Centre documentaire

Étude de faisabilité : projet d’extension et changement de statut de la réserve de chasse et de faune sauvage du Massereau

DOC1 Projet
Introduction
1. Présentation de la structure d’accueil et du stage
1.1. L’Office national de la chasse et de la faune sauvage
1.2. La réserve de chasse et de faune sauvage du Massereau
1.3. Méthodologie et organisation du stage
2. L’estuaire de la Loire
2.1. L’estuaire de la Loire, un des 3 grands estuaires français
2.2. L’origine géologique de l’estuaire de la Loire
2.3. Les grandes étapes de l’aménagement de l’estuaire
2.4. Un vaste réseau de zones humides menacées
3. La protection de la biodiversité en Loire-Atlantique
3.1. La protection réglementaire en Loire-Atlantique
3.2. Les inventaires relatifs à l’estuaire de la Loire
3.3. Mesures de protection relatives à l’estuaire de la Loire
3.4. Autres programmes et mesures appliquées
4. Approche descriptive de la réserve et de sa zone d’extension
4.1. Localisation
4.2. Historique
4.3. Création de la réserve, évolution de son statut et délimitation
4.4. Présentation de la zone potentielle d’extension
4.5. Milieu physique et patrimoine géologique
4.6. Typologie des milieux de l’estuaire de la Loire
5. Aspect foncier et agricole relatif à la réserve du Massereau
5.1. L’aspect foncier et les conventions diverses
5.2. La maîtrise d’usage
5.3. La gestion agricole au sein de la réserve du Massereau
6. Étude de la zone potentielle d’extension de la réserve
6.1. La procédure d’extension d’une réserve de chasse
6.2. Approche analytique de la zone potentielle d’extension
7. Évaluation patrimoniale de la zone d’étude
7.1. Les habitats
7.2. Les espaces floristiques et faunistiques
7.3. Synthèse sur l’évaluation patrimoniale de la zone d’étude
8. Synthèse de la concertation préalable
8.1. Concertation avec les propriétaires publics
8.2. Concertation avec les propriétaires privés
8.3. Concertation avec les agriculteurs
8.4. Concertation avec les chasseurs
8.5. Concertation avec d’autres établissements publics
8.6. Rencontre avec l’ACCAM
9. Discussion sur l’extension de la réserve
9.1. Les différents scenarii d’extension de la réserve
9.2. Les éventuelles difficultés liées à l’extension
9.3. La poursuite de la concertation
10. Changements de statut de la réserve
10.1. Potentialités de changement de statut et procédures
10.2. Particularités, intérêts et contraintes des statuts
10.3. Conclusion sur le changement de statut
11. Définition des objectifs
11.1. Objectifs à long terme relatifs à la conservation du patrimoine
11.2. Accueil et pédagogie
11.3. Recherche et suivi scientifique
12. Perspectives et poursuites du projet
12.1. Poursuite de la concertation et des négociations
12.2. Réalisation d’études complémentaires
12.3. Précision des objectifs/Élaboration du plan de gestion
Conclusion
Bibliographie

DOC2 Annexes
– Liste des espaces protégés gérés par l’ONCFS
– Plan action zone humide
– Réglementation relative aux mesures agro-environnementales
– Arrêté et convention relative à la réserve du Massereau
– Les aires syndicales et la maîtrise de l’eau en pays de Retz
– Liste des états parcellaires de la réserve de chasse et de faune sauvage du Massereau
– Réglementation relative aux statuts de réserve
– Liste des états parcellaires relative à la zone potentielle d’extension
– Méthodologie relative à la conception du SIG
– Arrêté du 28 avril 2000 relatif au transfert de gestion des terrains du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire (GPMNSN) – Port Autonome Nantes Saint-Nazaire (PANSN)
– Données relative aux pratiques cynégétiques
– Données sur l’agriculture de la zone potentielle d’extension
– Inventaire floristique de la réserve et de sa zone potentielle d’extension
– Inventaire faunistique de la réserve et de sa zone potentielle d’extension