Centre documentaire

Conservatoire d’espaces naturels en Pays de la Loire

DOC1 (papier) Mission de préfiguration d’un conservatoire d’espaces naturels en Pays de la Loire
DOC2 (numérique) Projet d’orientations stratégiques à cinq ans
DOC3 (numérique) Statuts

DOC1 Mission de préfiguration d’un conservatoire d’espaces naturels en Pays de la Loire
Compte rendu de la réunion de lancement, Nantes, le 27 juin 2012

DOC2 Projet d’orientations stratégiques à cinq ans
1. Le réseau des conservatoires d’espaces naturels (CEN) et la préfiguration du CEN des Pays de la Loire
1.1. Le réseau des conservatoires d’espaces naturels
1.2. Préfiguration du conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire
2. Espaces naturels des Pays de la Loire : contexte et enjeux
2.1. Les espèces, espaces et milieux naturels des Pays de la Loire : présentation, synthèse et enjeux
2.2. Politiques publiques, acteurs, contextes territoriaux et enjeux de conservation des espaces naturels en Pays de la Loire
3. Enjeux de la création du Conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire
4. Axes d’intervention du conservatoire d’espaces naturels des Pays de la Loire
4.1. Animer un réseau de gestionnaires d’espaces naturels préservés des Pays de la Loire
4.2. Accompagner et animer des projets de territoire en faveur des espaces naturels et des continuités écologiques
4.3. Préserver et gérer des espaces naturels remarquables en Pays de la Loire
4.4. Contribution du CEN des Pays de la Loire à des champs d’intervention complémentaires
5. Contribution à la mise en oeuvre des politiques publiques et partenariat avec les acteurs régionaux
5.1. Contribution à la mise en oeuvre des politiques publiques
5.2. Développement de partenariats entre le CEN et les acteurs des espaces naturels en Pays de la Loire
Glossaire
Bibliographie

DOC3 Statuts
Préambule
Titre 1 : Formation
Article 1 : Constitution
Article 2 : Durée
Article 3 : Siège
Titre 2 : Objectif et moyens
Article 4 : Objet
Article 5 : Affiliation
Article 6 : Actions
Article 7 : Principes d’intervention
Titre 3 : Membres
Article 8 : Qualité des membres
Article 9 : Adhésion des membres actifs
Article 10 : Perte de la qualité de membre
Titre 4 : Assemblées générales
Article 11 : Composition
Article 12 : Assemblée générale ordinaire
Article 13 : Assemblée générale extraordinaire
Article 14 : Fonctionnement de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire
Titre 5 : Conseil d’administration
Article 15 : Composition
Article 16 : Mandat des administrateurs
Article 17 : Compétence
Article 18 : Modalités de convocation, de fonctionnement et d’animation
Article 19 : Bureau
Article 20 : Commissions partenariales
Titre 6 : Conseil scientifique
Article 21 : Formation et rôle du conseil scientifique
Titre 7 : Ressources et propriétés
Article 22 : Ressources
Article 23 : Propriétés
Titre 8 : Gestion et jouissance
Article 24 : Jouissance et exploitation
Titre 9 : Surveillance et règlement intérieur
Article 25 : Surveillance
Article 26 : Règlement intérieur
Titre 10 : Dissolution de l’association
Article 27 : Motifs et mise en oeuvre
Article 28 : Dévolution des biens
Titre 11 : Dispositions transitoires
Article 29 : Composition transitoire du conseil d’administration