Centre documentaire

DTA 2001

DOC1 Canevas de l’avant-projet – Réunion des commissions thématiques
DOC2 Dossier relatif au projet de trame verte de l’estuaire de la Loire
DOC3 Avant-projet de la DTA, document provisoire
DOC4 Réunion plénière de concertation du 22 février 2002

DOC1 Canevas de l’avant-projet – Réunion des commissions thématiques
1. Les orientations fondamentales de l’état en matière d’aménagement et d’équilibre entre les perspectives de développement, de protection et de mise en valeur du territoire
1.1. L’organisation de l’espace estuarien
1.2. Le développement durable de l’estuaire
1.3. La préservation et la mise en valeur de la trame verte et l’aménagement de la Loire estuarienne
2. Les principaux objectifs de l’état en matière de localisation des grandes infrastructures de transport et de grands équipements
2.1. Rapprocher la métropole des centres de décision nationaux et internationaux
2.2. Les liaisons métropolitaines interurbaines
2.3. Les grands équipements
3. Les modalités d’application des dispositions particulières au littoral
3.1. Les espaces remarquables
3.2. Les espaces boisés significatifs
3.3. Les coupures d’urbanisation
3.4. Les espaces proches du rivage
3.5. La capacité d’accueil
3.6. Les dispositions relatives aux terrains de camping et de stationnement des caravanes

DOC2 Dossier relatif au projet de trame verte de l’estuaire de la Loire
Liste des espaces exceptionnels et remarquables
Cartes correspondantes

DOC3 Avant-projet de la DTA, document provisoire
0. Introduction
1. Le diagnostic, les enjeux et les ambitions pour le développement durable de l’estuaire
2. Les orientations fondamentales de l’état en matière d’aménagement et d’équilibre entre les perspectives de développement, de protection et de mise en valeur du territoire
2.1. Renforcer le rayonnement du bipôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire
2.2. Favoriser l’émergence d’un réseau de pôles secondaires
2.3. Conforter le développement durable de l’estuaire
3. Les principaux objectifs de l’État en matière de localisation des grandes infrastructures de transport et des grands équipements, ainsi qu’en matière de préservation des espaces naturels, des sites et des paysages
3.1. La localisation des grandes infrastructures de transport
3.2. La localisation des grands équipements
3.3. La préservation des espaces naturels
4. Les modalités d’application des dispositions particulières au littoral

DOC4 Réunion plénière de concertation du 22 février 2002
1. Introduction
2. Relevé des observations
3. Conclusion