ECOCOMBUST – ENQUETE PUBLIQUE – RAPPORT ET CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D’ENQUETE

Centre documentaire

ECOCOMBUST – ENQUETE PUBLIQUE – RAPPORT ET CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D’ENQUETE

Année(s) de parution : 2021

Maître(s) d'ouvrage : DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Nature(s) : Rapport, Rapports, études et synthèses

Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

Écocombust – Enquête publique – Rapport et conclusions de la commission d’enquête

DOC1 Première partie : rapport de la commission d’enquête
DOC2 Seconde partie : conclusions de la commission d’enquête
DOC3 Avis des conseils municipaux
DOC4 Plans

DOC1 Première partie : rapport de la commission d’enquête
1. Généralités
1.1. Le contexte
1.2. Cadre législatif et règlementaire
1.3. Objet de l’enquête
1.4. Caractéristiques principales du projet
1.5. Bilan de la concertation en amont de l’enquête publique
2. Organisation de l’enquête
2.1. La désignation de la Commission d’enquête
2.2. Réunions préparatoires avant le début de l’enquête
2.3. Calendrier des permanences de la commission d’enquête
2.4. Publicité de l’enquête
2.5. Composition du dossier d’enquête
3. Résumé des pièces essentielles du dossier
3.1. Résumé non technique
3.2. Avis de l’Autorité Environnementale et Mémoire en réponse du maître d’ouvrage
3.3. Avis de la DREAL
3.4. Avis de l’Agence Régionale de la santé (ARS)
3.5. Avis de la Commission de l’eau
4. Déroulement de l’enquête
4.1. Permanences de la Commission d’enquête
4.2. Analyse des observations du public
4.3. Résumé de l’ensemble des observations
4.4. Classement des observations par thèmes
4.5. Questions de la Commission d’enquête/ Réponses MO
4.6. Clôture de l’enquête publique
5. Bilan du déroulement de l’enquête
5.1. Appréciation générale de la commission d’enquête
5.2. Notification du procès-verbal de synthèse
5.3. Mémoire en réponse du Maître d’ouvrage

DOC2 Seconde partie : conclusions de la commission d’enquête
1. Rappels concernant le projet
1.1. Rappel de l’objectif recherché par le maître d’ouvrage
1.2. Rappel des principales caractéristiques du Projet
2. Avis concernant le projet
2.1. Synthèse de l’avis de l’autorité environnementale
2.2. Synthèse de l’avis de la DREAL
2.3. Synthèse de avis de l’agence régionale de santé (ARS)
2.4. Avis de la commission locale de l’eau
2.5. Avis des communes limitrophes
2.6. Avis de la commission d’enquête
3. Avis de la commission relatifs aux observations du public
3.1. Nouveau combustible
3.2. Acceptabilité environnementale du projet
3.3. Acceptabilité socio-économique du projet
3.4. Nuisances diverses
3.5. Risques sécuritaires
3.6. Risques sanitaires
4. Opportunité du projet : avantages/inconvénients
5. Avis de la commission d’enquête