Centre documentaire

Ecocombust 2 – Enquête public – Mémoires et réponses

DOC1 Avis délibéré sur le projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets sur la commune de Cordemais (44) – MRAe (Mission régionale d’autorité environnementale)
DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse à l’avis de la Mission régionale d’autorité environnementale n° 2023-6760 du 8 août 2023
DOC3 Avis de l’Agence régionale de la santé (ARS)
DOC4 Avis du bureau de la CLE du SAGE Estuaire de la Loire
DOC5 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse aux remarques des services instructeurs de la préfecture de Loire-Atlantique
DOC6 Rapport de l’inspection des installations classées (DREAL)
DOC7 Arrêté préfectoral n° 2023/SEE/0019 portant dérogation à la capture, à l’interdiction de destruction d’habitat et de spécimens de Crapaud Calamite et Crapaud Pélodyte dans le cadre de la déconstruction de bacs à fiouls désaffectés sur le site EDF de CORDEMAIS

DOC1 Avis délibéré sur le projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets sur la commune de Cordemais (44) – MRAe (Mission régionale d’autorité environnementale)
Introduction sur le contexte réglementaire
1. Présentation du projet et de son contexte
2. Les principaux enjeux au titre de l’évaluation environnementale
3. Qualité de l’étude d’impact et du résumé non technique
3.1. Étude d’impact
3.2. Résumé non technique
4. Analyse des variantes et justification des choix effectués
5. Prise en compte de l’environnement par le projet
5.1. Sols et risques naturels
5.2. Eaux souterraines et superficielles
5.3. Milieux naturels et biodiversité
5.4. Effets sur l’environnement humain et le paysage
5.5. Rejets atmosphériques, évaluation des risques sanitaires
5.6. Climat, gaz à effet de serre
5.7. Déchets
5.8. Étude de dangers
5.9. Remise en état du site
Conclusion

DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse à l’avis de la Mission régionale d’autorité environnementale n° 2023-6760 du 8 août 2023
Préambule
Contexte
1. Périmètre du projet
2. Étude d’impact
3. Complétude du dossier
4. Zone d’expansion des crues
5. Bassin d’orage et rejets d’effluents
6. Espèces protégées
7. Voies d’approvisionnement
8. Impact sur les populations
9. Rejets atmosphériques
10. Émissions des GES
11. Synergies avec la centrale

DOC3 Avis de l’Agence régionale de la santé (ARS)
Complétude et recevabilité du dossier
Qualité de l’air extérieur

DOC4 Avis du bureau de la CLE du SAGE Estuaire de la Loire

DOC5 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse aux remarques des services instructeurs de la préfecture de Loire-Atlantique
Préambule
Contexte
1. Remarques non rédhibitoires de la DREAL
2. Remarques de la DDTM
2.1. Alignement d’arbres
2.2. Espèces protégées
2.3. Calcul d’acceptabilité
3. Avis du bureau de la CLE du sage estuaire de la Loire
3.1. Bassin d’orage
3.2. Rejets vers la Loire
3.3. Zone d’expansion des crues
3.4. Infiltration des eaux aux pluviales
3.5. SAGE révisé – SAGE en vigueur
Annexes
1. Avis des services instructeurs de la préfecture de la Loire-Atlantique référencé 2023_N4_660_LEXP
2. Avis la DDTM dans sa note référencée du 6 juin 2023
3. Avis la CLE du SAGE Estuaire de la Loire dans son avis du 7 juillet 2023 référencé JV-2023-07-0117
4. Analyse comportementale des chiroptères – projet ECOCOMBUST 2 site de la centrale thermique, zone ouest COMMUNE DE CORDEMAIS (44)

DOC6 Rapport de l’inspection des installations classées (DREAL)
1. Enjeux du projet
1.1. Description du projet
1.2. Les enjeux principaux du projet
1.3. La compatibilité aux documents d’urbanisme et au SAGE
1.4. Les droits fonciers
2. Classement des installations
3. Prévention des risques chroniques et des nuisances
3.1. Prévention des rejets atmosphériques
3.2. Protection des ressources en eaux et des milieux aquatiques
3.3. Prévention de la pollution des sols
3.4. Production et gestion des déchets
3.5. Prévention des nuisances
3.6. Évaluation des risques sanitaires
3.7. Les garanties financières
3.8. Dossier de réexamen IED
4. Prévention des risques accidentels
4.1. Identification, caractérisation et réduction des potentiels de dangers
4.2. Accidentologie interne et externe au site
4.3. Évaluation préliminaire et étude détaillée des risques
4.4. Caractérisation des différentes phénomènes et accidents, tenant compte des mesures de prévention et de protection
4.5. Principales mesures de maîtrise des risques et moyens d’intervention
5. Consultations réalisées pendant la phase d’examen
6. Propositions et conclusions de l’inspection des installations classées
6.1. Caractère complet du dossier
6.2. Caractère régulier du dossier
6.3. Conclusions

DOC7 Arrêté préfectoral n° 2023/SEE/0019 portant dérogation à la capture, à l’interdiction de destruction d’habitat et de spécimens de Crapaud Calamite et Crapaud Pélodyte dans le cadre de la déconstruction de bacs à fiouls désaffectés sur le site EDF de CORDEMAIS
Article 1. Identité du bénéficiaire
Article 2. Nature de l ‘ autorisation
Article 3. Mesures d’évitement et de réduction
Article 4. Mesures de compensation (ANNEXE 3)
Article 5. Mesures d’accompagnement
Article 6. Mesures de suivi
Article 7. Obligation de transmission des données
Article 8. Durée de validité de l’autorisation
Article 9. Exécution
Annexes
1. Localisation de la mesure ME1
2. Schéma de principe et localisation de la MR3
3. Schéma et localisation des mesures compensatoires MC1, MC2 et MC3
4. MC2 : détails des 7 mares créées