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Ecocombust 2 – Enquête public – Étude de dangers

DOC1 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 47 : capacités techniques et financières
DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 49 : étude de dangers

DOC1 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 47 : capacités techniques et financières
1. Présentation de la société
1.1. Le groupe PAPREC
1.2. La société PAPREC Energies
2. Capacités techniques
2.1. Le groupe PAPREC
2.2. Personnel de PAPREC GROUP S.A.S
2.3. Personnel du site de Cordemais
3. Capacités financières

DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 49 : étude de dangers
1. Résumé non technique
2. Méthodologie de l’étude de dangers
3. Périmètre de l’étude
3.1. Périmètre géographique
3.2. Prise en compte des installations en fonction de leur classement ICPE
4. Description des installations et de leur fonctionnement
5. Intérêts à protéger aux abords du site
5.1. Habitations
5.2. Établissements recevant du public
6. Sources d’agressions externes
6.1. Environnement naturel
6.2. Environnement technique : menaces et vulnérabilité
7. Accidentologie et retour d’expérience
7.1. Accidentologie générale
7.2. Retour d’expérience de l’exploitant
7.3. Enseignements tirés de l’accidentologie et du retour d’expérience
8. Identification et réduction des potentiels de dangers
8.1. Potentiels de dangers liés aux substances et produits présents sur le site
8.2. Potentiels de dangers liés aux activités et aux installations
9. Réduction des potentiels de dangers
10. Analyse préliminaire des risques
10.1. Tableau de l’analyse préliminaire des risques
10.2. Conclusion de l’APR
11. Étude détaillée des risques
11.1. Seuils réglementaires
11.2. Évaluation de l’intensité des effets des phénomènes dangereux
11.3. Évaluation de la gravité des phénomènes dangereux majeurs
11.4. Évaluation de la probabilité des phénomènes dangereux majeurs
11.5. Évaluation de la cinétique des phénomènes dangereux majeurs
11.6. Conclusion de l’étude détaillée des risques
12. Moyens de prévention et de protection
12.1. Sécurité générale du site
12.2. Le risque d’incendie
12.3. Le risque atmosphère explosive
12.4. Les risques liés à la combustion
12.5. Les risques liés aux équipements sous pression
12.6. Les risques de pollution accidentelle / déversement
13. Conclusion de l’étude de dangers