(dossier articles)
Étude de faisabilité d’une structure unique de bassin versant sur l’Erdre
1. Rappels sur les éléments d’acceptabilité de la future structure
2. Présentation d’une maquette pour la future structure
– Objet
– Missions
– Effectifs nécessaires
– Financements
– Organisation des instances de délibération et de réflexion
– Statuts, caractéristiques juridiques, mode de fonctionnement
– Partenaires
– Plan de mise en place
3. Débat
Formulaire de demande de renseignement sur un document.
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