante de la définition de volumes prélevables et de leur répartition entre usages
1.3 Les analyses HMUC sont-elles une originalité du bassin Loire-Bretagne ?
2 Phase 1 : Émergence de la démarche
2.1 Le périmètre géographique de l’analyse HMUC
2.2 Définition coconstruite des attendus de la démarche HMUC
2.3 La gouvernance et les compétences nécessaires pour mener à bien une démarche HMUC
3 Phase 2 : Réalisation d’une analyse HMUC
3.1 Observations sur le contenu
3.2 Observations sur la méthode de travail
4 Phase 3 : Prise de décisions à l’issue d’une analyse HMUC
4.1 Passer de l’analyse HMUC à la définition d’une stratégie
4.2 Comment préparer une prise de décisions en univers incertain ?
4.3 Comment ménager l’avenir ?
5 Phase 4 : Mise en oeuvre opérationnelle des décisions
5.1 Adaptation locale de certaines dispositions du SDAGE 2022-2027
5.2 Décisions préfectorales pour la gestion structurelle de la ressource
5.3 Définition et mise en oeuvre de plans d’actions
5.4 Actions du préfet coordonnateur de bassin
5.5 Prochaine mise à jour du SDAGE
Conclusion
Annexes :
-Lettre de mission
-Liste des personnes rencontrées
-Glossaire des sigles et acronymes
-Appel à manifestation d’intérêt pour réaliser des analyses HMUC
-Monographies des six analyses HMUC examinées
-Les analyses HMUC dans le SDAGE Loire-Bretagne
-Volume prélevable dans la gestion équilibrée de la ressource
-Parangonnage avec les bassins Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée
-Place de la restauration de la morphologie des cours d’eau dans la reconquête de leur bon état
-Sommaire de la note de cadrage de l’analyse HMUC pour les deux sous-bassins versants de la Vilaine amont-Chevré et Semnon
-Exemples d’incertitudes à gérer dans une analyse HMUC
-Masses d’eau dont l’état est qualifié de moins que bon pour des raisons liées à la quantité d’eau
-Classement en zone de répartition des eaux
-Remplissage de retenues en dehors de la période de basses eaux
-Collecte et centralisation de l’information relative aux volumes prélevés
-Résolution temporelle des volumes prélevables
-Durée de validité des autorisations de prélèvement
-Références bibliographiques