Comité de bassin juillet 2004
Ordre du jour le 8 juillet 2004
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2004
2. Élections et désignations diverses
3. Directive-cadre
– État des lieux
– Synthèse des questions importantes
4. Avis sur le SAGE Sèvre nantaise
5. Avis sur les périmètres de SAGE
– Cher amont
– Cher aval
– Dore
6. Contrat de rivière Sémène (42-43)
7. Avant-projet de loi sur l’eau
8. Information sur l’avancement de la révision à mi-parcours du VIIIe programme d’intervention de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (2005-2006)
9. Questions diverses
– Comptes rendus des travaux des commissions du Comité de bassin
– Calendrier des réunions du Comité de bassin et de ses commissions pour le second semestre 2004
– Rapport d’activité 2003 des organismes de bassin
– Signature de l’accord de partenariat avec l’Algérie
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