Centre documentaire

Écocombust – Enquête publique – Mémoires et réponses

DOC1 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Note relative à la complétude et régularité du DDAE
DOC2 Réponse négative de la DREAL à la demande d’autorisation environnementale unique relatif à l’évolution de la centrale thermique de Cordemais
DOC3 Conformité aux arrêtés ministériels des rubriques ICPE soumises à enregistrement
DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Tableaux des flux et des concentrations des émissions atmosphériques
DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Note stratégie de gestion des terres impactées
DOC6 Fiche technique bardage bruit
DOC7 Note d’organisation – Pics de pollution NOX/poussières
DOC8 Détails des calculs de la hauteur des cheminées
DOC9 Réponse positive de la DREAL à la demande d’autorisation environnementale unique relatif à l’évolution de la centrale thermique de Cordemais
DOC10 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse aux remarques des services instructeurs de la préfecture Loire-Atlantique
DOC11 Avis délibéré de l’autorité environnementale sur le projet Écocombust à Cordemais
DOC12 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse à l’avis de l’Autorité environnementale n° 2020-29 du 23 septembre 2020

DOC1 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Note relative à la complétude et régularité du DDAE
1. Contexte
1.1. Demande de compléments
1.2. Modalités de réponse
2. Éléments de l’annexe I : éléments nécessaires à la mise à l’enquête publique
2.1. Contenu du dossier
2.2. Étude d’impact – Généralités
2.3. Étude d’impact – Rejets atmosphériques
2.4. Étude d’impact – Rejets aqueux
2.5. Étude d’impact – Déchets
2.6. Étude d’impact – IED
2.7. Étude d’impact – EQRS
2.8. Étude d’impact – Nuisances sonores / trafic routiers / paysage
2.9. Garanties financières
3. Éléments de l’annexe II : éléments à apports avant la fin de l’instruction ou permettant d’améliorer le dossier
3.1. Contenu du dossier
3.2. Étude d’impact – Généralités
3.3. Étude d’impact – Rejets atmosphériques
3.4. Étude d’impact – Rejets aqueux
3.5. Étude d’impact – Déchets
3.6. Étude d’impact – EQRS
3.7. Étude d’impact – Nuisances sonores / trafic routiers / paysage
3.8. Étude de dangers
4. Éléments de l’annexe III

DOC2 Réponse de la DREAL à la demande d’autorisation environnementale unique relatif à l’évolution de la centrale thermique de Cordemais

DOC3 Conformité aux arrêtés ministériels des rubriques ICPE soumises à enregistrement

DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Tableaux des flux et des concentrations des émissions atmosphériques
1. Contexte
2. Concentrations des émissions atmosphériques
2.1. Valeurs limites réglementaires sur les tranches 4 et 5
2.2. Valeurs actuelles
2.3. Futures VLE après 2020
3. Flux atmosphériques

DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Note stratégie de gestion des terres impactées
1. Introduction
1.1. Contexte réglementaire et technique
1.2. Contenu de la note
2. Stratégie et Méthodologie développées
2.1. Définition de la stratégie
2.2. Données d’entrée
2.3. Règles de décisions
2.4. Points d’attention
3. Calendrier des actions à mener
3.1. Actions à court terme
3.2. Actions à moyen terme
3.3. Actions à long terme
4. Moyens mis en oeuvre pour la conservation de la mémoire
4.1. Document de référence
4.2. Surveillance
Annexe : fiches de zones

DOC6 Fiche technique bardage bruit

DOC7 Note d’organisation – Pics de pollution NOX/poussières
1. Objet
2. Domaine d’application
3. Responsabilité de mise en oeuvre
4. Filiation et référentiel
5. Sigles, abréviations et définitions
6. Contenu de la note
6.1. Contexte
6.2. Conditions de déclenchement
6.3. Mise en oeuvre des actions
Annexes
1. Mail type à adresser à la DREAL
2. Message communication

DOC8 Détails des calculs de la hauteur des cheminées

DOC9 Réponse positive de la DREAL à la demande d’autorisation environnementale unique relatif à l’évolution de la centrale thermique de Cordemais

DOC10 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse aux remarques des services instructeurs de la préfecture Loire-Atlantique
1. Contexte
2. Réponses apportées pour l’enquête publique
2.1. Contenu du dossier
2.2. Classement administratif
2.3. Etude d’impact – Rejets atmosphériques
2.4. Etude d’impact – Rejets aqueux
2.5. Etude d’impact – Déchets
2.6. Etude d’impact – Garanties financières
3. Éléments de l’annexe II
Annexes
1. Demandes de compléments relative à l’étude de danger / informations sensibles
2. Analyse des arrêtés de prescriptions générales encadrant les rubriques iota pour les activités existantes et projetées dans le cadre du projet Écocombust

DOC11 Avis délibéré de l’autorité environnementale sur le projet Écocombust à Cordemais
Préambule relatif à l’élaboration de l’avis
Synthèse de l’avis
1. Contexte, présentation du projet et enjeux environnementaux
1.1. Contexte et contenu du projet
1.2. Présentation du projet et des aménagements projetés
1.3. Procédures relatives au projet
1.4. Principaux enjeux environnementaux du projet relevés par l’AE
2. Analyse de l’étude d’impact
2.1. État initial
2.2. Analyse de la recherche de variantes et du choix du parti retenu
2.3. Compatibilité avec les documents de planification
2.4. Analyse des incidences du projet
2.5. Évaluation des incidences Natura 2000
2.6. Suivi du projet, de ses incidences, des mesures et de leurs effets
2.7. Cumul des incidences avec d’autres projets connus
2.8. Résumé non technique
3. Étude des dangers – Étude de maîtrise des risques

DOC12 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Mémoire en réponse à l’avis de l’Autorité environnementale n° 2020-29 du 23 septembre 2020
1. Contexte, présentation du projet et enjeux environnementaux
2. Analyse de l’étude d’impact
2.1. Gaz à effet de serre
2.2. Analyse de la recherche de variantes et du choix du parti retenu
2.3. Compatibilité avec les documents de planification
2.4. Analyse des incidences du projet
2.5. Évaluation des incidences Natura 2000
2.6. Suivi du projet, de ses incidences, des mesures et de leurs effets
2.7. Résume non technique
3. Étude des dangers – Étude de maîtrise des risques