Centre documentaire

Étude bilan du contrat territorial des milieux aquatiques (2012-2016) et nouveau programme d’actions

DOC1 Baie de Bourgneuf – Phase 1 : évaluation du CTMA 2012-2016
DOC2 Baie de Bourgneuf – Phase 2 : état des lieux/diagnostic, bilan hydromorphologique
DOC3 Estuaire – Phase 2 : état des lieux/diagnostic, bilan hydromorphologique

DOC1 Baie de Bourgneuf – Phase 1 : évaluation du CTMA 2012-2016
1. Préambule
2. Présentation du maître d’ouvrage
3. Contexte de l’étude
3.1. Contexte local
4. Présentation de la zone d’étude et contenu du rapport
4.1. Présentation de la zone d’étude
4.2. Contenu du rapport
Synthèse de l’étude préalable au CTMA 2012-2016 sur le territoire du syndicat d’aménagement hydraulique du sud Loire : baie de Bourgneuf
5. Enjeux et objectifs
5.1. Cours d’eau
5.2. Marais
6. Les actions prévisionnelles et leurs coûts
6.1. Synthèse des actions programmées
6.2. Programmation des actions par départements
6.3. Bilan de la programmation
6.4. Financement du programme
Évaluation du CTMA 2012-2016 sur le territoire du syndicat d’aménagement du sud Loire : baie de Bourgneuf
7. Volet technico-financier
7.1. Bilan financier
7.2. Comparaison du programme prévisionnel/réel
7.3. Bilan des financements
8. Volet technique
8.1. Travaux de restauration des canaux de marais
8.2. Travaux sur les berges et la ripisylve
8.3. Travaux de lutte contre les espèces envahissantes
8.4. Travaux sur les ouvrages hydrauliques et la continuité
8.5. Travaux sur le lit mineur
8.6. Actions prévues non réalisées
9. Bilan des indicateurs de suivi
9.1. Éléments physico-chimique
9.2. Éléments biologiques
9.3. Communication
10. Bilan des actions
11. Bilan fonctionnel
11.1. Rappel méthodologique de l’analyse fonctionnelle des marais
11.2. Résultats
12. Volet organisationnel
12.1. Organisation du CTMA
12.2. Moyens mis en oeuvre
12.3. Répartition du temps de travail
13. Bilan social
13.1. Questionnaire d’enquête
13.2. Résultats de l’enquête
13.3. Synthèse de la consultation
14. Bilan général
14.1. Perspectives/orientations
Conclusion
Annexe

DOC2 Baie de Bourgneuf – Phase 2 : état des lieux/diagnostic, bilan hydromorphologique
Présentation de l’étude
1. Maître d’ouvrage de l’étude
2. Contexte et objectifs de l’étude
2.1. Contexte local
2.2. Déroulement de l’étude
3. Cadre règlementaire de l’étude
3.1. Directive-cadre européenne sur l’eau (DCE)
3.2. Loi sur l’eau du 30 décembre 2006
3.3. SDAGE Loire Bretagne
3.4. SAGE marais breton et baie de Bourgneuf
Données générales
1. Hydrologie
1.1. Station de suivi hydrologique
2. Zones naturelles
2.1. Classements
2.2. Autres remarques biologiques
3. Qualité physico-chimique et biologique des eaux
3.1. La qualité physico-chimique
3.2. La qualité biologique
Méthodologie d’analyse des cours d’eau
4. Préambule
5. REH – Le réseau d’évaluation des habitats – Principe de la méthode
6. Expertise du degré d’altération
7. Prospection de terrain – Les données brutes
7.1. Réalisation
7.2. La transcription des données
8. Principe de sectorisation des cours d’eau
8.1. Le SYRAH-CE
8.2. Sectorisation géomorphologique des cours d’eau
9. Présentation des résultats sur les cours d’eau
9.1. Le lit mineur
9.2. Les berges et la ripisylve
9.3. Annexes – Lit majeur
9.4. Ligne d’eau – Continuité
9.5. Débit
10. Bilan des résultats
10.1. État des masses d’eau
10.2. Bilan comparatif de l’état des masses d’eau
Conclusion

DOC3 Estuaire – Phase 2 : état des lieux/diagnostic, bilan hydromorphologique
Présentation de l’étude
1. Maître d’ouvrage de l’étude
2. Contexte et objectifs de l’étude
2.1. Contexte local
2.2. Déroulement de l’étude
3. Cadre réglementaire de l’étude
3.1. Directive-cadre européenne sur l’eau (DCE)
3.2. Loi sur l’eau du 30 décembre 2006
3.3. SDAGE Loire Bretagne
3.4. SAGE estuaire Loire
Données générales
1. Hydrologie
1.1. Station de suivi hydrologique
2. Zones naturelles
2.1. Classements
2.2. Autres remarques biologiques
3. Qualité physico-chimique et biologique des eaux
3.1. La qualité physico-chimique
3.2. La qualité biologique
Méthodologie d’analyse des cours d’eau
4. Préambule
5. REH – Le réseau d’évaluation des habitats-principe de la méthode
6. Expertise du degré d’altération
7. Prospection de terrain – Les données brutes
7.1. Réalisation
7.2. La transcription des données
8. Principe de sectorisation des cours d’eau
8.1. Le SYRAH-CE
8.2. Sectorisation géomorphologique des cours d’eau
9. Présentation des résultats sur les cours d’eau
9.1. Le lit mineur
9.2. Les berges et la ripisylve
9.3. Annexes – Lit majeur
9.4. Ligne d’eau – Continuité
9.5. Débit
10. Espèces exotiques envahissantes (EEE)
10.1. La jussie
10.2. La renouée du Japon
11. Bilan des résultats
11.1. État des masses d’eau
11.2. Bilan comparatif de l’état des masses d’eau
Analyse des marais
12. Préambule
13. Rappel méthodologique de l’analyse fonctionnelle des marais
13.1. Les fonctions
13.2. Réseau d’expertise et découpage des canaux
14. Résultats et analyse de l’expertise
14.1. Fonction hydraulique
14.2. Fonction biologique
14.3. Fonction qualité
14.4. Envasement
14.5. Principales causes d’altérations
Conclusion