Centre documentaire

Documents gestion poissons

DOC1 Contenu du dossier 1 : anguille
– Règlement (CE) n° 1100/2007 du Conseil du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes
– Le règlement Anguille : 14 questions-réponses
– Circulaire DCE 2008/25 relative au classement des cours d’eau au titre de l’article L.214-17-1 du Code de l’environnement et aux obligations qui en découlent pour les ouvrages
– Dossier de réunion du groupe Anguille du 26 mai 2008
– L’entretien des passes à poissons – Guide de bon usage des ouvrages de franchissement sur le bassin de la Loire

DOC2 Contenu du dossier 2 : saumon
– Plan français de mise en oeuvre des recommandations de l’OCSAN en matière de protection, de gestion et de mise en valeur du saumon atlantique et de son habitat

DOC3 Contenu du dossier 3 : classement des cours d’eau
– Documents de travail comité de pilotage Réservoirs biologiques