Centre documentaire

Annexes hydrauliques de la Loire

DOC1 (papier) Contrat restauration entretien (CRE)
DOC2 (papier) Boire Torse (SCE)
DOC3 (papier) Île Ripoche (conseil général 44)
DOC4 (numérique) Suivi des annexes hydrauliques de la Loire entre Nantes et Angers de janvier 2005 à septembre 2006
DOC5 (papier) Suivi des annexes hydrauliques de la Loire entre Nantes et Angers de janvier 2005 à septembre 2006 – Document provisoire
DOC6 (papier et numérique) Rapport (CORELA)
DOC7 (papier) Restauration de la boire Torse – Rejet de sable en Loire – Dossier de demande d’autorisation complémentaire au titre du Code de l’environnement – Rapport provisoire novembre 2008
DOC8 (papier) Restauration de la boire Torse – Rejet de sable en Loire – Dossier de demande d’autorisation complémentaire au titre du Code de l’environnement – Rapport provisoire février 2009
DOC9 (papier) Contrat Restauration Entretien (CRE) de la Loire estuarienne amont
DOC11 (numérique) Programme Loire estuarienne amont et contrat restauration entretien de la Loire estuarienne de Nantes à Montsoreau 2009-2014
DOC12 (numérique) Élaboration d’une méthode de caractérisation et d’évaluation des annexes hydrauliques de la Loire de Nantes à Montsoreau
DOC13 (papier) Restauration du bras de l’île Delage. Étude faisabilité. Proposition méthodologique et financière
DOC14 (numérique) Travaux de restauration écologique de la boire de Champtocé

DOC1 Contrat restauration entretien (CRE)
Note de travail : montage du contrat restauration entretien des annexes de la Loire
Phasage par opération et maître d’ouvrage
Tableau de bord Annexes hydrauliques de la Loire de Nantes à Montsoreau, année 2007

DOC2 Boire Torse (SCE)
Réalisation de levés bathymétriques dans le cadre du projet de remise des matériaux sableux dans le lit de la Loire
Compte rendu de réunion n° 13 boire amont
Compte rendu de réunion n° 14 boire amont
Déclaration d’utilité publique
Déclaration d’intérêt général
Note technique : sites de rejet
Compte rendu de réunion de suivi des travaux

DOC3 Île Ripoche (conseil général 44)
Étude du plan de gestion de la vallée du Gobert à l’île Ripoche.

DOC4 Suivi des annexes hydrauliques de la Loire entre Nantes et Angers de janvier 2005 à septembre 2006
Introduction
1. Mode de lecture des fiches bilan
1.1. Morphotype
1.2. Type hydraulique dominant
1.3. Fonctionnement hydraulique 1992/93
1.4. Fonctionnement hydraulique 2005/06
1.5. Clichés photographiques
2. Observations actuelles
2.1. Tableau synthétique
2.2. Dégradation des conditions de mise en eau depuis 1991
2.3. Amélioration des conditions de mise en eau depuis 1991
2.4. Constance des conditions de mise en eau depuis 1991
2.5. Un cas particulier : la boire de Champtocé
2.6. Mouvements du lit de la Loire
3. Suite des observations
3.1. Annexes hydrauliques de types surfaciques
3.2. Annexes hydrauliques de type linéaire
3.3. Annexes hydrauliques de type artificiel
3.4. Annexes hydrauliques soumises à l’influence de la marée
4. Annexes
4.1. Morphotypes et types hydrauliques dominants
4.2. Typologie et fonctionnement hydraulique de la Loire et de ses affluents
4.3. Tableaux Repères de fonctionnement des zones humides et Repères de fonctionnement des bras latéraux
4.4. Parallèle entre les données de 1991 et de 2005/06
4.5. Données restant à collecter

DOC5 Suivi des annexes hydrauliques de la Loire entre Nantes et Angers de janvier 2005 à septembre 2006 – Document provisoire
Introduction
1. Mode de lecture des fiches bilan
1.1. Morphotype
1.2. Type hydraulique dominant
1.3. Fonctionnement hydraulique 1992/93
1.4. Fonctionnement hydraulique 2005/06
1.5. Clichés photographiques
2. Observations actuelles
2.1. Tableau synthétique
2.2. Dégradation des conditions de mise en eau depuis 1991
2.3. Amélioration des conditions de mise en eau depuis 1991
2.4. Constance des conditions de mise en eau depuis 1991
2.5. Un cas particulier : la boire de Champtocé
2.6. Mouvements du lit de la Loire
3. Suite des observations
3.1. Annexes hydrauliques de types surfaciques
3.2. Annexes hydrauliques de type linéaire
3.3. Annexes hydrauliques de type artificiel
3.4. Annexes hydrauliques soumises à l’influence de la marée
4. Annexes
4.1. Morphotypes et types hydrauliques dominants
4.2. Typologie et fonctionnement hydraulique de la Loire et de ses affluents
4.3. Tableaux Repères de fonctionnement des zones humides et Repères de fonctionnement des bras latéraux
4.4. Parallèle entre les données de 1991 et de 2005/06
4.5. Données restant à collecter

DOC6 Compilation et synthèse de données sur les annexes hydrauliques de la Loire de Nantes à Montsoreau comportant des ouvrages transversaux
Présentation du modèle de fiche descriptive de chaque annexe caractérisée
Liste des annexes hydrauliques recensées avec au moins un ouvrage hydraulique transversal dans son lit de Nantes à Montsoreau
Fiches descriptives

DOC7 Restauration de la boire Torse – Rejet de sable en Loire – Dossier de demande d’autorisation complémentaire au titre du Code de l’environnement – Rapport provisoire novembre 2008
1. Demandeur
2. Préambule
2.1. Rappel des objectifs des travaux sur la boire Torse
2.2. Rappel de la teneur du projet de la boire Torse amont
2.3. Autorisation loir sur l’eau – DUP et DIG
2.4. Objet du présent dossier complémentaire
3. Description des modalités de rejet des matériaux en Loire
3.1. Rappels concernant la nature des matériaux extraits
3.2. Rappels concernant les volumes en jeu
3.3. Description du point de rejet
3.4. Consistance et mode d’exécution des travaux
3.5. Conditions de réalisation des travaux
4. Conclusion

DOC8 Restauration de la boire Torse – Rejet de sable en Loire – Dossier de demande d’autorisation complémentaire au titre du Code de l’environnement – Rapport provisoire février 2009
1. Demandeur
2. Préambule
2.1. Rappel des objectifs des travaux sur la boire Torse
2.2. Rappel de la teneur du projet de la boire Torse amont
2.3. Autorisation loir sur l’eau – DUP et DIG
2.4. Consistance et chronologie des travaux réalisés en 2008
2.5. Objet du présent dossier complémentaire
3. Description des modalités de rejet des matériaux en Loire
3.1. Rappels concernant la nature des matériaux extraits
3.2. Rappels concernant les volumes en jeu
3.3. Description du point de rejet
3.4. Impact du rejet sur la prise d’eau d’Ancenis
3.5. Choix de la période de rejet
3.6. Consistance et mode d’exécution des travaux
3.7. Conditions de réalisation des travaux
4. Conclusion

DOC9 Contrat Restauration Entretien (CRE) de la Loire estuarienne amont
1. Objet du contrat
2. Contexte et enjeux
3. Programme d’actions
4. Suivi et évaluation du contrat
5. Pilotage du contrat
6. Engagement des signataires du contrat
7. Données financières
8. Modalités d’attribution et de versement des aides financières
9. Durée du contrat
10. Révision et résiliation du contrat
Annexes
1. Carte des cours d’eau et/ou zones humides concernées
2. Masses d’eau concernées – Identification – Caractérisation et objectifs environnementaux – Programme de mesures sur le bassin
3. Programmation des actions du contrat sur cinq ans (ou plus de cinq ans éventuel renouvellement), échéancier, plan de financement
4. Notice détaillant le suivi des indicateurs, bilan annuel, bilan à mi-parcours (années n+3)
5. Notice détaillant le fonctionnement du comité de pilotage
6. Missions du technicien – Animateur
7. Guide à la constitution des dossiers de demande de subvention
8. Règles générales d’attribution et de versement des subventions de l’agence de l’eau Loire Bretagne

DOC11 Programme Loire estuarienne amont et contrat restauration entretien de la Loire estuarienne de Nantes à Montsoreau 2009-2014
1. Préambule
2. Contexte
2.1. Introduction
2.2. Rééquilibrage du lit de la Loire entre Nantes et Les Ponts-de-Cé
2.2.1. Les constats
2.2.2. Les objectifs
2.2.3. Les aménagements envisagés
2.2.4. Le cadre scientifique
2.2.5. Le programme d’actions
2.2.6. Les premières actions
2.3. Rappel des principaux éléments du contrat 2009-2014 (CRE)
2.3.1. Masses d’eau concernées
2.3.2. Le programme d’actions 2009-2014
3. Bilan
3.1. Genèse du CRE 2009-2014
3.2. Méthodologie proposée pour réaliser le bilan
3.3. Bilan des projets
3.4. Bilan du contrat
3.5. Atouts et faiblesses du contrat, vers des pistes d’amélioration
3.6. Vers la définition d’un second programme
4. Annexes

DOC12 Élaboration d’une méthode de caractérisation et d’évaluation des annexes hydrauliques de la Loire de Nantes à Montsoreau
Introduction
Introduction
Partie 1. La Loire, un patrimoine à protéger
1. Le contexte ligérien
1.1. Présentation générale de la Loire
1.2. La Loire qualifiée de dernier fleuve sauvage d’Europe
1.3. La Loire, ses aménagements et leurs conséquences
2. Les outils et politiques publiques, en faveur de la restauration des milieux aquatiques
2.1. Le cadre général
2.2. La réflexion locale en Pays de la Loire
Partie 2. Méthode d’élaboration d’un système d’évaluation des annexes hydrauliques de la Loire
1. Compréhension de la problématique
1.1. Généralités sur le secteur d’étude
1.2. Les annexes hydrauliques entre Nantes et Montsoreau
1.3. De l’altération du fleuve à celle des annexes hydrauliques
1.4. Les Pays de la Loire, concernés par le sujet des annexes hydrauliques
2. Analyse des travaux préliminaires et consultation des membres du groupe
2.1. La démarche entamée en 2004
2.2. Analyse de la méthode proposée
3. Proposition de la méthode au groupe et tests
3.1. Présentation de la méthode au groupe
3.2. Test de la méthode
Partie 3. Le système d’évaluation des annexes hydrauliques de la Loire entre Nantes et Montsoreau
1. Les principaux résultats ressortis des analyses et recherches
1.1. Sur la méthode en général
1.2. Sur les critères
2. La méthode élaborée
2.1. Principes retenus
2.2. Les différentes phases de l’évaluation et l’attribution des commentaires
2.3. Les outils à utiliser
3. Préconisations de mises en oeuvre
3.1. À propos des acteurs qui réaliseront les évaluations
3.2. Evolution de la méthode
Conclusion
Bibliographie
Glossaire
Table des annexes

DOC13 Restauration du bras de l’île Delage. Étude faisabilité. Proposition méthodologique et financière
1. Contexte et enjeux de la mission
2. Phase diagnostic
2.1. Analyse historique du site
2.2. Analyse hydraulique
2.3. Analyse morphologique
2.4. Analyse écologique
2.5. Analyse des usages
2.6. Synthèse
3. Phase d’analyse de scénarios
3.1. Analyse de solutions d’aménagement envisageables (niveaux d’interventions)
3.2. Modalité de mise en oeuvre du projet
4. Tranche conditionnelle : évaluation des incidences sur le site Natura 2000
4.1. Méthodologie
4.2. Contenu de cette mission
4.3. Complément apporté à l’analyse des incidences des solutions envisagées
5. Modalités de réalisation de la prestation
5.1. Équipe
5.2. Coût
5.3. Réunions
5.4. Documents à remettre
5.5. Validation des documents remis
5.6. Délais. Planning
5.7. Modalités de règlement
5.8. Validité de la proposition
5.9. Propriété de l’offre

DOC14 Travaux de restauration écologique de la boire de Champtocé
Dossier de déclaration loi sur l’eau et d’occupation temporaire du domaine public fluvial
1. Identification du demandeur
2. Présentation du projet
2.1. Contexte géographique
2.2. Fonctionnement hydraulique et continuité écologique
2.3. Rubrique de la nomenclature loi sur l’eau concernée
3. État des lieux et diagnostic
3.1. Richesses faunistique et floristique
3.2. Dysfonctionnements observés
3.3. Travaux envisagés
3.4. Calendrier prévisionnel
4. Analyse et incidences du projet
4.1. Précautions pendant les travaux
4.2. Effets généraux des travaux sur le milieu et sa biocénose
4.3. Effets sur les usages
4.4. Modalités d’entretien après travaux
5. Aspects réglementaires
5.1. Domaines privés/publics
5.2. AOT
5.3. Directive cadre sur l’eau (DCE)
5.4. Loi sur l’eau
5.5. Plan de prévention des risques d’inondation
5.6. Sites Natura 2000
5.7. Compatibilité avec le SDAGE Loire Bretagne 2016-2021
5.8. Compatibilité avec le SAGE Loire estuaire