Centre documentaire

DTA 1998

DOC1 Questions préalables à la DTA
DOC2 Présentation du rapport d’études préalables à la DTA par le préfet devant le comité directeur d’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) le 14 mai 1998
DOC3 Avis de la direction du développement économique et de l’aménagement sur le rapport des études préalables
DOC4 Avis du président du conseil régional des Pays de Loire [03/07/98] et avis de l’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) + notes Cellule de Mesures et de Bilans (CMB) – GIP Loire Estuaire (GIPLE)
DOC5 DTA : un cheminement difficile
DOC6 Avis des collectivités d’ACEL

DOC1 Questions préalables à la DTA

DOC2 Présentation du rapport d’études préalables à la DTA par le préfet devant le comité directeur d’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) le 14 mai 1998
1. Rappel historique
2. La prise en considération du programme concerté d’aménagement, de développement et de protection (PCADP)
3. La DTA : ce qu’elle est et ce qu’elle n’est pas
4. Les étapes et le calendrier d’élaboration de la DTA
5. Les modalités de consultation lors de la phase d’élaboration de la DTA
6. L’articulation avec les démarches en cours

DOC3 Avis de la direction du développement économique et de l’aménagement sur le rapport des études préalables
1. Observations sur le constat et les grands enjeux
1.1. Au sujet du territoire urbain bipolaire
1.2. Au sujet des activités économiques en mutation
2. Observations sur les questionnements et orientations pour l’État
2.1. La place de la métropole dans la stratégie nationale d’aménagement et de développement du territoire
2.2. L’objectif d’assurer un avenir économique équilibré de l’estuaire
2.3. La protection et la valorisation de l’environnement et du cadre de vie
3. Le périmètre de la DTA
4. Les questions de principe et de méthode

DOC4 Avis du président du conseil régional des Pays de Loire [03/07/98] et avis de l’Association Communautaire de l’Estuaire de la Loire (ACEL) + notes Cellule de Mesures et de Bilans (CMB) – GIP Loire Estuaire (GIPLE)

DOC5 DTA : un cheminement difficile

DOC6 Avis des collectivités d’ACEL