Centre documentaire

Assemblée régionale mer et littoral

DOC1 (papier et numérique) Séance d’installation
DOC2 (papier) Quelle façade, quel modèle de développement souhaitons-nous à 2030 ?
DOC3 (papier) Document stratégique de la façade nord Atlantique – Manche ouest (DSF NAMO) – Dire de l’État sur les enjeux et la vision à 2030
DOC4 (papier) Économie maritime : 31 200 emplois sur le littoral et le long de l’estuaire de la Loire
DOC5 (papier et numérique) Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) des Pays de la Loire – Note d’enjeux de l’État – Extrait du chapitre Politique maritime et littorale au 13/10/2017
DOC6 (papier) Document Stratégique de la Façade Nord Atlantique Manche Ouest (DSF NAMO) – Dire de l’État sur les enjeux et la vision à 2030
DOC7 (papier) Composition des ateliers 19 décembre 2017
DOC8 (papier) Concertation préalable du public – Publicité Document Stratégique de la Façade (DSF) Nord Atlantique Manche Ouest (NAMO)
DOC9 (papier) Composition des ateliers 16 janvier 2016
DOC10 (papier) Carte des vocations de la façade maritime Nord Atlantique Manche Ouest
DOC11 (papier) Stratégie de façade maritime – Document stratégique de la façade Nord Atlantique Manche Ouest (version septembre 2018)
DOC12 (papier et numérique) Maritime – Stratégie ambition maritime régionale 2018-2022
DOC13 (papier et numérique) Assemblée régionale Mer et Littoral 21 janvier 2019
DOC14 (papier) Ateliers pédagogiques 29 avril 2019 : l’éolien maritime et l’environnement
DOC15 (papier) Assemblée régionale du 26 avril 2019
DOC16 (papier) Assemblée régionale du 1er juillet 2019 : l’état de l’art en matière de pêche maritime ligérienne et sa cohabitation avec les EMR
DOC17 (numérique) Assemblée régionale du 1er juillet 2019
DOC18 (numérique) Assemblée régionale du 1er octobre 2019
DOC19 (numérique) Assemblée régionale du 13 janvier 2020
DOC20 (numérique) Assemblée régionale du 8 décembre 2021
DOC21 (numérique) Assemblée régionale du 31 janvier 2022
DOC22 (numérique) Assemblée régionale du 25 avril 2022
DOC23 (numérique) Assemblée régionale du 11 juillet 2022
DOC24 (numérique) Composition de l’ARML
DOC25 (papier) Assemblée régionale du 31 janvier 2022
DOC26 (papier) Assemblée régionale du 6 mars 2023
DOC27 (papier) Synthèse des échanges avec l’écosystème sur les verrous, les pistes de solutions

DOC1 Séance d’installation
Ouverture
La mer est notre avenir
Les défis de la croissance bleue
La protection et la mise en valeur de la mer et du littoral
La valorisation de notre identité maritime
Conclusion
La suite des événements : organisation et méthodes de travail

DOC2 Quelle façade, quel modèle de développement souhaitons-nous à 2030 ?
Le projet de vision à 2030 pour la façade NAMO et les questions associées
Les enjeux intégrateurs proposés pour la façade NAMO et les trois piliers de la stratégie régionale de la mer et du littoral des Pays de la Loire
Échanges autour de la vision souhaitée à 2030 pour la façade – Recueils des avis des acteurs de la mer et du littoral
Échanges autour des enjeux intégrateurs de la façade – Recueils des avis des acteurs de la mer et du littoral

DOC3 Document stratégique de la façade nord Atlantique – Manche ouest (DSF NAMO) – Dire de l’État sur les enjeux et la vision à 2030
1. Rappel succinct de l’état des lieux de la façade NAMO
2. Les enjeux de la façade NAMO
2.1. L’approche sectorielle
2.2. Proposition d’espaces à enjeux sectoriels prégnants au sein de la façade
2.3. L’approche intégrée
3. La vision NAMO à 2030

DOC4 Économie maritime : 31 200 emplois sur le littoral et le long de l’estuaire de la Loire

DOC5 Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) des Pays de la Loire – Note d’enjeux de l’État – Extrait du chapitre Politique maritime et littorale au 13/10/2017
1. État des lieux
1.1. Des écosystèmes marins et littoraux, riches et variés mais fragilisés
1.2. Des activités maritimes en transition et en compétition avec des filières émergentes
1.3. L’accompagnement des métiers maritimes à terre et en mer
2. Les grands enjeux du territoire
3. Les grands objectifs de l’État pour le SRADDET
3.1. Le bon état écologique du milieu marin d’ici à 2020 et la préservation d’un littoral attractif
3.2. Le développement d’une économie bleue durable
3.3. La transition écologique pour la mer et le littoral
3.4. La contribution des Pays de la Loire au rayonnement maritime de la France

DOC6 Document Stratégique de la Façade Nord Atlantique Manche Ouest (DSF NAMO) – Dire de l’État sur les enjeux et la vision à 2030
1. Rappel succinct de l’État des lieux de la façade NAMO
2. Enjeux de la façade NAMO
2.1. L’approche sectorielle
2.2. Proposition d’espaces à enjeux sectoriels prégnants au sein de la façade
2.3. L’approche intégrée
3. La vision NAMO à 2030

DOC7 Composition des ateliers 19 décembre 2017
Pêche professionnelle
Espaces naturels et qualités des eaux
Extraction de matériaux
Industries navale et nautique
Services aux populations et aménagement du littoral
Prévention des risques

DOC8 Concertation préalable du public – Publicité Document Stratégique de la Façade (DSF) Nord Atlantique Manche Ouest (NAMO)
Une stratégie maritime préparée en concertation
La concertation préalable du public du 26 janvier au 25 mars
Le bilan de la concertation préalable du public

DOC9 Composition des ateliers 16 janvier 2016
1. Ports de commerce et trafic maritime
2. Tourisme maritime et littoral
3. Biotechnologies
4. Identité et éducation maritime
5. Énergies marines renouvelables
6. Activités de loisir et de plaisance
7. Culture et patrimoine
8. Aquaculture

DOC10 Carte des vocations de la façade maritime nord atlantique Manche ouest

DOC11 Stratégie de façade maritime – Document stratégique de la façade Nord Atlantique Manche Ouest (version septembre 2018)
Préambule
1. Le cadre national et européen du document stratégique de façade
2. L’échelle de la façade Nord Atlantique Manche Ouest
3. L’élaboration du document stratégique de façade
4. Le calendrier général
Partie 1 – Situation de l’existant
1. État des lieux
1.1. Les activités maritimes et littorales
1.2. Les écosystèmes marins et littoraux
1.3. Les sites, paysages et le patrimoine culturel
1.4. Les risques
1.5. La connaissance, la recherche, l’innovation et la formation
1.6. Les initiatives locales de planification ou de gestion intégrée de la mer et du littoral
1.7. Interactions entre activités et entre activités et environnement
2. Vision pour la façade
2.2. Éléments d’analyse transversale, du sectoriel à l’intégré
2.2. Avenir souhaité pour la façade
Partie 2 – Objectifs stratégiques et planification des espaces maritimes
1. Objectifs stratégiques environnementaux et socio-économiques
1.1. Objectifs stratégiques environnementaux
1.2. Objectifs stratégiques socio-économiques
2. Carte des vocations ou traduction cartographique des objectifs stratégiques
Annexes
0. Atlas géographique
1. Description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral
2. Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
– Évaluation de l’état des eaux marines au regard des 11 descripteurs de la DCSMM
– Analyse économique et sociale – Coût de la dégradation
3. Arrêté ministériel définissant le bon état écologique
4. Carte des enjeux socio-économiques
5. Carte des enjeux environnementaux
– Cartographie des enjeux écologiques
– Descriptif des zones à enjeux écologiques identifiés
6. Objectifs stratégiques et indicateurs associés
– Objectifs environnementaux
– Objectifs socio-économiques
7. Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
8. Fiches descriptives des zones
9. Document d’orientation et de gestion des granulats marins (DOGGM)
10. Glossaire

DOC12 Maritime – Stratégie ambition maritime régionale 2018-2022
Préambule
Premier pilier – Sensibiliser, rayonner : la valorisation de notre identité maritime
Deuxième pilier – Développer, innover : les défis de la croissance bleue
Troisième pilier – Protéger, sauvegarder : la préservation et la mise en valeur de la mer et du littoral
Conclusion

DOC13 Assemblée régionale Mer et Littoral 21 janvier 2019
Ouverture
– Les premières avancées de la stratégie Ambition maritime régionale
– Le sens de la démarche et le programme de travail de l’ARML en 2019
Le contexte général
– Les parcs en service et projetés en Europe et dans le monde
– La place de l’éolien en mer dans le mix énergétique (PPE) et le cadre réglementaire
Les technologies
– Les caractéristiques des deux parcs posés au large de la région
– Les raccordements
– Les verrous technologiques
– Description des technologies
Les enjeux en termes de filière
– Recherche et innovation
– Production, maintenance industrielle
– Transport, logistique
– Emploi, formation

DOC14 Ateliers pédagogiques 29 avril 2019 : l’éolien maritime et l’environnement
Ouverture
La connaissance des grands milieux et les marges d’incertitude
– Les milieux et les espèces présents face aux côtes ligériennes
– Les habitats naturels et la vie qu’ils abritent
Le droit applicable et les outils de mise en oeuvre
– Les grands principes du droit de l’environnement et les spécificités des milieux maritimes
– Les procédures de mise en œuvre
– Les zones de protection en mer
Retours d’expérience des projets de parcs du banc de Guérande et des îles d’Yeu et de Noirmoutier, et d’un parc en fonctionnement à l’étranger
– Les études d’impact et la mise en oeuvre de la démarche ERC sur les deux projets de parcs posés ligériens
– La concertation et la conciliation des usages
– L’expérience d’un parc éolien à l’étranger

DOC15 Assemblée régionale du 26 avril 2019
Ouverture
La connaissance des grands milieux et les marges d’incertitude
– Les oiseaux et les chauves-souris
– Les espèces marines aux différents niveaux de la colonne d’eau
– Les habitats naturels et la vie qu’ils abritent
Le droit applicable et les outils de mise en oeuvre
– Les grands principes du droit de l’environnement et les spécificités des milieux maritimes
– Les procédures de mise en oeuvre
– Les espaces protégés
Retour d’expérience des projets de parcs au droit des pays de la Loire et d’un parc en fonctionnement à l’étranger
– Les études d’impact et la mise en oeuvre de la démarche ERC sur les deux projets de parcs posés ligériens
– La concertation et la conciliation des usages : le point de vue des pêcheurs
– La concertation et la conciliation des usages : le point de vue des associations environnementales
– L’expérience d’un parc éolien à l’étranger

DOC16 Assemblée régionale du 1er juillet 2019 : l’état de l’art en matière de pêche maritime ligérienne et sa cohabitation avec les EMR
Ouverture : bilan et perspectives
1. Portrait : une activité de production traditionnelle, recouvrant des réalités diverses, et une filière en perpétuelle réinvention
– Une rapide histoire sectorielle
– Les techniques de pêche actuelles
– La pêche ligérienne aujourd’hui
2. Une activité encadrée et contrainte
– L’encadrement professionnel
– Focus sur l’accès à la ressource et les droits à produire
– Focus sur les contraintes de l’espace de travail du fait de la cohabitation croissante en mer
3. Enjeux et perspectives
– Analyse atouts/faiblesses/opportunités/menaces (AFOM) de la filière
– Table ronde : des exemples de projets d’avenir et de réponses aux enjeux portés par les professionnels
– Pêche et planification des usages sur l’espace marin : la posture du COREPEM
Visite de l’exposition La mer XXL

DOC17 Assemblée régionale du 1er juillet 2019
Ouverture : bilan et perspectives
– Intervention de madame Christelle Morançais, présidente du conseil régional des Pays de la Loire
– Intervention de l’amiral Jean-Louis Lozier, préfet maritime de l’Atlantique, préfet coordonnateur de la façade maritime Nord Atlantique – Manche Ouest
L’état de l’art en matière de pêche maritime ligérienne, une activité de production traditionnelle recouvrant des réalités diverses et une filière en perpétuelle réinvention
– Une rapide histoire sectorielle
– Les techniques de pêche actuelles – la pêche ligérienne aujourd’hui
Une activité encadrée et contrainte
– L’encadrement professionnel
– Focus sur l’accès à la ressource et les droits à produire
– Focus sur les contraintes de l’espace de travail du fait de la cohabitation croissante en mer

DOC18 Assemblée régionale du 1er octobre 2019
Ouverture
– Intervention de madame Christelle Morançais, présidente du Conseil régional
– Intervention de l’amiral Jean-Louis Lozier, préfet maritime de façade, préfet coordonnateur de la façade maritime Nord Atlantique – Manche Ouest
– Intervention de madame Nicole Klein, préfète de la région des Pays de la Loire et de la Loire-Atlantique, préfète coordinatrice de la façade maritime Nord Atlantique – Manche Ouest
Les stratégies maritimes de la région et des deux départements littoraux
– La stratégie Ambition maritime régionale
– Le plan Vendée ambition maritime
– Le Défi maritime et littoral pour la Loire Atlantique
Le document stratégique de facade nord atlantique – manche ouest
La suite des travaux de concertation autour des énergies marines renouvelables
Conclusion

DOC19 Assemblée régionale du 13 janvier 2020
Ouverture
– Accueil
– Actualités
– Présentation du fil rouge 2020
Les spécificités de l’aménagement du littoral : un cadre juridique renforcé pour des problématiques exacerbées
– Portrait : des problématiques exacerbées
– Le cadre juridique de la loi littoral
Que peut apporter le SRADDET ?
– Le projet de SRADDET et son volet littoral : objectifs et règles
– La mission d’étude confiée à l’ADDRN
– Table ronde : Du SRADDET aux SCOT et PLU, les outils de planification mis en perspective d’expériences locales de développement et d’aménagement sur le littoral

DOC20 Assemblée régionale du 8 décembre 2021
Ouverture
1. Où en sommes-nous ?
– Point d’étape des actions portées par les collectivités
– Département de la Vendée
– Département de Loire-Atlantique
– Région des Pays de la Loire
– Regard maritime sur les mesures d’urgence et les plans de relance
– Le plan d’action du DSF : préparation, résultat, clés de lecture et modalités de mise en oeuvre
2. Où allons-nous ?
– L’appropriation du DSF par les élus du Pays de Retz
– La gestion des ports de pêche et de plaisance
– Les interventions de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne en faveur de la préservation des eaux littorales
– Climat et gestion du trait de côte
– Le transport à la voile

DOC21 Assemblée régionale du 31 janvier 2022
Ouverture
1. Approche globale
1.1. Le contexte et les enjeux au niveau international, européen et national
1.2. La filière des industries de la mer
1.3. La coalition pour la transition éco-énergétique du maritime (T2EM)
2. Déclinaison ligérienne
2.1. Portrait de l’écosystème ligérien
2.2. Table ronde d’illustrations
2.3. Témoignage

DOC22 Assemblée régionale du 25 avril 2022
Ouverture
1. Les opportunités maritimes du plan France 2030
2. Les opportunités de soutien européen dans le domaine maritime
3. Le projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
4. Les sujets à approfondir en priorité en vue de l’actualisation de la stratégie régionale Ambition maritime
Clôture
Annexe : synthèse des contributions reçues en vue de l’actualisation de la stratégie régionale

DOC23 Assemblée régionale du 11 juillet 2022
Ouverture
1. Dynamique des activités humaines en mer et planification de l’espace maritime : panorama des travaux de la chaire maritime de Nantes Université
– Introduction : pourquoi aborder aujourd’hui ce sujet ?
– Présentation générale de la chaire maritime
– Table ronde autour de quelques exemples de réalisation
– Les ressources sur le site web
– Conclusion
2. Actualisation de la stratégie maritime régionale : installation de trois ateliers thématiques
Annexes : propositions de cahier des charges des trois ateliers

DOC24 Composition de l’ARML
Membres associés
Conseil régional des Pays de la Loire
Collectivités territoriales de Loire-Atlantique
Collectivités territoriales de Vendée
État
Grand port et transport maritime
Ports de pêche et de plaisance
Pêche et aquaculture
Tourisme
Industrie
Chambres consulaires, agences pôles de compétitivité
Syndicats de salariés
Enseignement et recherche
Recherche et expertise
Sports et loisirs
Protection de la nature
Culture

DOC25 Assemblée régionale du 31 janvier 2022
1. Approche globale
1.1. Le contexte et les enjeux au niveau international, européen et national
1.2. La filière des industries de la mer
1.3. La coalition pour la transition éco-énergétique du maritime (T2EM)
2. Déclinaison ligérienne
2.1. Portrait de l’écosystème ligérien
2.2. Table ronde d’illustrations
2.3. Témoignage

DOC26 Assemblée régionale du 6 mars 2023
1. Actualisation de la stratégie Ambition maritime : restitution des travaux conduits en ateliers
– Atelier 1 : croissance bleue / Innovation
– Atelier 2 : aménagement du littoral
– Atelier 3 : identité marine
2. Actualisation de la stratégie nationale mer et littoral et de la stratégie de façade NAMO : objectifs et méthode
3. Anticipation du nouveau cycle de planification maritime : état de l’at des technologies éoliennes en mer

DOC27 Synthèse des échanges avec l’écosystème sur les verrous, les pistes de solutions
1. Transversal
1.1. Développer le croisement des filières
1.2. Difficultés de financements des projets de croissance
1.3. Réduction des impacts dans les filières
1.4. Visibilité des sources de financements mobilisables par le domaine maritime
1.5. Besoin de concertation interrégionale pour les activités en mer
1.6. Harmonisation des règles françaises et européennes en matière de droit du travail, de sécurité et exploitation pour les activités en mer
1.7. Manque de données sur les usages et la qualité de l’espace maritime
1.8. Accompagnement entre les TRL 4 et TRL 7
1.9. Veille sur les évolutions règlementaires européennes et évaluation des impacts locaux sur les filières
2. Bioressources marines
2.1. Visibilité sur les quotas
2.2. Meilleure visibilité sur les futures implantations des nouvelles activités maritimes
2.3. Navire de pêche multifonction
2.4. Financement du renouvellement de la flottille de pêche
2.5. Attractivité de la filière pêche
2.6. Outils de mesure, de suivi et de préservation de la qualité du milieu
2.7. Valorisation locale de la production locale
2.8. Diversification des activités aquacoles
2.9. Valorisation des coproduits
3. Énergies marines renouvelables
3.1. Mise en cohérence des différentes parties prenantes
3.2. Acceptabilité des installations
3.3. Visibilité long terme sur la planification
3.4. Filière de formation aux métiers des EMR
3.5. Favoriser le contenu local
3.6. Lisser les activités pour les entreprises liées à la maintenance
3.7. Anticipation des évolutions liées au flottant
4. Décarbonation des mobilités maritimes
4.1. Mobilités maritimes
4.2. État de l’art des propositions technologiques
4.3. Dispositif pour couvrir les besoins de financement des projets innovants depuis la R&D jusqu’à début de l’exploitation en passant par le premier achat
4.4. Harmonisation des formations, des titres professionnels en France, en Europe et dans le monde
4.5. Formation des acteurs maritimes à l’exploitation / Maintenance des systèmes basés sur des nouvelles technologies
4.6. Besoin d’une planification collective de la réponse aux enjeux de la décarbonation
4.7. Outils d’évaluation de la performance
5. Port du futur
5.1. Complexité règlementaire
5.2. Aide à la transition énergétique des ports
5.3. Infrastructures adaptées aux nouvelles activités maritimes
5.4. Problème de recrutement et d’hébergement des saisonniers portuaires
5.5. Cohérence temporelle entre l’instruction administrative et les possibilités de financement
5.6. Gestion des déchets
5.7. Optimisation de l’usage de l’eau
5.8. Adaptations des infrastructures portuaires face aux évolutions climatiques
5.9. Acceptabilité des infrastructures portuaires
5.10. Sûreté portuaire