Centre documentaire

Dossier de demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau relatif au projet de plan d’eau de la côte

1. Présentation du projet
2. Règlementation applicable au site
3. État initial du site
3.1. Site concerné
3.2. Climat
3.3. Topographie, hydrographie
3.4. Géologie, pédologie
3.5. Hydrogéologie
3.6. Occupation du sol, environnement
3.7. Flore et végétation
3.8. Faune et aspects piscicoles
3.9. Activités humaines sur la commune et les bassins versants concernée
3.10. Hydrologie, hydraulique, influence des marées
3.11. Qualité des eaux, influence des marées
4. Impacts et mesures compensatoires ou d’accompagnement du projet
4.1. Aspects hydrauliques et hydrologiques
4.2. Le forage et le pompage de l’eau souterraine
4.3. Aspects piscicoles et hydrobiologiques
4.4. Faune, flore
4.5. Devenir des matériaux extraits du site du plan d’eau
4.6. Qualité des eaux
4.7. Usages de l’eau
4.8. Récapitulatif des mesures compensatoires ou d’accompagnement proposées
4.9. Compatibilité du projet et des mesures proposées avec le SDAGE du bassin Loire-Bretagne
5. Les moyens de surveillance prévus et les moyens d’intervention en cas d’accident ou incident
Annexes