Centre documentaire

Écocombust – Enquête publique – Étude d’impact

DOC1 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Note sur les meilleures techniques disponibles
DOC2 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour
DOC3 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Fiches BASIAS et BASOL associées au site
DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Synthèse et évaluations des études antérieures sur le périmètre IED
DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Annexes du rapport de base réalisé en 2016
DOC6 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des investigations sols durant la campagne septembre 2019
DOC7 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Résultats et interprétations du diagnostic des sols et eaux souterraines de la campagne de 2019
DOC8 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Limites de quantifications et incertitudes des analyses effectuées en laboratoires
DOC9 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des analyses de sols effectuées dans la zone de rétention des bacs 6 et 7
DOC10 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des analyses de sols de la campagne de septembre 2019
DOC11 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux des analyses de suivi qualité des eaux souterraines entre 2015 et 2019
DOC12 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des analyses eaux souterraines de la campagne de septembre 2019
DOC13 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement
DOC14 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Dossier de réexamen de l’unité de production de Cordemais
DOC15 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude d’impact dans le cadre du projet Écocombust, volet Milieu aquatique
DOC16 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude d’impact dans le cadre du projet Écocombust, volet Eaux superficielles
DOC17 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Dispersion thermique des rejets d’eau de refroidissement de l’unité de production de Cordemais
DOC18 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Compatibilité du projet avec le SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021
DOC19 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Synthèse de la surveillance hydroécologique de Cordemais de 2008 à 2017
DOC20 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Patrimoine naturel : état initial, impacts et mesures
DOC21 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Évaluation détaillée des incidences relatives au dispositif Natura 2000
DOC22 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude d’impact acoustique
DOC23 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Cartographie olfactive de la centrale thermique de Cordemais dans le cadre de la production d’un nouveau combustible écologique
DOC24 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude de dispersion atmosphérique des polluants dans le cadre du projet Écocombust sur le site de Cordemais
DOC25 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Réalisation des volets air/sanitaire dans le cadre du projet Écocombust sur le site de Cordemais
DOC26 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Note sur le prédimensionnement du bassin d’orage
DOC27 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Note sur l’acceptabilité des rejets aqueux vis-à-vis de la qualité chimique de la masse d’eau (FRGT28)
DOC28 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Note complémentaire relative au dimensionnement de la chaîne de traitement des effluents aqueux issus de l’unité de densification
DOC29 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Choix du projet et scénario de référence

DOC1 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Note sur les meilleures techniques disponibles
1. Contexte
1.1. Publication des MTD
1.2. Brefs applicables
1.3. Présentation des installations
2. Examen des MTD du bref-LCP
2.1. Rappel des conclusions du dossier de réexamen
2.2. Efficacité énergétique
2.3. Réduction des émissions atmosphériques
2.4. Gestion des effluents aqueux et consommation d’eau
2.5. Réduction de la production de déchets
2.6. Réduction des nuisances sonores
3. Examen des MTD du bref WT (traitement des déchets)
3.1. Examen des MTD du bref WT
3.2. Conclusion des MTD spécifiques au traitement mécanique et physicochimique du bois déchet

DOC2 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour
Glossaire
Données d’entrée
Introduction
1. Description du site, de son environnement et évaluation des enjeux
1.1. Présentation du site
1.2. Contexte environnemental du site d’étude
1.3. Définition du périmètre IED
1.4. Description des incidents et accidents survenus sur le périmètre IED
1.5. Évaluation des enjeux
2. Recherche, compilation et évaluation des données disponibles
3. Campagne d’investigation de 2014
3.1. Recensement des études et données disponibles
3.2. Synthèse et analyse des données disponibles
3.3. Évaluation des données disponibles et recommandations associées
3.4. Conclusion et suite à donner
3.5. Définition du programme d’investigations et des modalités d’investigations
3.6. Protocole d’investigations
3.7. Réponse des gestionnaires des réseaux
3.8. Mise en oeuvre du programme d’investigations et analyses au laboratoire
3.9. Sondages et échantillonnage de sol
3.10. Investigations des eaux souterraines
3.11. Repérage des sondages et nivellement du réseau piézométrique
3.12. Programme et normes analytiques
3.13. Présentation, interprétation des résultats et discussion des incertitudes
3.14. Synthèse des résultats des investigations complémentaires réalisées en 2014
3.15. Synthèse sur l’état des sols et des eaux souterraines au droit du périmètre IED et discussion des incertitudes
3.16. Mise à jour du schéma conceptuel
4. Campagne d’investigation de 2019
4.1. Synthèse et analyse des données disponibles
4.2. Évaluation des données disponibles et recommandations associées
4.3. Conclusion et suite à donner
4.4. Définition du programme d’investigations et des modalités d’investigations de la zone du projet Écocombust
4.5. Mise en oeuvre du programme d’investigations et analyses au laboratoire des sondages sur la zone Écocombust
4.6. Synthèse sur l’état des sols et des eaux souterraines au droit du périmètre IED et discussion des incertitudes
4.7. Mise à jour du schéma conceptuel
Conclusion

DOC3 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Fiches BASIAS et BASOL associées au site

DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Synthèse et évaluations des études antérieures sur le périmètre IED

DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Annexes du rapport de base réalisé en 2016

DOC6 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des investigations sols durant la campagne septembre 2019

DOC7 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Résultats et interprétations du diagnostic des sols et eaux souterraines de la campagne de 2019
1. Résultats des investigations sur les sols en périmètre IED
1.1. Valeur de référence n° 1 : fond géochimique local
1.2. Valeur de référence n° 2 : valeurs guides nationales
1.3. Valeur de référence n° 3 : seuils ISDI (selon l’arrêté du 12/12/2014)
1.4. Zone Convoyeurs
1.5. Zone Parc à charbon
1.6. Cartographie des résultats d’analyses des sols en périmètre IED
2. Résultats des investigations sur les eaux souterraines en périmètre IED
2.1. Valeurs de référence
2.2. État initial des eaux souterraines
3. Conclusion
4. Cartographies mises à jour

DOC8 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Limites de quantifications et incertitudes des analyses effectuées en laboratoires

DOC9 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des analyses de sols effectuées dans la zone de rétention des bacs 6 et 7

DOC10 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des analyses de sols de la campagne de septembre 2019

DOC11 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux des analyses de suivi qualité des eaux souterraines entre 2015 et 2019

DOC12 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Rapport de base mis à jour – Tableaux de synthèse des analyses eaux souterraines de la campagne de septembre 2019

DOC13 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement
Glossaire et définitions
Définitions
1. Introduction et contenu de l’étude d’impact
1.1. Objet et périmètre technique du projet
1.2. Objectif et contenu de l’étude d’impact
1.3. Méthodologie de réalisation
2. Milieux physique et aquatique
2.1. Climat et conditions météorologiques
2.2. Sols et sous-sol
2.3. Milieux aquatiques superficiels
2.4. Risques naturels
2.5. Vulnérabilité du projet au changement climatique
3. Biodiversité terrestre
3.1. Historique de l’intégration de la biodiversité à l’aménagement et l’exploitation du site de Cordemais
3.2. Les espaces naturels remarquables et protégés
3.3. Corridors écologiques et trames vertes et bleues
3.4. Analyse des habitats naturels et de la flore
3.5. Faune
3.6. Analyse des effets prévisibles du projet
3.7. Séquence éviter, réduire, compenser appliquée à l’impact sur la biodiversité terrestre
3.8. Synthèse
3.9. Compatibilité aux documents directeurs en matière d’environnement
4. Milieux humain
4.1. Urbanisme et occupation des sols
4.2. Contexte démographique et économique
4.3. Infrastructures de transports
4.4. Activités agricoles, forestières et halieutiques
4.5. Industries, transport de matières dangereuses et risques technologiques
4.6. Énergie
4.7. Gestion des déchets
5. Cadre de vie
5.1. Paysage
5.2. Environnement sonore et vibratoire
5.3. Ambiance lumineuse et nuisances visuelles
5.4. Odeurs
5.5. Ondes électromagnétiques
5.6. Qualité de l’air
5.7. Effet du projet sur la sante
6. Conclusions de l’étude d’impact
6.1. Synthèse des enjeux, effets, des mesures ERC envisagées et impacts résiduels sur l’environnement
6.2. Synthèse des incidences du projet sur l’environnement résultant de sa vulnérabilité à des risques d’accidents ou des catastrophes majeurs
6.3. Synthèse de la compatibilité du projet avec les plans programmes
6.4. Cumul des incidences avec d’autres projets connus
7. Méthodologie employée pour l’élaboration de l’étude d’impact
7.1. Méthodologie générale
7.2. Méthodologies spécifiques
7.3. Limite de la méthode utilisée

DOC14 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Dossier de réexamen de l’unité de production de Cordemais
1. Présentation des installations
2. Actualisation des prescriptions de l’arrêté préfectoral
3. Exploitation des installations
3.1. Système de management environnemental (MTD 1)
3.2. Suivi des paramètres du process (MTD 3)
3.3. Suivi du combustible (MTD 9)
3.4. Gestion des périodes autres que les périodes normales de fonctionnement (OTNOC) (MTD 10 et 11)
4. Prévention de la pollution atmosphérique
4.1. Mesure à l’émission
4.2. Prévention et réduction des émissions atmosphériques canalisées
4.3. Prévention et réduction des émissions diffuses (bref EFS)
5. Protection des ressources en eaux et des milieux aquatiques
5.1. Prélèvement et consommation (MTD 13)
5.2. Prévention des émissions aqueuses (MTD 14)
5.3. Réduction des émissions aqueuses (MTD 15)
5.4. Surveillance des effluents aqueux (MTD 5)
5.5. Surveillance environnementale
6. Réduction des déchets (MTD 16)
7. Réduction des nuisances sonores
8. Efficacité énergétique
8.1. Système de management de l’énergie (bref ENE)
8.2. Suivi de l’efficacité énergétique (MTD 2)
8.3. Techniques et niveaux d’efficacité énergétiques des appareils de combustion
9. Conclusions du dossier de réexamen
Annexes
1. Certification iso 14001 du site de Cordemais
2. Politique du site de Cordemais
3. Sommaire du plan d’opération interne

DOC15 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude d’impact dans le cadre du projet Écocombust, volet Milieu aquatique
Préambule
1. Aire d’étude retenue
2. État actuel
2.1. Présentation générale de la masse d’eau
2.2. Contexte et rappel des thématiques concernées
2.3. Note méthodologique
2.4. Contexte hydrographique
2.5. Caractérisation de la qualité et de l’état de la masse d’eau
2.6. Milieux naturels d’intérêts reconnus
2.7. Usages et vulnérabilité de la masse d’eau
2.8. Synthèse
2.9. Sensibilité de la masse d’eau
3. Sources de données

DOC16 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude d’impact dans le cadre du projet Écocombust, volet Eaux superficielles
Préambule
1. Contenu et objectifs de l’étude d’impact
2. Définition des effets
2.2. Mesures ERC
2.3. Hypothèse considérée pour l’étude
3. Résumé non technique
4. Description des aspects pertinents de l’état actuel sur le volet Eaux superficielles
5. Description des facteurs susceptibles d’être affectés par le projet
6. Rappel des principales caractéristiques de l’activité projetée
6.1. Nouveaux aménagements et nature des modifications des phases de production
6.2. Périodes et temps de fonctionnement
6.3. Approvisionnement en eau
7. Description des incidences du projet sur l’environnement
7.1. Composantes environnementales hors d’atteinte du projet
7.2. Effets sur le milieu physique
7.3. Effets sur la physico-chimie du milieu
7.4. Effets sur l’état chimique du milieu
7.5. Effets sur le milieu biologique
7.6. Effets sur les milieux naturels d’intérêt connus
7.7. Effets au regard des objectifs de la DCE
7.8. Acceptabilité des rejets du projet Écocombust vis-à-vis de la qualité de la masse d’eau réceptrice FRGT28
7.9. Effets sur les usages
7.10. Synthèse des incidences
8. Effets cumulés
8.1. La notion d’effets cumulés
8.2. Périmètre considéré
8.3. Liste des projets à retenir
9. Mesures prévues par le maître d’ouvrage pour éviter, réduire ou compenser les effets négatifs notables du projet sur l’environnement
9.1. Mesures existantes et définies par arrêtés préfectoraux
9.3. Mesures particulières de réduction pendant la phase travaux
9.4. Mesures de réduction en phase exploitation
10. Modalités de suivi des mesures d’évitement, réduction et compensation
10.1. Mesures d’autosurveillance
11. Méthodes utilisées pour l’évaluation des effets du projet sur l’environnement
12. Noms des auteurs de l’étude d’impact
13. Annexe 1 : Note d’acceptabilité des rejets du projet Écocombust vis-à-vis de la qualité de la masse d’eau réceptrice FRGT28

DOC17 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Dispersion thermique des rejets d’eau de refroidissement de l’unité de production de Cordemais
Objet de l’étude
1. Contexte
1.1. Présentation du site
1.2. Système de refroidissement
1.3. Prescriptions réglementaires
2. Description du modèle
2.1. Le modèle de l’estuaire de la Loire
2.2. Maillage et bathymétrie
2.3. Conditions aux limites
2.4. Paramètres du modèle numérique
3. Données d’entrée
3.1. Débit de la Loire
3.2. Température de la Loire
3.3. Température à la frontière maritime
4. Calage et validation
4.1. Vérification de la mise à jour du modèle hydraulique
4.2. Modèle thermique
5. Exploitation du modèle
5.1. Choix des scenarios
5.2. Analyse des scenarios de référence
5.3. Résultats des scenarios d’exploitation
5.4. Caractérisation du panache thermique
5.5. Analyse des résultats vis-à-vis des prescriptions réglementaires de l’APC du 08/07/2007
5.6. Identification des situations défavorables
Références

DOC19 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Compatibilité du projet avec le SDAGE Loire-Bretagne 2016-2021

DOC19 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Synthèse de la surveillance hydroécologique de Cordemais de 2008 à 2017
1. Introduction
1.1. Contexte général
1.2. Objectifs de l’étude
2. Matériel et méthodes
2.1. Brève description du site de Cordemais
2.2. Modalités de surveillance sur la période 2008-2017 et données mobilisées
2.3. Méthodes mises en oeuvre pour l’analyse des données
3. Résultats et discussion
3.1. L’environnement hydroclimatique et physico-chimique
3.2. Contexte environnemental des campagnes d’échantillonnages biologiques
3.3. Caractérisation écologique des stations et évaluation de tendances écologiques
3.4. Corrélation faune/ environnement
3.5. Estimations des indicateurs d’état écologique de type DCE
4. Discussion
4.1. Intérêts et limites de l’approche et des résultats obtenus
4.2. Éléments de discussion sur l’impact de la Centrale
5. Conclusion générale et diagnostic sur l’impact éventuel de la centrale
6. Remerciements
7. Bibliographie
8. Annexe : Description des habitats EUNIS

DOC20 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Patrimoine naturel : état initial, impacts et mesures
1. Introduction
1.1. Contexte du projet
1.2. Localisation du site de Cordemais et des zones du projet
2. Maître d’ouvrage
2.1. Demandeur
2.2. Présentation du projet
3. Méthodologie de l’état initial
3.1. Synthèse bibliographique
3.2. Dates des inventaires
3.3. Méthodologie des expertises écologiques
4. Résultats de l’expertise d’état initial
4.1. Définition des aires d’études
4.2. Patrimoine naturel
4.3. Analyse des habitats naturels et de la flore
4.4. Analyse des éléments faunistiques
4.5. Analyse des fonctionnalités écologiques du site
4.6. Synthèse des enjeux règlementaires
5. Les surfaces à modifier, aires de stockage et bases-chantiers
5.1. Localisation des travaux par rapport aux enjeux détectés
6. Les impacts du projet initial
6.1. Impacts indirects
6.2. Impacts directs
6.3. Espèces invasives
7. Les mesures d’évitement, de réduction et d’accompagnement
7.1. Mesures d’évitement
7.2. Mesures de réduction
7.3. Localisation du projet et des aires de travaux après mesures
7.4. Localisation des travaux par rapport aux enjeux détectés
7.5. Planning du projet et des mesures
8. Les impacts résiduels
9. Synthèse et conclusion
10. Annexe : rapport d’expertise ultra-sonore des chiroptères

DOC21 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Évaluation détaillée des incidences relatives au dispositif Natura 2000
1. Principe de la présente notice
1.1. Le réseau NATURA 2000
1.2. Cadre juridique de l’évaluation des incidences sur le dispositif NATURA 2000
1.3. La présente notice
2. Le projet
2.1. Contexte Du Projet
2.2. Localisation du site de Cordemais et des zones du projet
3. Maître d’ouvrage
3.1. Demandeur
3.2. Présentation du projet
4. Évaluation sommaire des incidences
4.1. Synthèse bibliographique
4.2. Les périmètres d’inventaire et de protection
4.3. Les espèces végétales
4.4. Conclusions de l’évaluation sommaire
5. Évaluation détaillée des incidences
5.1. Dates des visites d’expertise
5.2. Méthodologie des expertises écologiques
5.3. Définition des aires d’études
5.4. Analyse des habitats naturels et de la flore
5.5. Analyse des éléments faunistiques
5.6. Synthèse et analyse de la fonctionnalité écologique du site
5.7. Synthèse des enjeux règlementaires
6. Les surfaces à modifier, aires de stockage et bases-chantiers
6.1. Localisation des travaux par rapport aux enjeux détectés
7. Les impacts du projet initial
7.1. Impacts indirects
7.2. Impacts directs
7.3. Espèces exotiques envahissantes
8. Les mesures d’évitement, de réduction et d’accompagnement
8.1. Mesures d’évitement
8.2. Mesures de réduction
8.3. Localisation du projet et des aires de travaux après mesures
8.4. Localisation des travaux par rapport aux enjeux détectés
8.5. Planning du projet et des mesures
9. Les impacts résiduels
10. Synthèse et conclusion
11. Conclusions concernant le réseau Natura 2000
12. Annexe : rapport d’expertise ultra-sonore des chiroptères

DOC22 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude d’impact acoustique
1. Contexte
2. Aspect réglementaire et normatif
2.1. Réglementation
2.2. Normes
3. Mesures
3.1. Description du prototype de densificateur
3.2. Description des mesures
3.3. Matériel de mesures acoustiques
3.4. Résultats de mesures
4. Modélisation acoustique
4.1. Principe de modélisation
4.2. Description
4.3. Paramètres de calcul
4.4. Résultats
5. Conclusion
6. Annexe : code_tympan 3.10

DOC23 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Cartographie olfactive de la centrale thermique de Cordemais dans le cadre de la production d’un nouveau combustible écologique
Introduction
1. Paramètres des investigations
1.1. Fonctionnement de la centrale thermique d’EDF Cordemais
1.2. Unités de la centrale thermique d’EDF Cordemais
1.3. Fonctionnement des installations de traitement des fumées
1.4. Les installations du projet Écocombust
2. Réalisation des investigations
2.1. Méthodologie de caractérisation olfactive
2.2. Protocole de réalisation des investigations
2.3. Conditions météorologiques
2.4. Paramètres de production et coactivités lors des investigations
3. Résultats des investigations
3.1. Résultats de la caractérisation État initial
3.3. Résultats de la caractérisation Phase 1 – Résidu ligneux
4. Bilan de l’étude
4.1. Caractérisation du site lors de l’état initial (hors fonctionnement du prototype)
4.2. Caractérisation du site lors la phase 1 (densification – Résidu ligneux)
4.3. Perceptions odorantes dans l’environnement (prototype en fonctionnement)
4.4. Conclusions préliminaires (Phase 1 – Résidu ligneux)
Annexe : résultats complets des investigations

DOC24 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Étude de dispersion atmosphérique des polluants dans le cadre du projet Écocombust sur le site de Cordemais
1. Contexte de l’étude
2. Description des installations
2.1. Implantation
2.2. Description du projet
3. Périmètre de l’étude
4. Modélisation de la dispersion atmosphérique
4.1. Modèle utilisé
4.2. Paramètres intégrés dans le modèle de dispersion
4.3. Données sur la qualité de l’air sur le périmètre d’étude
5. Résultats de la modélisation
5.1. La nature des simulations
5.2. Les résultats
6. Incertitudes du modèle
7. Bilan
Acronymes
Annexes
1. Modèle ADMS
2. Cartographie des résultats
3. Concentrations moyennes annuelles sur les points récepteurs
4. Percentiles sur les points récepteurs
5. Dépôts moyens annuels sur les points récepteurs

DOC25 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Réalisation des volets air/sanitaire dans le cadre du projet Écocombust sur le site de Cordemais
1. Contexte de l’étude
2. Objectifs et démarche de l’étude
3. Cadre réglementaire, référentiels méthodologiques et sources d’information
4. Organisation du document
5. Périmètre de l’étude
6. Description des installations
6.1. Implantation
6.2. Description du projet
7. Caractérisation de l’environnement et des enjeux locaux
7.1. Contexte climatique
7.2. Environnement du site et caractérisation des usages
7.3. Contexte agricole
7.4. Contexte industriel à proximité
7.5. Contexte routier à proximité
7.6. Identification des populations potentiellement exposées
7.7. Qualité de l’air sur le secteur d’étude
8. Recensement des substances émises et identification des sources
8.1. Identification des sources
8.2. Description des sources émissives
8.3. Bilan des émissions atmosphériques
8.4. Sélection des substances d’intérêt pour les émissions atmosphériques
8.5. Schéma conceptuel d’exposition
9. Évaluation de l’état des milieux
9.1. Objectifs
9.2. Choix des substances recherchées et des milieux investigués
9.3. Qualité de l’air
9.4. Réalisation des mesures dans les fourrages
9.5. Réalisation des mesures dans les sols
9.6. Bilan de l’interprétation de l’état des milieux
9.7. Incertitudes
10. Évaluation prospective des risques sanitaires lies aux émissions atmosphériques
10.1. Fondement méthodologique
10.2. Identifications des dangers
10.3. Définition des relations dose-réponse
10.4. Évaluation de l’exposition
10.5. Caractérisation des risques sanitaires
10.6. Évaluation des incertitudes
11. Bilan
Annexes A. Acronymes, substances
Annexes B. Glossaire
Annexes C. Identification des stations par rapport aux codes d’enregistrements aux laboratoires d’analyses
Annexes D. Carte d’identité des stations de prélèvement des graminées
Annexes E. Régime des vents de la station Météo France de Saint-Nazaire montoir
Annexes F. Bordereaux d’analyses des PCDD/F
Annexes G. Bordereaux d’analyses des PCB-DL et PCBI
Annexes H. Bordereaux d’analyses des métaux
Annexes I. Bordereaux d’analyses dans les sols
Annexes J. Liste des points récepteurs
Annexes K. Dépôts simulés utilisés pour les calculs des concentrations dans les sols
Annexes L. DJE calculées pour les différentes classes d’âge
Annexes M. QD par ingestion calculés pour les différentes classes d’âge

DOC26 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Note sur le prédimensionnement du bassin d’orage
1. Objectifs de la note
1.1. Description générale du projet
1.2. Principe de gestion des eaux pluviales du projet
2. Dimensionnement du bassin d’orage
2.1. Principes retenus
2.2. Données d’entrée
2.3. Calcul du volume du bassin d’orage
3. Dispositif d’isolement du bassin d’orage
4. Conclusion
Annexes
1. Abaque de dimensionnement des hauteurs d’eau à stocker issu de l’instruction technique IT 77-284
2. Calcul du volume nécessaire (pour une pluie décennale d’une durée de 15 min à 3 h)
3. Calcul du volume nécessaire (pour une pluie décennale d’une durée de 3 h à 6 h)
4. Calcul du volume nécessaire (pour une pluie décennale d’une durée de 6 h à 24 h)

DOC27 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Note sur l’acceptabilité des rejets aqueux vis-à-vis de la qualité chimique de la masse d’eau (FRGT28)
1. Acceptabilité des rejets du projet Écocombust vis-à-vis de la qualité de la masse d’eau réceptrice FRGT28
1.1. Rappel sur la qualité chimique de la masse d’eau FRGT28
1.2. Étude de la compatibilité des rejets du projet Écocombust avec la qualité du milieu récepteur

DOC28 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État actuel et effets du projet sur l’environnement – Note complémentaire relative au dimensionnement de la chaîne de traitement des effluents aqueux issus de l’unité de densification
1. Contexte
2. Caractérisation de l’effluent liquide brut issu de la densification
3. Essais sur pilote
4. Descriptif de l’effluent liquide industriel définitif
4.1. Composition de l’effluent industriel définitif
4.2. Condensation des effluents industriel
4.3. Caractérisation de l’effluent liquide industriel définitif
5. Chaîne de traitement définitive
5.1. Établissement de la chaîne de traitement des effluents
5.2. Présentation des modifications apportées à la chaîne

DOC29 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Choix du projet et scénario de référence
1. Objet du document
2. Justification des choix du projet
2.1. Le choix d’utilisation du black pellet
2.2. Les choix pour une usine de production de black pellet respectueuse de l’environnement dans une optique de développement durable
3. Évolution prévisible de l’environnement vis-à-vis du scénario de référence