Centre documentaire

BASOL : un panorama des sites et sols pollues, ou potentiellement pollues, nécessitant une action des pouvoirs publics

Avant-propos
Synthèse
La localisation des sites et sols pollués, ou potentiellement pollués, en France en 2012
– Près de 40 % des sites et sols pollués sont localisés dans les anciennes régions minières ou industrielles
– Les sites et sols pollués de la base BASOL sont localisés dans moins de 6 % des communes françaises
L’origine de l’inscription dans BASOL et les causes des pollutions
– Cessations d’activité et demande de l’administration sont chacune à l’origine d’un quart des actions des pouvoirs publics
– Près de 40 % des sites sont recensés dans BASOL suite à des dispositions particulières
– Environ deux tiers des pollutions résultent du fonctionnement des installations
– Les principales activités à l’origine de pollutions : mécanique, électrique, électronique, traitements de surface et sidérurgie, métallurgie, cokéfaction
Les étapes de traitement des sites et sols pollués
– 55 % des sites pollués sont traités et font l’objet d’une surveillance et/ou d’une restriction d’usage
– Le traitement des terres concerne un tiers des sites et celui des nappes 13 % des sites
Les polluants identifiés dans les sols ou dans les nappes
– Métaux, métalloïdes et hydrocarbures impliqués dans 95 % des pollutions des sols ou des nappes
– Des disparités régionales peu marquées entre les contaminants identifiés dans les sols ou dans les nappes
L’utilisation et la surveillance des sites
– Environ un quart des sites pollués, ou potentiellement pollués, recensés dans BASOL est réutilisé
– Des teneurs anormales constatées dans les eaux souterraines pour près de deux tiers des sites et sols pollués
– Les eaux souterraines des sites situés au droit d’un aquifère sont surveillées dans deux tiers des cas
– La qualité des eaux se dégrade pour moins de 7 % des sites dont les eaux sont surveillées
– Des restrictions d’usage et des mesures d’urbanisme pour sécuriser les changements d’usage des sites pollués
Les dépôts de déchets et de produits polluants
– 70 % des dépôts de déchets identifiés sur les sites pollués sont dangereux
– Moins de métaux et métalloïdes que dans les sols ou dans les eaux
– Les dépôts de produits des sites pollués des régions industrielles et minières se distinguent à l’échelle régionale
Les sols contaminés en Europe en 2006.28
– Près de 250 000 sites contaminés en Europe en 2006
– Deux tiers des sites contaminés en Europe par les métaux et métalloïdes et par les hydrocarbures, en 2006
Méthodologie
Glossaire
Bibliographie
Annexes