Centre documentaire

COGEPOMI du bassin de la Loire, côtiers vendéens et Sèvre nantaise

DOC1 (papier) Réunion du 16 octobre 2006
DOC2 (papier) Compte-rendu de la réunion du groupe anguilles du 13 juin 2006
DOC3 (papier) Lutte contre le braconnage de la civelle sur l’estuaire de la Loire en zone fluviale : rapport 2006 du conseil supérieur de la pêche
DOC4 (papier) Journée mondiale des zones humides
DOC5 (papier) Rapport sur le développement d’un plan d’action communautaire concernant la restauration des anguilles européennes (Parlement européen)
DOC6 (papier) Tableau de bord Anguille du bassin de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise
DOC7 (papier) Réunion du 4 juillet 2008
DOC8 (papier) Réunion du 19 novembre 2008
DOC9 (papier) CR réunion du 19 novembre 2008
DOC10 (papier) Bilan des actions menées en 2009 le 20/11/09
DOC10-2 (papier) Compte rendu réunion groupe saumons, aloses, lamproies et truites de mer.
DOC11 (papier) Programme d’action 2010
DOC12 (papier) Actions phares pour les poissons grands migrateurs du bassin de la Loire en 2009
DOC13-1 (papier) COGEPOMI du 6 novembre 2009 – Dossier de séance
DOC13-2 (papier) COGEPOMI du 2 février 2010
DOC14 (papier) Réunion du 02/11/10
DOC15 (papier) Dossier de séance du 08/07/2011
DOC16 (papier) Dossier de séance du 18/11/2011
DOC17 (papier) Réunion du groupe technique anguilles Angers le 17/04/2012
DOC18 (papier) COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 06/07/2012 – Dossier de séance
DOC19 (papier) COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 27/11/2012
DOC20 (papier) COGEPOMI du 27/11/2012
DOC21 (papier) COGEPOMI du 01/07/2013
DOC22 (papier) COGEPOMI du 25/10/2013
DOC23 (papier) Compte rendu de la réunion du 25 septembre 2013 et liste des présences
DOC24 (papier) Ordre du jour de la réunion du 4 juillet 2014
DOC25 (papier) Compte rendu de la réunion du 4 juillet 2014
DOC26 (papier) Ordre du jour de la réunion du 26 novembre 2014
DOC27 (papier) Compte rendu de la réunion du 26 novembre 2014
DOC28 (papier) Ordre du jour de la réunion du 30 juin 2015
DOC29 (papier) Compte-rendu du 30 juin 2015
DOC30 (papier) COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 27 novembre 2015
DOC31 (papier) COPEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 27 novembre 2015 – Compte rendu
DOC32 (papier) Compte rendu de la réunion extraordinaire du groupe d’appui du PLAGEPOMI du 26 février 2016
DOC33 (papier) COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 21 septembre 2016, dossier de séance
DOC34 (papier) Compte rendu de la réunion du comité de gestion des poissons migrateurs du 21 septembre 2016
DOC35 (papier) Compte rendu de la réunion du COmité de GEstion des POissons MIgrateurs (COGEPOMI) du 13 juillet 2017
DOC36 (papier) Réunion du COGEPOMI du 13 juillet 2017
DOC37 (papier) Avis du COGEPOMI des bassins de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens sur le projet de SAGE Lignon du Velay
DOC38 (papier) Réunion du COGEPOMI du 23 mai 2018
DOC39 (papier) Procès-verbal du COGEPOMI du bassin de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens – Séance du 23 mai 2018
DOC40 (papier) Divers documents
DOC41 (papier) Groupe d’appui PLAGEPOMI, 2 juin 2017
DOC42 (papier) Groupe d’appui PLAGEPOMI, 3 avril 2018
DOC43 (papier) Groupe d’appui PLAGEPOMI, 14 novembre 2018
DOC44 (papier) Groupe d’appui PLAGEPOMI, 14 janvier 2020
DOC45 (numérique) Note aux membres du COGEPOMI, 1er juillet 2022
DOC46 (numérique) Plan de gestion anguille de la France, juin 2024

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DOC1 Réunion du 16 octobre 2006
1. Ouverture de la séance et suites données au COGEPOMI 2005 par M. le Préfet de la région des Pays de la Loire, président du COGEPOMI
2. Lutte contre la pêche illicite et la commercialisation frauduleuse de l’anguille
2.1. Bilan des actions de lutte contre la pêche illicite de la civelle réalisées par le CSP, les Affaires maritimes, la police et la gendarmerie – Aménagement de Saint-Félix (DIREN des Pays de la Loire)
2.2. Bilan de la fermeture de la pêche amateur de la civelle et de l’anguille d’avalaison en zone fluviale
2.3. Bilan de l’action du GIR des Pays de la Loire
2.4. Bilan de l’action judiciaire
3. Anguille : bilans et propositions
3.1. Bilan des indicateurs et du suivi des civelles
3.2. Actualités nationales et européennes
3.3. Propositions
4. Saumon et autres espèces potamotoques : bilans et propositions
4.1. Bilan des indicateurs
4.2. État d’avancement de la création du Conservatoire national du saumon
4.3. Plan de production de la salmoniculture de Chanteuges pour 2007
5. Le plan de gestion des poissons migrateurs : bilan et révision
5.1. Bilan du plan de gestion 2003-2007
5.2. Méthode d’actualisation et premières perspectives pour le plan de gestion 2008-2012
6. Continuité écologique et objectifs migratoires dans le bassin de la Loire
7. Prise en compte des préconisations du rapport Balland Manfredi
7.1. Principaux éléments du rapport
7.2. Prise en compte des migrateurs dans les DOCOB Natura 2000

DOC2 Compte-rendu de la réunion du groupe anguilles du 13 juin 2006
1. Actualités
1.1. Projet de règlement européen
1.2. Avis du GRISAM sur les méthodes à prendre en compte pour un plan de gestion anguille
1.3. Braconnage (bilan provisoire de la saison 2005-2006)
1.4. Écluse Saint-Félix (travaux de sécurisation du site
2. Le tableau de bord Anguille
3. Propositions du groupe au COGEPOMI
4. Divers

DOC3 Lutte contre le braconnage de la civelle sur l’estuaire de la Loire en zone fluviale – Rapport 2006 du conseil supérieur de la pêche
1. Bilan des interventions
1.1. Conditions hydroclimatiques
1.2. Conditions administratives de délivrance des droits de pêche
1.3. Organisation des interventions
1.4. Résultats
2. Bilan du renforcement des mesures de protection de la ressource et d’amélioration du dispositif réglementaire
2.1. Lutte contre la commercialisation illégale
2.2. Fermeture de la pêche amateur de la civelle
2.3. Harmonisation des dates de fermeture
2.4. Relève périodique des engins de pêche
2.5. Compétences concernant la protection des espèces vivant alternativement dans les eaux douces et les eaux salées
2.6. Application de la relève hebdomadaire pour la pêche de l’anguille d’avalaison
2.7. Application de l’interdiction de la pêche amateur de l’anguille d’avalaison
2.8. Aménagement et gestion des ouvrages

DOC4 Journée mondiale des zones humides

DOC5 Rapport sur le développement d’un plan d’action communautaire concernant la restauration des anguilles européennes
Proposition de résolution du Parlement européen
Exposé des motifs
Procédure

DOC6 Tableau de bord anguille du bassin de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise
Concernant le stade civelle
Concernant le stade jaune
Concernant le stade argenté
Indicateur de milieu

DOC7 Réunion du 4 juillet 2008
1. Ouverture de la séance par M. le Préfet de la région des Pays de la Loire, président du COGEPOMI
2. Présentation du plan Anguille en application du règlement européen sur l’anguille du 18 septembre 2007
3. Plans de gestion des poissons migrateurs
3.1. Prorogation du plan 2003-2007
3.2. Préparation du plan 2009-2013 : validation des mesures lamproie, alose et truite de mer
4. Lutte contre la pêche illicite et la commercialisation frauduleuse de l’anguille (bilan des campagnes 2006-2007 et 2007-2008)
5. La libre circulation migratoire sur la Mayenne : point d’étape
6. Suites de l’avis du COGEPOMI de juin 2007 sur le projet de SDAGE

DOC8 Réunion du 19 novembre 2008
1. Ouverture de la séance par M. le Préfet de la région des Pays de la Loire, président du COGEPOMI
2. Approbation du compte rendu de la réunion du COGEPOMI du 4 juillet 2008
3. Plan de gestion des poissons migrateurs 2009-2013 toutes espèces (sauf anguille)
4. Mesures relatives à l’anguille
4.1. Mesures d’urgence sur la Mayenne
4.2. Projet de plan de gestion anguille
4.3. Définition des dates d’ouverture de la pêche de l’anguille jaune pour 2009, 2010 et 2011

DOC9 CR réunion du 19 novembre 2008

DOC10 Bilan des actions menées en 2009
Libre circulation
– Définir un cadre de référence pour la circulation des grands migrateurs
– L’effort de restauration à la migration porte en priorité sur l’effacement ou à défaut l’aménagement des ouvrages les plus impactant.
– Une liste des obstacles à traiter en priorité correspondant à des points très singuliers sera établie
– Des opérations d’information et de sensibilisation des propriétaires d’ouvrages sont menées.
Communication
– Réaliser une plaquette d’accompagnement dès la sortie du PLAGEPOMI à destination du grand public
– Réaliser et mettre en oeuvre un plan de communication grand public
Protection et gestion du saumon
– Mettre en place un statut de protection adapté à la situation de l’espèce
– Interdire la pêche du saumon et de la truite de mer à l’aval de la limite transversale de la mer
– Des plans de contrôle du respect de l’interdiction de la pêche seront mis en place sur tous les axes prioritaires
Repeuplement
– Réaliser des opérations de repeuplement sur les sous-bassins de l’Allier, l’Arroux et la Gartempe
Recueil des données biologiques
– Mettre en place un tableau de bord « Saumon, aloses, lamproies, truites de mer »
– Préciser l’impact de la qualité de l’eau sur les grands migrateurs et plus particulièrement sur le saumon et notamment :
– Impact du bouchon vaseux (travail partenarial à mener avec le SAGE Estuaire)
– Évaluer le stock de saumon entrant dans le bassin de la Loire : mettre en place une étude destinée à identifier le nombre de saumons adultes rentrant dans l’estuaire et leur état sanitaire.
– Préciser l’impact de la pêche accidentelle. (Mettre en place un suivi particulier avec les pêcheurs professionnels.)
– Mettre en place un suivi des oeufs sur les zones de reproduction (test de suivi sous-gravier) (y compris les affluents)
– Compléter l’identification des zones potentielles de frayères d’aloses
Recherche
– Mettre en place un programme de recherche pour identifier les causes des blessures
– Évaluer la part de la contribution du repeuplement et la reproduction naturelle à la population de saumon du bassin et caractériser la population des saumons de l’Allier en lien avec son comportement : Identifier s’il existe des sous-population.
– Pérenniser le Comité scientifique et le faire évoluer (composition, mandat) pour couvrir l’ensemble des thèmes abordés dans le plan de gestion. Y associer les structures scientifiques existantes.
Éléments d’information sur les poissons grands migrateurs
Budget global du programme 2009 dans le cadre du plan Loire.

DOC10-2 Compte rendu réunion Groupe saumon, aloses, lamproies et truite de mer.
Bilan des actions menées en 2009
État des stocks
Propositions d’actions en 2010

DOC11 (2 EX.) Programme d’action 2010
Libre circulation
– Définir un cadre de référence pour la circulation des grands migrateurs
Communication
– Organiser des colloques, journées d’information
Protection et gestion du saumon
– Des plans de contrôle seront mis en place sur tous les axes prioritaires
Repeuplement
– Réaliser des opérations de repeuplement sur les sous-bassins de l’allier, l’Arroux et la Gartempe
Recueil des données biologiques
– Évaluer l’état du stock de saumon entrant dans le bassin de la Loire, mettre en place une étude destinée à identifier le nombre de saumon adultes entrant dans l’estuaire et leur état sanitaire
Recherche
– Mettre en place un programme de recherche pour identifier les causes des blessures
– Comprendre les modalités de renouvellement de la population
Budget global du programme 2010 dans le cadre du plan Loire tel que connu en novembre 2009

DOC12 6 actions phares pour les poissons grands migrateurs du bassin de la Loire en 2009
Les stations de comptage,
Les frayères
Radiopistage du saumon
Anguille : abondance des juvéniles
Saumon : abondance des juvéniles
Survie sous gravier

DOC13-1 COGEPOMI du 6 novembre 2009 – Dossier de séance
1. Ouverture de la séance par Monsieur le Préfet
2. Anguille
2.1. État d’avancement du plan anguille (en application du règlement CE 1100/2007)
2.2. Actualisation de la partie Anguilles du plan de gestion des poissons migrateurs
2.3. Bilan des arrêts de turbines sur la Mayenne en 2008
2.4. Évolution de l’abondance d’anguilles argentées sur le bassin de la Loire
3. Saumon et autres espèces potamotoques
3.1. Avancement du tableau de bord Saumon, aloses, lamproies et truite de mer
3.2. Avancement du projet d’interdiction en mer de la pêche de la truite de mer et du saumon
4. Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2010-2015
5. Continuité écologique
6. Contamination par les PCB

DOC13-2 COGEPOMI du 2 février 2010
1. Ouverture de la séance par Monsieur le Préfet
2. Anguille
2.1. État d’avancement du plan anguille (en application du règlement CE 1100/2007)
2.2. Projet d’arrêté fixant (pour les pêcheurs professionnels fluviaux) les quotas de captures d’anguilles de moins de 12 cm, les modalités de déclarations de captures et de suivi des quotas
3. Saumon et autres espèces potamotoques
3.1. Arrêté d’interdiction de la pêche de la truite de mer et du saumon en mer
3.2. État des populations
3.3. Mise en œuvre des mesures du plan de gestion des poissons migrateurs 2009-2013
3.4. Avancement des programmes de restauration de la continuité écologique

DOC14 Réunion du 02/11/10

DOC15 Dossier de séance du 08/07/2011
Ordre du jour
Liste des membres du COGEPOMI
Instruction des demandes relatives au commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (permis CITES)
Points ne figurant pas à l’ordre du jour, note « espèces potamotoques », Note relative au renouvellement des baux de pêche
Stratégie nationale poissons migrateurs
Classement des cours d’eau au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement. CD
Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l’année 2011
Lutte contre le braconnage
Repeuplement civelle

DOC16 Dossier de séance du 18/11/2011 (2 documents)
Ordre du jour
Liste des membres du COGEPOMI
Point 1.1
Projet de rénovation du fonctionnement des tableaux de bord
Point 1.2
Tableau de bord Anguille du Bassin de la Loire bilan de l’exercice 04/2010 – 03/2011
Point 2.1
Etat d’avancement du plan de gestion des poissons migrateurs « saumons, aloses, lamproies et truites de mer » 2009-2013
Point 2.2
Modification du PLAGEPOMI Anguille 2011-2013
Point 3.3
Point 4 Etat des interdictions suite aux contaminations par les PCB et accompagnant les pêcheurs.

DOC17 Réunion du groupe technique anguilles Angers le 17/04/2012
Groupe technique anguille du COGEPOMI
Invitation au groupe  » Saumon, aloses, lamproies et truites de mer  »
Ordre du jour
Proposition du mandat et de la composition du groupe (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Pays de la Loire)
Présentation du bilan du tableau de bord d’avril 2011 à mars 2012 (Animateur tableau de bord anguille)
Programme du tableau de bord anguille d’avril 2012 à mars 2013
Présentation par l’animateur du tableau de bord anguille
Remarque et propositions d’ajustements par le groupe technique
Echanges et propositions sur le programme prévisionnel d’avril 2013 à mars 2014
Informations sur la stratégie national poissons migrateurs (DREAL de bassin)
Power point de la réunion.

DOC18 COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 06/07/2012 – Dossier de séance
Ordre du jour
Projet d’arrêté/DREAL/ portant ajout d’un article sur la possibilité pour les membres du COGEPOMI de donner pouvoir.
Analyse du projet de SAGE Sioule
Projet d’avis sur le SAGE Oudon
Avancement des actions 2011-2012 et bilan final 2010-2011
Programme de travail pour l’exercice 2012 – 2013
Tableau de bord anguille avancement des actions 2012-2013
Monitoring anguille Sèvre niortaise
Feuille de route du tableau de bord anguille pour la période avril 2013 – mars 2014
Bilan provisoire de la campagne de pêche de la civelle 2011-2012 et de la lutte contre le braconnage
Campagne de repeuplement en civelles : bilan des opérations 2012 en Pays de la Loire et perspectives.
DEUX EXEMPLAIRES

DOC19 COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 27/11/2012
Présentation des SAGE : Yèvre-Auron, Loire en Rhône-Alpes, Dore.
Grandes orientations du futur plan de gestion des poissons migrateurs.
Bilan synthétique du plan de gestion des poissons migrateurs, volet « saumon, aloses, lamproies et truites de mer ».
Calendrier et organisation pour la révision du plan de gestion des poissons migrateurs.
Décrets, arrêtés, circulaires.
Modification du PLAGEPOMI Anguille pour 2013.
Arrêté 2012/DREAL/n°435 portant modification de la composition du comité de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire.
Appel à projets pour la mise en place du programme repeuplement de l’anguille en France.
Tableau de bord et COGEPOMI – Calendrier prévisionnel pour 2013.
Avancement du tableau de de bord 2011-2012.
Avancement de la restauration de la continuité écologique dans le cadre du plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI)
Suite du COGEPOMI du 06/07/2012.
Tableau de bord anguille
Réunion du COGEPOMI Loire, Côtiers Vendéens et Sèvre niortaise du 06/07/2012
Examen du projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Oudon, Analyse du projet de SAGE Oudon pour son examen par le COGEPOMI Loire, Côtiers vendéens et Sèvre niortaise.
Examen du projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Oudon, Analyse du projet de SAGE Sioul pour son examen par le COGEPOMI Loire, Côtiers vendéens et Sèvre niortaise.

DOC20 COGEPOMI du 27/11/2012
Compte-rendu de la réunion du mardi 27/11/2012
Plan de gestion des poissons migrateurs Bassin de la Loire, Côtiers Vendéens et Sèvre niortaise 2013 partie « anguille »
Arrêté 2012/DREAL/n°493 Relatif au plan de gestion des poissons migrateurs 2013 anguille
PPT
Révision du PLAGEPOMI Bilan 2009-2013
Bilan 2009-2013 ouvrages
Evolution de l’indice annuel d’abondance des anguilles d’avalaison du bassin de la Loire à partir des captures des pêcheurs professionnels au guideau
Quotas et périodes de pêches civelles pour 2012/2013
Modification du PLAGEPOMI Anguille pour 2013
Appel à projets pour la mise en place du programme repeuplement de l’anguille en France

DOC21 COGEPOMI du 01/07/2013
Ordre du jour de la réunion des Poissons Migrateurs 2014-2019
Les tableaux de bords migrateurs
Anguilles
Synthèse des propositions du groupes espèces
Bilan provisoire de la campagne de pêche de la Civelle 2012-2013 et de la lutte contre le braconnage
Les opérations de repeuplement en civelles en 2013
Point divers

DOC22 COGEPOMI du 25/10/2013
Ordre du jour
Plan de Gestion des poissons Migrateurs 2014-2019
Mise en oeuvre du plan de Gestion de l’Anguille
Définition des modalités d’attribution des licences civelles pour 2014
Définition des sites de repeuplement civelles à partir de 2014
Avis sur les projets de SAGE

DOC23 Compte rendu de la réunion du 25 septembre 2013 et liste des présences
1. Introduction
2. Retour sur l’état des lieux
3. Examen du projet sur l’orientation fondamentale G : gouvernance
4. Examen du projet sur l’orientation fondamentale P : préserver et ne pas dégrader la situation existante
5. Examen du projet sur l’orientation fondamentale R : reconquérir les habitats favorables aux espèces amphihalines et restaurer les populations
6. Examen du projet sur l’orientation fondamentale C : améliorer les connaissances et le suivi des populations dans un contexte de changement global

DOC24 Ordre du jour de la réunion du 4 juillet 2014
1. Bilan provisoire de la campagne de pêche de la civelle 2013-2014 et de la lutte contre le braconnage
2. Avis sur les projets de SAGE Auzance-Vertonne et Allier aval
3. Le tableau de bord anguilles
4. Bilan provisoire des opérations de repeuplement en civelles 2014
5. Points divers

DOC25 Compte rendu de la réunion du 4 juillet 2014
1. Bilan provisoire de la lutte contre le braconnage et de la campagne de pêche de la civelle
2. Avis sur les SAGE Auzance-Vertone et Allier-aval
3. Le tableau de bord anguilles
4. Bilan provisoire des opérations de repeuplement en civelles 2014

DOC26 Ordre du jour de la réunion du 26 novembre 2014
1. Mise en oeuvre du plan de gestion de l’anguille
2. Bilan d’activité du tableau de bord saumon-aloses-lamproies-truite de mer
3. Information sur les travaux du conseil scientifique du saumon
4. Mesures relatives aux migrateurs dans le projet de SDAGE
5. Avancement de la restauration de la continuité écologique des 16 ouvrages prioritaires du PLAGEPOMI

DOC27 Compte rendu de la réunion du 26 novembre 2014
1. Fixation des limites du plan de gestion anguille pour l’UGA Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise
2. Les conditions de fixation des périodes d’ouverture de la pêche
2.1. La civelle
2.2. L’anguille jaune (sédentaire)
2.3. L’anguille argentée
3. Les modalités de la limitation éventuelle des pêches
3.1. Délivrance des autorisations administratives de pêche
3.2. Les engins de pêche
3.3. Les zones de non-pêche
3.4. Les relèves des engins et filets
4. Les points de débarquement
5. Les points de stockage

DOC28 Ordre du jour de la réunion du 30 juin 2015
1. Avis sur le projet du SAGE haut Allier
2. Bilan provisoire de la campagne de pêche de la civelle 2014-2015 et de la lutte contre le braconnage
3. Avancement du plan Anguille
– Bilan d’activités du tableau de bord Anguilles
– Rapportage à la Commission européenne
– Suivi de la passe à civelles de Saint-Félix
4. Bilan provisoire des opérations de repeuplement en civelles 2015
5. Points divers
– Retour sur les avis de COGEPOMI sur les projets de SDAGE et du plan d’actions Milieux Marins
– Proposition de réorganisation des groupes d’appui à la mise en oeuvre du PLAGEPOMI

DOC29 Compte-rendu du 30 juin 2015
1. Avis sur le projet de SAGE haut Allier
2. Bilan provisoire de la campagne de pêche de la civelle 2014-2015 et de la lutte contre le braconnage
3. Avancement du plan anguille
4. Bilan provisoire des opérations de repeuplement en civelles 2015
5. Points divers
– Point silure
– Point Loire Princesse

DOC30 COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 27 novembre 2015
1. Mise en oeuvre du plan de gestion de l’anguille
– Définition des modalités d’attribution des licences civelles pour 2016
2. Avis sur le SAGE Loire amont
3. Avancement du plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019
– Actions développées en 2015-2016 dans le cadre du plan
– État d’avancement du plan en 2015
4. Avancement de la restauration de la continuité écologique sur le bassin
– Présentation de l’étude DEVALPOMI sur la mortalité cumulée des saumons et des anguilles dans les turbines du bassin Loire-Bretagne
– Bilan réglementaire  » classement des ouvrages  » et avancement des procédures
5. Présentation des connaissances récentes relatives au silure et à son impact sur les migrateurs

DOC31 COPEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 27 novembre 2015 – Compte rendu
1. Mise en oeuvre du plan de gestion de l’anguille
2. Avis sur le SAGE Loire amont
3. Avancement du plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019
4. Avancement de la restauration de la continuité écologique sur le bassin
5. Présentation des connaissances récentes relatives au silure et à son impact sur les migrateurs

DOC32 Compte rendu de la réunion extraordinaire du groupe d’appui du PLAGEPOMI du 26 février 2016
1. Présentations des dernières études concernant le repeuplement et discussion
2. Présentation des scenarii proposés et discussion

DOC33 COGEPOMI Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise du 21 septembre 2016, dossier de séance
Ordre du jour
Liste des membres du COGEPOMI
Arrêté portant modification de la composition du comité de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire
Plan de gestion des poissons migrateurs
Bilan de l’avancement du groupe d’appui du PLAGEPOMI en 2016
Repeuplement en saumons, adaptation de la règle des 500 m
Conseil scientifique 2016, projet d’ordre du jour
Révision du PLAGEPOMI, proposition de méthodologie
Arrêté du 21 juillet 2016 fixant la composition des comités de gestion des poissons migrateurs
Conseil scientifique des poissons grands migrateurs de Loire 2016, projet d’ordre du jour documenté (nouvelle version au 15 septembre 2016)
Repeuplement en saumons, adaptation de la règle des 500 m (nouvelle version au 15 septembre 2016)

DOC34 Compte rendu de la réunion du comité de gestion des poissons migrateurs du 21 septembre 2016
1. Mise en oeuvre du plan de gestion de l’anguille
1.1. Modalités d’attribution des licences civelles pour 2017
1.2. Bilan provisoire de la campagne de pêche de la civelle 2015-2016 et de la lutte contre le braconnage
1.3. Bilans et résultats du tableau de bord anguille
1.4. Résultats de l’étude sur l’échappement des anguilles argentées du lac de Grand-Lieu
1.5. Bilan du suivi 2016 de la passe à civelles de l’écluse Saint-Félix
1.6. Actions de repeuplement (bilan 2016 et perspectives)
2. Mise en oeuvre du plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019
3. Points divers

DOC35 Compte rendu de la réunion du COmité de GEstion des POissons MIgrateurs (COGEPOMI) du 13 juillet 2017
1. Tableaux de bord migrateurs
2. Mise en oeuvre de la relève décadaire
3. Limites de l’unité de gestion anguilles Loire
4. Appel à projets repeuplement civelles
5. Restitution des travaux du conseil scientifique 2016 concernant le saumon et suites envisagées
6. Restitution des travaux du conseil scientifique 2016 et réflexion sur les actions expérimentales de gestion du silure
7. Projet de SAGE Huisne révisé
8. Bilan des ouvrages prioritaires
9. Points divers

DOC36 Réunion du COGEPOMI du 13 juillet 2017
1. Tableaux de bord migrateurs (pour information)
2. Bilan sur les ouvrages prioritaires (pour information)
3. Mise en oeuvre de la relève décadaire (pour avis)
4. Limites de l’unité de gestion anguilles Loire (pour avis)
5. Appel à projets repeuplement civelles (pour avis)
6. Restitution des travaux du conseil scientifique 2016 concernant le saumon et suites envisagées (pour information)
7. Restitution des travaux du conseil scientifique 2016 et réflexions sur des actions expérimentales de gestion du silure (pour information)
8. Projet de SAGE Huisne révisé (pour avis)
9. Points divers

DOC37 Avis du COGEPOMI des bassins de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens sur le projet de SAGE Lignon du Velay
1. Présentation du territoire du SAGE Lignon du Velay
2. L’enjeu poissons migrateurs amphihalins sur le bassin versant du SAGE Lignon du Velay
3. La prise en compte de cet enjeu par le SAGE Lignon du Velay
3.1. Mise en contexte
3.2. Préserver les milieux et les espèces vivant dans les cours d’eau
3.3. Restaurer la qualité physique et fonctionnelle des cours d’eau
4. Évaluation économique
5. Conclusion

DOC38 Réunion du COGEPOMI du 23 mai 2018
1. Retour sur les travaux du groupe d’appui du PLAGEPOMI (pour information)
2. État des populations d’anguilles : tableau de bord et rapportage (pour information)
3. Actualités réglementaires anguilles (pour information)
4. Bilan de lutte contre le braconnage (pour information)
5. Appel à projet repeuplement civelles (pour information)
6. Dispositions concernant la pêche à l’anguille dans les bassins de la Loire, ces côtiers vendéens et de la Sèvre niortaise (pour information et approbation)
7. Points divers

DOC39 Procès-verbal du COGEPOMI du bassin de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens – Séance du 23 mai 2018
1. Travaux du groupe d’appui du PLAGEPOMI
1.1. Réflexion aloses/lamproies
1.2. Travail sur les quatre indicateurs Saumon
1.3. Les gestion du conseil scientifique
1.4. Continuité écologique
1.5. Bilan d’avancement du PLAGEPOMI
1.6. Points divers
2. État des populations d’anguilles – Tableau de bord et rapportage
3. Actualités réglementaires anguilles
4. Bilan de la campagne Civelle
5. Appel à projets repeuplement civelles
6. Dispositions concernant la pêche de l’anguille sur l’UGA Loire
7. Points divers
– Évolution législative concernant le transport des écrevisses
– Présence du silure dans les passes à poissons des ouvrages
– État sanitaire des saumons prélevés à Vichy

DOC40 Divers documents
Réflexion aloses lamproies – Données et informations
– Les données existantes sur les populations d’aloses et de lamproies
– Les mesures de gestion pour préserver les populations d’aloses et de lamproies
– Les suites à donner
Groupe d’appui du PLAGEPOMI – Relevé de conclusions – Réunion du 14 novembre 2018
– Indicateurs du PLAGEPOMI : point d’avancement sur le calcul des indicateurs
– Aloses/lamproies
– Point anguille : informations sur les travaux et réflexions en cours
– Présentation des dernières données sur les habitats favorables au saumon
– Soutien d’effectifs en saumon 2020-2022 : premiers échanges sur les orientations
– Préparation du conseil scientifique : projet de documents
– Élargissement de la liste des ouvrages prioritaires du PLAGEPOMI : synthèse des retours
Stratégie soutien d’effectif en saumon
– La viabilité pérenne des populations sauvages n’est pas encore atteinte
– Une nouvelle cartographie des habitats est disponible
– Un rappel sur le programme de repeuplement 2017-2019
– Le plan de déversement
– Le marché de soutien effectif 2020
COGEPOMI du 29 avril 2019, proposition de déverser des alevins dans la zone en amont de Poutès dès 2019
Note pour la Commission des milieux naturels du 20 novembre 2018 – Ouvrages à enjeu essentiel pour les migrateurs amphihalins
Le nouveau Poutès – Un projet exemplaire et innovant
Étude du suivi de l’efficacité des mesures de gestion de la vanne de Bouaye afin de maximiser l’échappement des anguilles argentées
Présentation de l’état d’avancement des projets sur certains ouvrages prioritaires du Plan de gestion des poissons migrateurs de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
Indicateurs PLAGEPOMI développés via le modèle dynamique de population du saumon de l’Allier
Révision du PLAGEPOMI – Programme de travail
– Le cadre réglementaire du PLAGEPOMI
– L’actuel PLAGEPOMI du bassin de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
– Les travaux déjà menés pour la révision du PLAGEPOMI du bassin de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
– Les travaux à mener pour la révision du PLAGEPOMI du bassin de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
Analyse du projet de SAGE Clain pour son examen par le Comité de gestion des poissons migrateurs de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
– Présentation du territoire du SAGE Clain
– L’enjeu poissons migrateurs sur le bassin versant du SAGE Clain
– La prise en compte de l’enjeu poissons migrateurs par le SAGE Clain

DOC41 Groupe d’appui PLAGEPOMI, 2 juin 2017
Notes diverses
Pêche scientifique de silures (Silurus glanis) sur la Sèvre nantaise, 2016
Résumé opérationnel
Synthèse des conclusions du Conseil scientifique des poissons migrateurs de Loire
Compte rendu du Conseil scientifique international des poissons migrateurs de Loire
Comité de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire, des côtiers vendéens et de la Sèvre nortaise

DOC42 Groupe d’appui PLAGEPOMI, 3 avril 2018
Notes diverses
Ordre du jour
– Synthèse aloses lamproies
– Fiche indicateurs saumon
– Synthèse des dernières rencontres du Conseil scientifique
– Continuité écologique
– Avancement PLAGEPOMI

DOC43 Groupe d’appui PLAGEPOMI, 14 novembre 2018
Document de travail
Indicateurs du PLAGEPOMI
Soutien d’effectifs en saumon
Élargissement de la liste des ouvrages prioritaires du PLAGEPOMI
Notes diverses

DOC44 Groupe d’appui PLAGEPOMI, 14 janvier 2020
Ordre du jour détaillé
Notes diverses
Mise à jour du PLAGEPOMI, calendrier et programme de travail
Dispositions PLAGEPOMI
Bilan appel à projet repeuplement sur l’UGA Loire
Bilan du PLAGEPOMI

DOC45 Note aux membres du COGEPOMI, 1er juillet 2022
Objet : sites de déversement de civelles dans le cadre de l’appel à projets repeuplement civelles 2023 sur le bassin de la Loire, de la Sèvre Niortaise et des côtiers vendéens
Annexes
1. Rappel des critères de définition et de pondération des sites potentiels
2. Caractéristiques des sites de déversement potentiels proposés par le COREPEM

DOC46 Plan de gestion anguille de la France
Rapport de mise en oeuvre – juin 2024
Table des matières :
Introduction
1. Détermination de la biomasse d’anguilles argentées s’échappant vers la mer ou quittant le territoire français et comparaison avec la situation pristine
1.1 Application du modèle EDA (Eel Density Analysis)
1.1.1- Présentation du dispositif de suivi des populations, du modèle EDA et de leurs évolutions
1.1.2- Les conclusions issues du modèle EDA 2.3.1
1.1.3- Analyse critique du modèle EDA 2.3.1
1.1.4- Estimation de l’échappement effectif Bcurrent, du meilleur échappement possible Bbest, de la biomasse pristine B0, des mortalités anthropiques et établissement du diagramme de précaution
1.2. Autres éléments disponibles sur l’état des populations d’anguilles en milieu dulcicole (recrutement et échappement)
1.2.1 Evaluation de la production d’anguilles argentées dans les milieux non couverts par EDA
1.2.2 Lagunes méditerranéennes
1.2.3 Marais des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord
1.2.4 Milieux estuariens profonds
1.2.5 Suivis menés à l’échelle des bassins
2. Diminution de la mortalité par pêche
2.1. Mesures mises en œuvre
2.1.1 Mesures de gestion visant à limiter l’activité de pêche professionnelle et de loisir4 Milieux estuariens profonds
2.1.2 Mesures de contrôle
2.2. Quantités pêchées et estimation de la mortalité par pêche
2.2.1 Niveaux de captures par stades biologiques
2.2.2 Réduction de la mortalité par pêche
2.3 Conséquences socio-économiques des mesures de gestion sur l’ensemble de la filière
3. Diminution de la mortalité liée à des facteurs extérieurs à la pêche
3.1 Mesures mises en œuvre
3.1.1 Mesures générales relatives à la qualité de l’eau et des milieux aquatiques
3.1.2 Mesures sur les ouvrages
3.1.3 Assèchements de cours d’eau
3.1.4 Milieux humides
3.1.5 Les prédateurs
3.1.6 Contrôles mis en œuvre
3.2 Dispositifs de monitoring
3.2.1 Module 1 : Référentiel national des obstacles à l’écoulement (ROE)
3.2.2 Module 2 : recueil d’Information sur la continuité écologique (ICE)
3.2.3 Module 3 : Base de données complémentaires sur les obstacles (BDOe)
3.2.4 Amélioration des données disponibles sur les marais littoraux et les lagunes
3.3. Réduction de la mortalité d’anguille obtenue sur ces autres facteurs anthropiques
3.3.1 Remarque liminaire
3.3.2- Evaluation de la mortalité à la dévalaison au niveau des aménagements hydroélectriques
3.3.3- Réduction de la mortalité à la dévalaison au niveau des aménagements hydroélectriques
4 – Repeuplement et autres mesures visant à la reconstitution du stock
4.1 Programme français de repeuplement à partir de civelles prélevées sur le territoire national
4.2 Repeuplement – propositions des PLAGEPOMI
4.3 Les relâchers d’anguilles argentées en Méditerranée
4.4 Autres mesures visant à la reconstitution du stock : PNMA 2022 – 2032
5. Mesures de communication et de sensibilisation menées localement (actions des PLAGEPOMI)
Conclusion
Annexe 1 : Données utilisées pour l’établissement des diagrammes de précaution (Bcurrent, Bbest et B0, SF, SH, SA)
Annexe 2 : Bilan des captures de civelles par les marins-pêcheurs pour les saisons 2018-2019 à 2023-2024172
Annexe 3 : bilan détaillé des captures de silure depuis 2015
Annexe 4 : Opérations de repeuplement en civelles mises en place dans les UGA depuis la saison 2018-2019

Dernière écriture : 17/12/2024