Centre documentaire

Collecte et traitement des déchets dangereux pour l’eau

Le mot du directeur
Introduction
Résumé
1. La politique de l’agence de l’eau en matière de déchets dangereux
1.1. Généralités sur les DDQD
1.2. Cadre réglementaire
1.3. Historique et évolution du dispositif d’aide
1.4. Description du dispositif
1.5. Modalités d’attribution de l’aide
1.6. Qui est aidé ?
1.7. Quels déchets sont éligibles ?
1.8. Comment est calculée l’aide ?
2. Bilan de cette politique sur le bassin Loire-Bretagne
2.1. Le gisement de DDQD
2.2. Les activités et les déchets concernés
2.3. Les déchets aidés en 2004
2.4. Détail par activité
2.5. Les opérations collectives : quelques exemples en région Centre
Conclusion
Tableau des sigles utilisés
Glossaire
Bibliographie
Annexes
– Liste des collecteurs conventionnés
– Liste des centres de traitements homologués