Centre documentaire

Écocombust – Enquête publique – Présentation du projet et dossier Énergie Climat

DOC1 Structure du dossier de demande d’autorisation environnementale (DDAE) du projet Écocombust sur le site de Cordemais
DOC2 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Capacités techniques et financières
DOC3 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Garanties financières
DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Volet foncier
DOC5 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Volet foncier – Autorisation d’occupation du domaine géré par le port autonome de Nantes Saint-Nazaire
DOC6 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Volet foncier – Avenant n° 6 à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public
DOC7 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols
DOC8 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Photographies aériennes historiques de la centrale de Cordemais
DOC9 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Cartographies de l’état des sols de la centrale de Cordemais
DOC10 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Résultats et interprétations du diagnostic complémentaire des sols et eaux souterraines de septembre 2019
DOC11 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Rapport de diagnostic
DOC12 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Dossier énergie
DOC13 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Méthode de quantification des émissions CO2
DOC14 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Plan de surveillance des émissions CO2

DOC1 Structure du dossier de demande d’autorisation environnementale (DDAE) du projet Écocombust sur le site de Cordemais

DOC2 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Capacités techniques et financières
1. Glossaire
2. Introduction
3. Présentation d’EDF
3.1. Présentation générale du groupe EDF
3.2. Parc thermique d’EDF
4. Capacités techniques
4.1. Construction
4.2. Exploitation
5. Capacités financières

DOC3 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Garanties financières
1. Contexte
2. Calcul du montant total de la garantie financière
2.1. Mesures de gestion des produits dangereux et des déchets
2.2. Indice d’actualisation des coûts
2.3. Suppression des risques d’incendie ou d’explosion, vidange et inertage des cuves enterrées de carburants
2.4. Interdiction ou limitation d’accès au site
2.5. Surveillance des effets de l’installation sur son environnement
2.6. Surveillance du site : gardiennage ou autre dispositif équivalent
3. Résultats du calcul du montant de la garantie financière pour le projet de la centrale de Cordemais

DOC4 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Volet foncier
1. Objet du document
2. Localisation du projet
2.1. La centrale électrique actuelle de Cordemais
2.2. Plan 1/25 000
3. Maîtrise foncière du projet
4. La remise en état du site après exploitation
5. Modification du PLU
Annexes
1. Autorisation d’occupation temporaire du 11 octobre 1999
2. Courrier EDF de demande de renouvellement d’autorisation d’occupation temporaire
3. Renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire

DOC5 Autorisation d’occupation du domaine géré par le port autonome de Nantes Saint-Nazaire

DOC6 Avenant n° 6 à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public

DOC7 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols
Introduction
1. Description du site et de son environnement
1.1. Localisation et environnement du site
1.2. Contexte géologique et hydrogéologique
1.3. Étude des photographies aériennes historiques du site
2. Présentation générale
2.1. Présentation générale de la centrale thermique actuelle
2.2. Présentation générale d’Écocombust
2.3. Installations et périmètre IED
3. Zone est de la centrale
3.1. Synthèse des investigations menées sur l’état des sols
3.2. Synthèse des investigations menées sur l’état des eaux souterraines
3.3. Conclusion sur la partie est de la centrale
4. Zone ouest de la centrale : Écocombust
4.1. Synthèse des données historiques et des études antérieures concernant la zone projet
4.2. Diagnostic des sols et eaux souterraines au droit de la zone projet
4.3. Conclusion sur la partie ouest de la centrale
5. Conclusion sur l’état des sols

DOC8 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Photographies aériennes historiques de la centrale de Cordemais

DOC9 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Cartographies de l’état des sols de la centrale de Cordemais

DOC10 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Résultats et interprétations du diagnostic complémentaire des sols et eaux souterraines de septembre 2019
1. Localisation des sondages réalisés
2. Valeurs de référence
2.1. Fond géochimique local
2.2. Valeurs guides nationales
2.3. Seuils ISDI (selon l’arrêté du 12/12/2014)
3. Résultats des investigations sur les sols zone ouest de l’UP
3.1. Zone Aire de lavage-garage bulldozer
3.2. Zone Convoyeurs
3.3. Zone Huiles lourdes
3.4. Zone des remblais noirs
3.5. Zone Station-service GNR et garage locotracteur
3.6. Zone Parc à charbon
3.7. État des sols au droit de la zone Projet Écocombust
4. Résultats des investigations sur les eaux souterraines zone ouest de l’UP
4.1. Valeurs de références pour les eaux souterraines
4.2. Résultats des investigations sur les eaux souterraines
5. Rappel de la conclusion sur la partie ouest de la centrale
6. Cartographies mises à jour

DOC11 Dossier de demande d’autorisation environnementale – État des sols – Rapport de diagnostic
1. Suivi des modifications
2. Liste de diffusion
3. Liste des acronymes
4. Synthèse technique
5. Méthodologie et cadre réglementaire
6. Sources d’informations documentaires
7. Présentation du site
7.1. Contexte de l’étude
7.2. Localisation de la zone d’étude
7.3. Sources potentielles de pollution
7.4. Contexte géologique
7.5. Contexte hydrogéologique
8. Opérations préalables aux forages
8.1. Préparation des opérations et sécurité
9. Investigations sur les sols (A200)
9.1. Localisation des sondages réalisés
9.2. Réalisation des avant-trous
9.3. Méthodologie mise en oeuvre pour la reconnaissance des sols
9.4. Méthodologie de prélèvement et stratégie d’échantillonnage
9.5. Observations, lithologies rencontrées et indices organoleptiques
9.6. Conservation et transport des échantillons
9.7. Programme analytique
10. Investigations des eaux souterraines (A210)
10.1. Localisation des ouvrages
10.2. Réalisation des piézomètres
10.3. Observations, lithologies rencontrées et indices organoleptiques
10.4. Méthodologie de prélèvements d’eaux souterraines
10.5. Observations, indices organoleptiques et paramètres in situ
10.6. Conservation et transport des échantillons
10.7. Programme analytique
11. Interprétation des résultats sur le milieu sol (A270)
11.1. Valeurs références
11.2. État des sols au droit du parc à charbon (diagnostic complémentaire)
11.3. Bilan massique au droit de la station-service GNR
11.4. État initial des sols au droit des futures installations du projet Écocombust
12. Interprétation des résultats des eaux souterraines (A270)
12.1. Carte piézométrique
12.2. Valeurs références
12.3. Diagnostic complémentaire (qualité des eaux en aval de la station-service GNR)
12.4. État initial au droit des futures installations du projet Écocombust
13. Relevé géomètre
14. Repli de chantier
14.1. Remise en état des surfaces
14.2. Gestion des déchets
15. Contrôle qualité
16. Synthèse des écarts
16.1. Milieu sols
16.2. Milieu eaux souterraines
17. Incertitudes et variabilités
18. Synthèse de l’état des milieux et schéma conceptuel
18.1. Objectifs et méthodologie
18.2. Synthèse de l’état des milieux
18.3. Principales propriétés des substances présentes
18.4. Identification des usages et récepteurs sur site et hors site
18.5. Schéma conceptuel
19. Synthèse technique
19.1. Conclusions
19.2. Recommandations
20. Limitations

DOC12 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Dossier énergie
1. Les besoins énergétiques
1.1. Le contexte de la production électrique à base de charbon
1.2. Le contexte du système électrique en Bretagne
1.3. La centrale de Cordemais et son fonctionnement
2. Le projet de conversion de la centrale de Cordemais à une énergie moins carbonée
3. Caractéristiques de l’installation
4. Autorisation d’exploiter au titre du Code de l’énergie

DOC13 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Méthode de quantification des émissions CO2
1. Glossaire
2. Contexte
3. Objet
4. Champ d’application
5. Références réglementaires
6. Documents associés
7. Équipements concernés
8. Méthode de quantification des émissions de CO2
8.1. Principe général
8.2. Formule de calcul des émissions de CO2 liées à la combustion
8.3. Origine et obtention des données
8.4. Catégorie d’installation et classement des flux
8.5. Niveaux de méthode retenus pour les différents flux
9. Gestion des combustibles
9.1. Réception des combustibles
9.2. Orientation
9.3. Reprise
9.4. Analyses
9.5. Plan d’échantillonnage
9.6. Documents d’enregistrement
10. Procédures du site concernant cubatures
10.1. Planification des cubatures
10.2. Dispositions prises par l’UP
10.3. Ajustement des stocks en début et fin de période de déclaration
11. Saisie des données dans l’application TH@F
11.1. Données d’entrée
11.2. Traitement des données
11.3. Validation des données
12. Plan de surveillance
12.1. Rédaction
12.2. Évaluation de la pertinence du plan de surveillance
13. Responsabilité et compétences
13.1. Responsabilités
13.2. Compétences
14. Conservation des données
15. Déclaration annuelle
16. Correction – Actions correctives
17. Évaluation des risques
Annexes
1. Diagramme des flux
2. Plan d’échantillonnage du fioul lourd
3. Plan d’échantillonnage du charbon
4. Schéma de circulation contrôlé

DOC14 Dossier de demande d’autorisation environnementale – Plan de surveillance des émissions CO2
1. Glossaire
2. Contexte
3. Objet
4. Document associé
Annexes
1. Plan de surveillance CO2 de la centrale de Cordemais