Centre documentaire

Établissements publics territoriaux du bassin

DOC1 Guide du colloque Le rôle des acteurs publics dans la gestion des fleuves et rivières au Mont-Saint-Michel les 6-7 avril 2006
DOC2 Lettre d’information de l’association des établissements publics territoriaux de bassin n° 1
DOC3 Dossier sur les EPTB

DOC1 Guide du colloque Le rôle des acteurs publics dans la gestion des fleuves et rivières au Mont-Saint-Michel les 6-7 avril 2006
Thème 1 : le bassin versant, de la géographie à l’action
– Bassin versant : lieu d’innovation et de démonstration des lacunes de la politique de l’eau ?
– Le bassin versant : un concept opérationnel pour la région Bretagne
– La résurrection d’une culture mosane
Thème 2 : la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, réussir la décentralisation
– Les pouvoirs locaux, l’eau, les territoires
– La notion de chef de file : un EPTB s’appuyant sur des structures intercommunales
– Quelle organisation pour une gestion coordonnée autour de la baie du Mont-Saint-Michel ?

DOC2 Lettre d’information de l’association des établissements publics territoriaux de bassin n° 1 – Pour une gestion équilibrée des fleuves et des rivières de France (avril 2006)
Le bassin versant : un territoire source de controverses
– Gestion équilibrée : les actions menées par les EPTB…
– Europe : les EPTB face à l’Europe de l’eau

DOC3 Dossier sur les EPTB
Reconnaissance officielle des établissements publics territoriaux de bassin
1. Spécificité d’un EPTB par rapport aux autres groupements de collectivités existants
2. Procédure de reconnaissance d’un EPTB
Statuts de l’association française des EPTB
1. But et composition de l’association
2. Administration et fonctionnement
3. Ressources de l’association
4. Modification des statuts et dissolution
Cartographie – Mai 2007
Articles de presse : La reconnaissance tardive des EPTB et Les spécificités de l’action territoriale
Dossier eau : la gestion par bassin versant coule de source
La lettre d’information de l’association française des EPTB n° 2 (mars 2007)
– Dossier : le transfert du DPF
– Les actions menées par les EPTB
– Europe. Inondation : une politique en construction à l’échelle européenne
La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (juin 2007)
1. La reconnaissance environnementale des cours d’eau
2. La rénovation de l’organisation institutionnelle de la politique de l’eau