Centre documentaire

Débat national pour l’aménagement du territoire

DOC1 Débat national pour l’aménagement du territoire, document introductif
DOC2 Débat national pour l’aménagement du territoire : document d’étape d’avril 1994 + Synthèse
DOC3 Débat national sur l’aménagement du territoire
DOC4 La quotidien de Paris : trente ans d’aménagement du territoire
DOC5 Synthèse du document d’étape, avril 1994

DOC1 Débat national pour l’aménagement du territoire, document introductif
Avant-propos
– Les objectifs de la charte nationale
– L’organisation du débat
– La future loi d’orientation sur l’aménagement du territoire
La communauté nationale en question
– La montée des enjeux européens
– Un territoire qui se disloque
– Les surcoûts de la dépopulation et de la surconcentration
– La multiplication des acteurs de l’aménagement
– Adapter nos politiques à la nouvelle donne économique
– L’espace national : un capital oublié mais essentiel
– Des nouvelles bases pour l’action
Les objectifs de la reconquête
– Rendre notre pays économiquement plus attractif
– Maîtriser la concentration urbaine
– Réduire et prévenir les déséquilibres
– Répondre aux attentes nouvelles des Français
– Affirmer l’identité de la France au sein de l’Europe
Les principes de l’action
– Donner aux collectivités locales des moyens adaptés
– Multiplier les actions de coopération entre toutes les collectivités
– Libérer toutes les initiatives
– Assurer une répartition équilibrée des ressources immatérielles
– Créer une véritable armature physique
La nouvelle architecture de la France
– Au fil de l’histoire, une armature de plus en plus centralisée
– Vers un territoire rassemblé
– Les trois niveaux d’une nouvelle esquisse de la France de 2015
– Les obstacles à surmonter
Des politiques cohérentes pour dessiner la France
– Une mise en valeur de tous les territoires
– Des nouveaux liens entre villes et régions
– Des actions spécifiques pour les départements et territoires d’outremer
L’organisation des responsabilités
– Renforcer l’action des collectivités locales
– Redonner à l’État les moyens d’agir
– Rendre cohérent l’ensemble des textes de loi
Conclusion
Sept grands chantiers pour l’aménagement du territoire
– Le Grand Nord
– Le Grand Est
– L’axe Saône-Rhône
– L’espace Midi méditerranéen
– L’espace central
– La façade atlantique
– Le bassin parisien

DOC2 Document d’étape d’avril 1994 + Synthèse
1. La France de 2015
– Un débat sans précédent
– Les objectifs
– La France de 2015
2. Les acteurs
– Le citoyen
– L’État déconcentré
– Les collectivités territoriales
– La réforme des finances locales
3. Les politiques
– Enclencher le processus du développement local
– Garantir le service au public
– Conforter des vocations spécifiques
– Mieux répartir les moyens du développement
– Accélérer la réalisation des grandes infrastructures
– Une renaissance pour les villes
4. Les moyens
– La loi d’orientation
– L’action des collectivités territoriales
– L’organisation des moyens de l’État
– Le rôle du Parlement
Documents annexes

DOC3 Propositions du Département
1. Accorder objectifs et moyens
1.1. Le rôle du Département : contraintes légales et nécessités d’aménagement du territoire
1.2. Clarifier les compétences
1.3. La fiscalité locale
1.4. L’épargne locale
2. Donner à la Loire-Atlantique la masse critique en Europe
2.1. Les enjeux énergétiques
2.2. Les infrastructures : effectuer les choix des priorités structurantes
2.3. La recherche et l’enseignement supérieur
3. Organiser les équilibres internes au Département
3.1. Diffuser le dynamisme de la métropole sur le territoire départemental
3.2. Enrayer le processus de désertification
3.3. Lutter pour la promotion du milieu rural

DOC4 La quotidien de Paris : trente ans d’aménagement du territoire
Michel-Édouard Leclerc : Il faut investir sur le futur
Pour une nouvelle DATAR
L’aménagement du territoire victime de la politique fiscale
Redéfinir le cadre étatique
Olivier Guichard : L’aménagement du territoire doit être au centre de la dynamique gouvernementale
Longwy, l’amorce d’un redressement
Les beaux réseaux des villes
Téléformation, nouvelles techniques et télétravail
Décentraliser les emplois ?
Transport, autoroutes et TGV
Le cas exemplaire de l’industrie pharmaceutique
Les investissements étrangers en France

DOC5 Synthèse du document d’étape, avril 1994
1. Une nouvelle ambition pour l’aménagement du territoire
2. L’image de la France en 2015
3. La place du citoyen
4. Le rôle des communes, des départements, des régions
5. La répartition des ressources publiques
6. Le nouveau rôle de l’État
7. L’objectif le plus important : l’emploi
8. Des politiques mettant en valeur l’ensemble des territoires
9. Deux atouts indissociables : l’espace et les villes
Conclusion