Centre documentaire

Assises pour la charte de l’environnement Bretagne Pays de la Loire

Nantes, 29 janvier 2003

1. Dossier d’information
La protection de l’environnement dans le cadre d’un développement durable
Le processus d’écriture de la charte
Une charte pour consacrer des principes
Le calendrier de préparation
Les fiches de travail
2. Consultation/Contribution
Questionnaire du ministère de l’Environnement (demande de contribution aux acteurs nationaux)
Document de travail de l’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) (12/12/02)
Les premières grandes tendances ressortant de la consultation en Bretagne pour la charte de l’environnement (Direction Régionale de l’Environnement (DIREN) – Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Bretagne)
Contribution des acteurs nationaux – Synthèse des réponses aux questionnaires (MEDD)
Contributions au débat
3. État d’avancement de la charte
La charte de l’environnement, un enjeu de société – État d’avancement au 17 octobre 2002
Annexes
– Questionnaire consultation
– Liste des membres de la commission de préparation
– Lettre de mission de la ministre au professeur Coppens
– Le calendrier de préparation de la charte
– Compte rendu de la séance du 26 juin 2002 de la commission Coppens
– Compte rendu de la séance du 17 septembre 2002 de la commission Coppens
– Thème définis, par région
– Assises territoriales : dates
4. Comité de pilotage :
Membres du comité de pilotage interrégional Bretagne-Pays de la Loire
Commission de préparation de la charte de l’environnement, 9/01/03
1000 défis pour ma planète 2002/2003 en Bretagne
Une charte de l’environnement, pourquoi ? (Objectif charte n° 1, janvier 2003)