Centre documentaire

DTA – Novembre 2003

DOC1 (papier et numérique) Consultation des personnes publiques associées
DOC2 (papier et numérique) Comparaison des mesures entre CIADT novembre 2002 et DTA novembre 2003
DOC3 (CD-rom) Version CD-rom
DOC4 (numérique) Mesures DTA

DOC1 Consultation des personnes publiques associées
Introduction
– Le fondement législatif
– Historique de l’élaboration de la DTA
– Le contenu de la DTA
– Précisions relatives au statut et au rôle de la DTA
1. Le diagnostic, les enjeux
1.1. Le développement métropolitain
1.2. Des activités économiques en mutation
1.3. Les espaces naturels, sites et paysages
1.4. Les particularités géographiques du littoral
2. Les objectifs de la DTA
2.1. Affirmer le rôle de Nantes Saint-Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand Ouest
2.2. Assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l’estuaire
2.3. Protéger et valoriser les espaces naturels, sites et paysages de l’estuaire
3. Les orientations de la DTA
3.1. Orientations relatives à l’équilibre entre les perspectives de développement, de protection et de mise en valeur du bipôle métropolitain de Nantes Saint-Nazaire
3.2. Orientation relative au développement équilibré de l’ensemble des composantes territoriales de l’estuaire
3.3. Orientation relative à la protection-valorisation des espaces naturels, sites et paysages
3.4. Modalités d’application de la loi Littoral
4. Les politiques d’accompagnement
4.1. Objectif 1 : affirmer le rôle de Nantes Saint-Nazaire comme métropole européenne au bénéfice du Grand Ouest
4.2. Objectif 2 : assurer le développement équilibré de toutes les composantes territoriales de l’estuaire
4.3. Objectif 3 : protéger et valoriser les espaces naturels, sites et paysages de l’estuaire

DOC2 Comparaison des mesures entre CIADT novembre 2002 et DTA novembre 2003

DOC3 Version CD-rom

DOC4 Mesures DTA