Centre documentaire

Directive Inondations prévenir et gérer les risques – Évaluation préliminaire des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne

DOC1 Synthèse sur le bassin
DOC2 Analyse du bassin de la Loire
DOC3 Analyse du sous-bassin des côtiers bretons et du sous-bassin des côtiers vendéens et du marais poitevin
DOC4 Annexes
DOC5 Directive inondations, prévenir et gérer les risques

DOC1 Synthèse sur le bassin
Arrêté arrêtant l’évaluation préliminaire des risques d’inondation
1. Introduction
2. Présentation du district hydrographique Loire-Bretagne
2.1. Géographie
2.2. Les types d’inondation
2.3. Nature des enjeux
2.4. Politique de gestion du risque d’inondation
3. Évaluation des conséquences négatives des inondations : principaux résultats à l’échelle du district Loire-Bretagne
3.1. Quelques événements marquant du passé
3.2. Impact potentiel des inondations futures
3.3. Les enseignements de l’évaluation des conséquences négatives des inondations

DOC2 Analyse du bassin de la Loire
1. Évaluation des conséquences négatives des inondations sur le sous-bassin de l’Allier et de la Loire amont
1.1. Événements marquants du passé
1.2. Impact potentiel des inondations futures
2. Évaluation des conséquences négatives des inondations sur le sous-bassin de la Loire moyenne
2.1. Événements marquants du passé
2.2. Impact potentiel des inondations futures
3. Évaluation des conséquences négatives des inondations sur le sous-bassin de la basse Loire
3.1. Événements marquants du passé
3.2. Impact potentiel des inondations futures

DOC3 Analyse du sous-bassin des côtiers bretons et du sous-bassin des côtiers vendéens et du marais poitevin
1. Évaluation des conséquences négatives des inondations sur le sous-bassin des côtiers bretons
1.1. Événements marquants du passé
1.2. Impact potentiel des inondations futures
2. Évaluation des conséquences négatives des inondations sur le sous-bassin des côtiers vendéens et du marais poitevin
2.1. Événements marquants du passé
2.2. Impact potentiel des inondations futures

DOC4 Annexes
1. Les textes
2. L’association des parties prenantes à la mise en oeuvre de la directive inondations et à la réalisation de l’Evaluation Préliminaire des risques d’inondation
3. Sources documentaires
4. Méthodologie nationale pour la réalisation de l’Evaluation Préliminaire des risques d’inondation.

DOC5 Directive inondations, prévenir et gérer les risques
Projet de plan de gestion des risques d’inondations du bassin Loire-Bretagne 2016-2021
Préambule
Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Loire-Bretagne
1. Le contexte, la portée du PGRI et ses modalités d’élaboration
1.1. La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation
1.2. La portée du PGRI
1.3. Les modalités d’élaboration du PGRI
1.4. L’identification des autorités responsables
1.5. L’association des parties prenantes à la mise en oeuvre de la directive inondation, l’élaboration du PGRI8
2. Les conclusions de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation et les outils de gestion du risque déjà mis en oeuvre
2.1. Présentation du bassin Loire-Bretagne
2.2. Les conclusions de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation
2.3. Les outils de gestion du risque d’inondation déjà mis en oeuvre
3. Les mesures pour gérer les risques d’inondation et modalités de suivi
3.1. Objectifs généraux et dispositions générales pour gérer les risques d’inondation
3.2. Modalités de suivi
4. La synthèse des stratégies locales de gestion du risque d’inondation pour les territoires a risque d’inondation important (TRI)
4.1. L’identification des territoires a risque d’inondation important (TRI)
4.2. La cartographie des territoires a risque d’inondation important
4.3. Les principaux outils de gestion des risques d’inondation en cours sur les territoires à risque d’inondation important (TRI)
4.4. L’élaboration des stratégies locales de gestion des risques d’inondation
Annexe 1 – Synthèse des mesures du PGRI en fonction de l’article L. 566-7 du code de l’environnement et modalités de suivi
Annexe 2 – Identification des activités ou services faisant l’objet de dispositions spécifiques dans le PGRI
Annexe 3 – Instances mobilisées et outils mis en oeuvre pour l’élaboration du PGRI
Annexe 4 – Arrêté du 26 novembre 2012.fixant la liste des territoires a risque d’inondation important (TRI).
Annexe 5 – Cartes des zones inondables et cartes des risques d’inondation des territoires a risque d’inondation important (TRI)
Annexe 6 – Schéma directeur de prévision des crues du bassin Loire-Bretagne
Annexe 7 – Rapport de l’évaluation environnementale du PGRI