Centre documentaire

Écocombust – Enquête publique – Cahier des plans et cahier des RNT indB

DOC1 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Cahier des plans
DOC2 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Résumé non technique – Présentation du projet
DOC3 Démarche de concertation avec un panel de parties prenantes
DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Résumé non technique – Étude de dangers
DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Résumé non technique – Étude d’impact

DOC1 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Cahier des plans
Plan de situation
Plan 1/30 000e de Cordemais
Plan de rejet des eaux de Cordemais

DOC2 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Résumé non technique – Présentation du projet
1. Glossaire
2. Définitions
3. Objet
4. Le maître d’ouvrage du projet
5. Présentation générale du projet
5.1. Contexte du projet
5.2. La centrale électrique actuelle de Cordemais
5.3. La PPE
5.4. Les caractéristiques du projet
5.5. Localisation du projet
5.6. Cadre réglementaire
6. Description technique du projet
6.1. Le fonctionnement des tranches 4 et 5
6.2. Le fonctionnement de l’usine de production de pellets
6.3. L’exploitation de l’usine de fabrication de pellets
6.4. La remise en état du site après exploitation
7. Planning du projet
8. Contexte administratif
8.1. Concertation publique
8.2. Autorisation environnementale

DOC3 Démarche de concertation avec un panel de parties prenantes
1. Écocombust : viabilité économique et durabilité environnementale
1.1. Ressources utilisées et approvisionnement
1.2. Rendement énergétique et viabilité économique
1.3. Transport et logistique
1.4. Nuisances sanitaires et environnementales
2. L’avenir industriel du site de Cordemais
2.1. Vers une fermeture définitive de la centrale ?
2.2. Vers une production industrielle et commerciale de pellets et une vente du procédé ?
2.3. Vers un centre R&D sur les énergies du futur ?
Synthèse des réponses apportées par EDF
– Ressources utilisées et approvisionnement
– Rendement énergétique et viabilité économique
– Transport et logistique
– Nuisances sanitaires et envrionnementale
Conclusion
Comptes rendus des entretiens des parties prenantes

DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Résumé non technique – Étude de dangers
1. Glossaire
2. Définitions
3. Introduction
4. Méthodologie de l’étude de dangers
4.1. Textes réglementaires et documents de référence
4.2. Méthodologie d’analyse des risques
5. Description des installations
5.1. La centrale
5.2. Circuit pellets
5.3 Circuit gaz naturel
6. Analyse du retour d’expérience
6.1. Accidentologie de la centrale
6.2. Accidentologie spécifique aux installations de l’usine de production de pellets
7. Synthèse de l’Analyse Préliminaire des Risques
7.1. Identification des éléments agresseurs
7.2. Identification des éléments vulnérables
7.3. Mesures générales de prévention et de protection
8. Synthèse de l’Analyse Détaillée des Risques
8.1. Identification des scénarios retenus pour l’Analyse Détaillée des Risques
8.2. Cartographies des distances d’effets
8.3. Probabilités d’occurrence des phénomènes dangereux
8.4. Gravité
9. Matrice de criticité
9.1. Criticité vis-à-vis des tiers
9.2. Criticité environnementale
10. Conclusions

DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Résumé non technique – Étude d’impact
1. Glossaire
2. Définitions
3. Objet
4. Présentation générale du projet
4.1. Localisation du projet
4.2. Situation géographique et accès
5. Synthèse de la sensibilité de l’environnement du projet
6. Évaluation des effets du projet sur l’environnement
6.1. Milieu physique et aquatique
6.2. Biodiversité terrestre – Habitats et espèces protégées
6.3. Milieu humain
6.4. Cadre de vie
7. Impacts cumulés avec d’autres projets
8. Vulnérabilité au changement climatique
9. Scénario de référence
10. Choix du projet
11. Conclusion