Centre documentaire

Ecocombust 2 – Enquête public – Présentation du projet et dossier énergie climat

DOC1 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 7 : présentation non technique du projet
DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 46 : description du projet
DOC3 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 51 : origine des déchets
DOC4 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 52 : compatibilité du projet avec les plans et programmes

DOC1 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 7 : présentation non technique du projet
1. Préambule
2. Informations relatives au demandeur
3. Localisation du projet
4. Description du projet
4.1. Contexte
4.2. Présentation générale du projet
4.3. Objectif du projet
4.4. Fonctionnement général du site en situation future
4.5. Phase travaux et phase exploitation
4.6. Plan de masse
5. Contenu du dossier d’autorisation environnementale

DOC2 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 46 : description du projet
1. Information relative au demandeur
2. Localisation du projet et maitrise foncière
2.1. Localisation du projet
2.2. Maitrise foncière
3. Historique, contexte du projet et concertation
3.1. Historique et contexte du projet
3.2. Incidences du projet sur la centrale thermique EDF
3.3. Concertation
4. Description technique du projet
4.1. Procédé de fabrication de black pellets
4.2. Procédé de l’installation de traitement thermique de déchets non dangereux
4.3. Équipements composants l’unité de fabrication des black pellets
4.4. Équipements composants l’installation de traitement thermique de déchets
4.5. Bâtiments
4.6. Utilités
4.7. Modalité d’exploitation
4.8. Description de la phase travaux
5. Plan des installations
6. Matières utilisées – flux entrants/sortants
6.1. Matière brute : déchet de bois non dangereux
6.2. Matière produite : Black pellets
6.3. Combustible de l’installation de traitement thermique
6.4. Autres produits
6.5. Traitement des effluents gazeux
6.6. Traitement des effluents liquides
7. Description de la situation administrative du site projeté
7.1. Situation vis-à-vis de la nomenclature ICPE
7.2. Rayon d’affichage
7.3. Situation vis-à-vis du classement SEVESO
7.4. Situation vis-à-vis de la nomenclature IOTA
7.5. Situation vis-à-vis de la nomenclature de l’article R.122-2 du Code de l’environnement (évaluation environnementale)
7.6. Situation vis-à-vis des quotas d’émissions de gaz à effet de serre
7.7. Situation vis-à-vis de la directive Industrial Emissions Directive (articles L.515-28 et suivants du Code de l’environnement)
7.8. Situation vis-à-vis de l’arrêté du 31 mai 2012 relatif aux garanties financières

DOC3 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 51 : origine des déchets
1. Caractéristiques des déchets reçus sur le site
1.1. Types de déchets
1.2. Origine des déchets de bois
1.3. Origine des déchets non dangereux (majoritairement des combustibles solides de récupération)

DOC4 Projet Ecocombust 2, usine de production de black pellets à Cordemais (44) – Dossier de demande d’autorisation environnementale – PJ n° 52 : compatibilité du projet avec les plans et programmes
1. Introduction
1.1. Contexte
1.2. Plans concernés par le projet
2. Compatibilité avec le plan national de prévention des déchets
2.1. Présentation
2.2. Compatibilité du projet avec le PNPD
3. Compatibilité avec le plan national de gestion des déchets
3.1. Présentation
3.2. Compatibilité du projet
4. Compatibilité avec le plan régional de prévention et de gestion des déchets des Pays de la Loire
4.1. Présentation
4.2. Compatibilité du projet
5. Compatibilité avec le plan régional de prévention et de gestion des déchets de Bretagne
5.1. Présentation
5.2. Compatibilité du projet
6. Compatibilité avec le plan régional de prévention et de gestion des déchets de Nouvelle-Aquitaine
6.1. Présentation
6.2. Compatibilité du projet
7. Compatibilité avec le plan régional de prévention et de gestion des déchets du Centre Val de Loire
7.1. Présentation
7.2. Compatibilité du projet
8. Compatibilité avec le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires des Pays de la Loire
8.1. Présentation
8.2. Compatibilité du projet