Centre documentaire

Étude de transport vers les îles de Loire

DOC1 Rencontre 28 mai 2021
DOC2 Rapport étude hydraulique – Délégation d’Ancenis
DOC3 Analyse juridique

DOC1 Rencontre 28 mai 2021
Collecte de données et restitution
Le périmètre d’étude
Le parcellaire des entreprises agricoles
Les surfaces exploitées
L’activité agricole
Occupation des sols : usages, équipements et constructions
Modes d’accès aux îles et circulations
Propositions de solutions de maintien de l’accès aux îles
Les enjeux
Retour des propriétaires

DOC2 Rapport étude hydraulique – Délégation d’Ancenis
1. Contexte de l’étude
1.1. Cadre de la mission
2. Documents de référence
2.1. Données bibliographiques
2.2. Données topographiques et SIG
3. État des lieux
3.1. Synthèse des enjeux environnementaux
3.2. Caractéristiques hydrauliques
3.3. Caractéristiques hydromorphologiques
3.4. Contraintes de navigation
3.5. Les projets d’aménagements
3.6. Définition des besoins pour l’exploitation des îles
4. Modélisations hydrauliques
4.1. Programme de rééquilibrage du lit de la Loire
4.2. Modélisations complémentaires
4.3. Scénarios et hypothèses de modélisation
4.4. Exploitation des résultats
5. Modalités de transport
5.1. Besoin matériel
5.2. Esquisse de barge
5.3. Éléments réglementaires
5.4. Définition des accès
Annexes
1. Cartographie d’événements de crue récents avec RISK-E
2. Atlas cartographiques des résultats des simulations TELEMAC2D – Hauteurs d’eau et vitesses d’écoulement
3. Étude d’esquisse – Prédéfinition du bateau type barge (AMO FACILI, 2021)
4. Fiches synthèses accès potentiels aux îles

DOC3 Analyse juridique
Si le Département souhaite confier la gestion du bac aux seuls agriculteurs et propriétaires
– L’association syndicale autorisée (ASA)
– L’association syndicale libre (ASL)
Si le Département souhaite le cas échéant participer à la gestion du bac
– La société coopérative d’intérêt collectif (SCIC)
– Le groupement d’intérêt public (GIP)
– L’association déclarée