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BILAN EVALUATIF DU CONTRAT TERRITORIAL MILIEUX AQUATIQUES (2011-2015) SUR LE BASSIN VERSANT MARAIS NORD LOIRE

Centre documentaire

BILAN EVALUATIF DU CONTRAT TERRITORIAL MILIEUX AQUATIQUES (2011-2015) SUR LE BASSIN VERSANT MARAIS NORD LOIRE

Année(s) de parution : 2017
Maître(s) d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ESTUAIRE
Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

Bilan évaluatif du contrat territorial milieux aquatiques (2011-2015) sur le bassin versant marais nord Loire

DOC1 Bilan évaluatif
DOC2 Atlas cartographique
DOC3 Bilan – État des cours d’eau
DOC4 Bilan – Les séquences canal
DOC5 Bilan – Les unités hydrographiques cohérentes
DOC6 Bilan 2011-2015 du contrat territorial milieux aquatiques

DOC1 Bilan évaluatif
1. Introduction
2. Contexte de l’étude
2.1. Description du maître d’ouvrage
2.2. Localisation et description de la zone d’étude
2.3. Contexte réglementaire
2.4. Le premier contrat territorial milieux aquatiques sur les marais nord Loire
3. Bilan technique du CTMA
3.1. La méthodologie
3.2. Le programme réalisé entre 2011 et 2015
4. Bilan qualitatif
4.1. Les types de suivis
4.2. Méthodologie
4.3. Analyse des résultats
4.4. Synthèse des suivis
5. Bilan financier
5.1. Comparaison financière
5.2. Détail par années
6. Les gains écologiques
6.1. Méthodologie sur les cours d’eau
6.2. Méthodologie sur les marais
6.3. Rappels sur l’étude préalable au CTMA (2009)
6.4. Les résultats sur les cours d’eau
6.5. Les résultats sur les marais
6.6. Étude de l’accessibilité des cours d’eau pour l’anguille
7. Bilan des perceptions sociales
7.1. Les modalités de l’enquête
7.2. Les résultats de l’enquête
7.3. Conclusions et perspectives
8. Annexes

DOC2 Atlas cartographique
A. Présentation du bassin versant
B. Bilan : actions préconisées/réalisées
C. Bilan : accessibilité pour l’anguille
D. Bilan : évolution des fonctions du marais
E. Bilan : évolution du REH en cours d’eau

DOC3 Bilan – État des cours d’eau
La coulée du Chaud et ses affluents depuis la source jusqu’à l’estuaire de la Loire
L’étier de Cordemais et ses affluents depuis la source jusqu’à l’estuaire de la Loire
Loire aval et côtiers vendéens

DOC4 Bilan – Les séquences canal
Syndicat des marais de Saint-Étienne et de Couëron
Syndicat des marais estuariens de Cordemais
Syndicat des marais des prés du Syl
Hors syndicat

DOC5 Bilan – Les unités hydrographiques cohérentes

DOC6 Bilan 2011-2015 du contrat territorial milieux aquatiques
Le bilan financier du programme 2011-2015
Le bilan technique et écologique
Exemples de réalisation
Le bilan du programme 2011-2015

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