Centre documentaire

Ecocombust 2 – Enquête public – Étude d’impact

DOC1 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 4 : étude d’impact
DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 4 bis : résumé non technique de l’étude d’impact
DOC3 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 4 ter : annexes de l’étude d’impact

DOC1 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 4 : étude d’impact
1. Objet et contenu de l’étude d’impact
1.1. Objet de l’étude d’impact
1.2. Contenu de l’étude d’impact d’une ICPE soumise à autorisation
2. Résumé non technique
3. Localisation du site
4. Description du projet
5. État initial de l’environnement
5.1. Définition de l’aire d’étude
5.2. Hiérarchisation préliminaire des enjeux environnementaux vis-à-vis du projet
5.3. Milieu physique
5.4. Risques majeurs
5.5. Milieu naturel
5.6. Patrimoine et paysage
5.7. Milieu humain
5.8. Cadre de vie
5.9. Synthèse des enjeux environnementaux
6. Justification du projet
6.1. Contexte général
6.2. Solutions alternatives étudiées (EDF)
6.3. Poursuite du projet (PAPREC)
7. Analyse des effets sur l’environnement et mesures environnementales associées
7.1. Préambule
7.2. Milieu physique
7.3. Risques majeurs
7.4. Milieu naturel
7.5. Patrimoine et paysage
7.6. Milieu humain
7.7. Cadre de vie
7.8. Synthèse de l’analyse des impacts et mesures environnementales associées
8. Synthèse des mesures et coûts associés
9. Description des mesures de surveillance
10. Incidences négatives notables en cas d’accidents ou de catastrophes majeurs
10.1. Vulnérabilité du site aux incidents / accidents
10.2. Vulnérabilité du site aux risques majeurs
10.3. Vulnérabilité du site au changement climatique
11. Analyse des effets cumulés avec d’autres projets
11.1. Introduction
11.2. Inventaire des projets
11.3. Analyse des projets identifiés
12. Conditions de remise en état du site après exploitation
12.1. Contexte réglementaire
12.2. Usage futur proposé
13. Synthèse des conclusions de l’étude de dangers
14. Synthèse de l’Évaluation des Risques Sanitaires
15. Méthodologie d’élaboration de l’étude d’impact
15.1. Caractérisation de l’état initial
15.2. Identification et évaluation des impacts
15.3. Études spécifiques
15.4. Difficultés rencontrées
16. Auteurs de l’étude d’impact

DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 4 bis : résumé non technique de l’étude d’impact
1. Localisation du site
2. Etat initial de l’environnement
2.1. Hiérarchisation préliminaire des enjeux
2.2. Synthèse des enjeux environnementaux
3. Justification du projet
3.1. Contexte général
3.2. Solutions alternatives étudiées (EDF)
3.3. Poursuite du projet (PAPREC)
4. Analyse des effets sur l’environnement et mesures environnementales associées
5. Incidences négatives notables en cas d’accidents ou de catastrophes majeurs
5.1. Vulnérabilité du site aux incidents / accidents
5.2. Vulnérabilité du site aux risques majeurs
5.3. Vulnérabilité du site au changement climatique
6. Analyse des effets cumulés avec d’autres projets
7. Conditions de remise en état du site après exploitation
7.1. Contexte règlementaire
7.2. Usage futur proposé
8. Synthèse des conclusions de l’étude de dangers
9. Synthèse des conclusions de l’évaluation des risques sanitaires

DOC3 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 4 ter : annexes de l’étude d’impact
1. Modalités de gestion de la dépollution du site
2. Étude acoustique – ALHYANGE
3. Facteurs d’émissions de la Base Carbone® de l’ADEME (calculs des émissions de GES)
4. Inventaire écologique (mars 2023)
5. Dossier de dérogation de destruction d’espèce protégée porté par EDF et mémoire en réponse à l’avis du CSRPN
6. Arrêté préfectoral de dérogation de destruction d’espère protégée
7. Évaluation de l’état des milieux et des risques sanitaires