Centre documentaire

Contrat pour la Loire et ses annexes – Concertation

DOC1 (papier et numérique) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Concertation du 30 mars au 29 avril 2018
DOC2 (papier) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Concertation du 30 mars au 29 avril 2018 – Plaquette
DOC3 (papier) Rééquilibrage de la Loire : un programme d’actions 2015-2020
DOC4 (numérique) Rapport de l’enquête publique – Le demande d’autorisation environnementale avec étude d’impact par la direction territoriale bassin de la Seine relative au programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les communes des Ponts-de-Cé (49) et Nantes (44)
DOC5 (numérique) Bilan de la garante – Projet de programme de rééquilibrage du lit de la Loire en amont de Nantes – Concertation préalable
DOC6 (numérique) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire (Nantes Les Ponts-de-Cé) – Compte rendu de la réunion publique du 11 février 2021
DOC7 (numérique) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire (Nantes Les Ponts-de-Cé) – Compte rendu de la réunion publique du 16 février 2021
DOC8 (numérique) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire (Nantes Les Ponts-de-Cé) – Compte rendu de la réunion avec les acteurs du 11 mars 2022
DOC9 (numérique) Réunion de concertation avec les acteurs du territoire 11 mars 2022 – Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes
DOC10 (numérique) Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Mémoire en réponse au procès-verbal de synthèse de l’enquête publique

DOC1 Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Concertation du 30 mars au 29 avril 2018
Préambule
L’essentiel du projet
1. La Loire du XIXe à aujourd’hui
Des aménagements réalisés au cours des XIXe et XXe siècles
Les incidences sur le fonctionnement de la Loire
Un déséquilibre latéral entre la Loire et ses annexes fluviales
Des conditions environnementales dégradées
2. Agir ou laisser faire ?
L’historique de la constitution du programme
La définition de la stratégie d’intervention
Le contrat pour la Loire et ses annexes (2015-2020)
3. Présentation du programme de rééquilibrage du lit de la Loire
La concertation avec les acteurs du territoire de 2015 à 2018
Les principes d’action
Des interventions prévues sur trois secteurs
La mise en oeuvre du programme
4. Les effets attendus
Le rééquilibrage de la Loire : efficacité du programme d’action
Les effets sur le fonctionnement du fleuve et de l’estuaire
Les effets sur le fonctionnement des écosystèmes
Les effets sur les usages de la Loire
À retenir pour les variantes B et C à Bellevue
5. Gouvernance et concertation
La gouvernance du contrat pour la Loire et ses annexes
La concertation
Les partenaires
Liste des collectivités locales concernées

DOC2 Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Concertation du 30 mars au 29 avril 2018 – Plaquette
La Loire du XIXe siècle à aujourd’hui
Les objectifs du programme
Les effets attendus
Le financement
Présentation du programme
Participez à la concertation

DOC3 Rééquilibrage de la Loire : un programme d’actions 2015-2020
Le plan Loire grandeur nature
La stratégie de reconquête
Mieux comprendre les phénomènes d’érosion du fleuve
Les zones d’intervention VNF sur le lit mineur
Le contrat pour la Loire et ses annexes 2015-2020
Le maître d’ouvrage et ses missions
Le financement

DOC4 Rapport de l’enquête publique – Le demande d’autorisation environnementale avec étude d’impact par la direction territoriale bassin de la Seine relative au programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les communes des Ponts-de-Cé (49) et Nantes (44)
Première partie : rapport d’enquête publique
Préambule
1. Objet du projet
1.1. Le cadre géographique
1.2. La raison d’être du projet
1.3. Le contrat pour la Loire et ses annexes
1.4. Calendrier, coût et financement
2. Le cadre règlementaire
2.1. L’autorisation environnementale avec étude d’impact
2.2. Compatibilité du projet avec les documents de gestion de la ressource en eau et de protection de la nature
3. La concertation préalable
3.1. Information du public
3.2. Les réunions publiques
3.3. La participation aux réunions publiques
3.4. Le bilan de la concertation
4. Organisation de l’enquête
4.1. Désignation de la Commission d’enquête
4.2. Modalités d’organisation
4.3. Réunion préparatoire
4.4. Calendrier de l’enquête
4.5. Visite des lieux avec le maître d’ouvrage
4.6. Publicité de l’enquête
5. Composition du dossier d’enquête publique
6. Déroulement de l’enquête publique
6.1. Le contrôle d’affichage
6.2. Les 14 permanences
6.3. La clôture de l’enquête
6.4. PV de synthèse et mémoire en réponse
6.5. Le mémoire en réponse du maître d’ouvrage
7. Climat général de l’enquête
Deuxième partie : conclusions et avis
1. Objet du projet
2. Respect des préoccupations environnementales
3. Avis des personnes publiques
4. Information et participation du public
4.1. Information du public
4.2. Participation du public
5. Prise en considération des avis du public
6. Acceptabilité sociale du projet
7. Bilan avantages/inconvénients
7.1. Historique du projet
7.2. Avantages du projet
7.3. Inconvénients du projet
8. Constat de la commission
Avis de la commission
Troisième partie : annexes
1. Procès-verbal de synthèse du 17 mai 2021
2. Mémoire en réponse VNF du 31 mai 2021

DOC5 Bilan de la garante – Projet de programme de rééquilibrage du lit de la Loire en amont de Nantes – Concertation préalable
Fiche d’identité du projet
Les chiffres clés de la concertation
Contexte du projet
– Un projet qui s’inscrit dans un cadre plus large, dont la gouvernance est complexe et ayant bénéficié d’une concertation acteurs préalable
– Une situation résultant de différents facteurs
– Objectifs et caractéristiques du projet
Dispositifs de garantie de la concertation
– Entre le maître d’ouvrage et les garants
– Entre les garants et les participants à la concertation
Organisation et déroulement de la concertation
– Les moyens pour s’informer
– Les moyens pour s’exprimer
Résultats de la concertation
– Un projet complexe dont les objectifs et l’opportunité font globalement consensus
– L’expression d’une forme de scepticisme et de certains questionnements et inquiétudes
– L’expression de nombreuses demandes et propositions
– Une tendance vers le choix de la variante C pour l’ouvrage de Bellevue
Avis de la garante sur le déroulé de la concertation
Recommandation(s) au maître d’ouvrage sur les modalités d’information et de participation du public à mettre en oeuvre jusqu’à l’enquête publique
Liste des annexes

DOC6 Programme de rééquilibrage du lit de la Loire (Nantes Les Ponts-de-Cé) – Compte rendu de la réunion publique du 11 février 2021
1. Ouverture
2. Séquence 1 : diffusion du film
– Pourquoi rééquilibrer le lit de la Loire ?
– Les objectifs et les modes d’action
3. Séquence 2 : diffusion du film
– Les effets attendus
– Le programme de suivi
4. Séquence 3 : diffusion du film
– Un projet de territoire
– Les prochaines étapes
5. Clôture de la réunion

DOC7 Programme de rééquilibrage du lit de la Loire (Nantes Les Ponts-de-Cé) – Compte rendu de la réunion publique du 16 février 2021
1. Ouverture
2. Séquence 1 : diffusion du film
– Pourquoi rééquilibrer le lit de la Loire ?
– Les objectifs et les modes d’action
3. Séquence 2 : diffusion du film
– Les effets attendus
– Le programme de suivi
4. Séquence 3 : diffusion du film
– Un projet de territoire
– Les prochaines étapes
5. Clôture de la réunion

DOC8 Programme de rééquilibrage du lit de la Loire (Nantes Les Ponts-de-Cé) – Compte rendu de la réunion avec les acteurs du 11 mars 2022
1. Ouverture
2. Présentation de l’avancement du programme de rééquilibrage
3. Échanges avec les participants
4. Clôture de la réunion

DOC9 Réunion de concertation avec les acteurs du territoire 11 mars 2022 – Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes
Retour sur l’année 2021
Zoom sur les travaux du secteur A
Avancement des études techniques
Réemploi des enrochements et fluvialisation
Archéologie préventive
Calendrier des travaux
Concertation et Communication
Mise en oeuvre du programme de suivi

DOC10 Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes – Mémoire en réponse au procès-verbal de synthèse de l’enquête publique
Préambule
Le projet soumis à enquête publique
– L’essentiel du projet
Les modalités mises en oeuvre pour l’information et la participation du public
– La concertation tout au long du projet
– L’enquête publique
– Les modalités de communication pour informer le public de la tenue de l’enquête publique
– Le déroulement de l’enquête publique
Synthèse thématique des avis émis pendant l’enquête publique et réponses du maître d’ouvrage
– Un soutien au projet très affirmé
– Un projet questionné
– Les questions posées sur les secteurs de remodelage des épis
– Les inquiétudes liées à la réalisation de l’ouvrage de Bellevue
– Un suivi du programme
Les suites de l’enquête publique