Centre documentaire

Étude d’impact sur l’environnement du programme d’aménagement hydraulique du sud Loire

DOC1 (papier et numérique) Document de base
DOC2 (papier et numérique) Annexes

DOC1 Document de base
1. Introduction
2. Présentation générale du milieu
2.1. Description du milieu géographique
2.1.1. Le bassin de l’Acheneau
2.1.2. La baie de Bourgneuf
2.2. Description du réseau hydraulique et du mode de gestion actuel, problèmes posés, difficultés rencontrées
2.2.1. Présentation
2.2.2. Le canal de la Martinière
2.2.3. Le marais de Machecoul
3. Analyse de l’état initial
3.1. Le milieu terrestre
3.1.1. Démographie
3.1.2. Aspects socio-économiques
3.1.3 Le milieu naturel
3.1.4. Qualité physico-chimie, biologique et bactériologique des eaux et des sédiments du système hydraulique Acheneau-Tenu-Falleron
3.2. Le milieu marin
3.2.1. Caractères hydrologiques et sédimentologiques
3.2.2. Qualité physico-chimique et bactériologique des eaux de la baie de Bourgneuf
3.2.3. Aspects socio-économiques
3.3. Quantification et hiérarchisation des flux de pollution bactériologique du bassin versant aval du Falleron
3.3.1. Présentation
3.3.2. Résultats des enquêtes de rejets
4. Présentation du programme d’aménagement hydraulique Sud-Loire
4.1. Le canal maritime
4.1.1. Vannage de la Martinière
4.1.2. Prise d’eau en Loire
4.1.3. Vannage de l’île des Bois
4.1.4. Canal de dérivation et vannage de bourine
4.2. Le vannage du Collet
4.3. Protection de l’agglomération de Machecoul contre les crues
4.4. Restauration des étiers de La Gravelle, de La Taillée Gouine et du Falleron aval
4.5. Aménagement d’un canal de dérivation de la Boulogne à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
5. Impact des aménagements sur l’environnement :
5.1. Impact sur le milieu marin
5.1.1. Présentation
5.1.2. Impact sur la salinité et la turbidité des eaux de la baie de Bourgneuf
5.1.3. Impact sur la qualité bactériologique des eaux de la baie
5.2. Impact sur le milieu terrestre
5.2.1. Impact sur le marais salé et les prises d’eau de mer
5.2.2. Impact sur le marais d’eau douce
5.2.3. Impacts liés à la mise en place d’un pompage en Loire
6. Mesures compensatoires destinées à minimiser les impacts des aménagements sur l’environnement
6.1. Prise d’eau en Loire
6.1.1. La pêche
6.1.2. Qualité des eaux prélevées en Loire
6.2. Le vannage du Collet et l’aménagement du réseau hydraulique
6.2.1. Gestion du marais salé
6.2.2. Prises d’eaux salées du port du Collet
6.2.3. Qualité bactériologique des eaux du Falleron et de la baie de Bourgneuf
6.2.4. Aménagement du réseau hydraulique
7. Conclusion

DOC2 Annexes
1. Directive du conseil des communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages
2. Loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
3. Suivi de la qualité physico-chimique des eaux des canaux et rivières (canal de la Martinière – Acheneau – Tenu – Falleron) – Étude hydrobiologique – Liste faunistique
4. Objectifs généraux de la qualité des eaux
5. Profils verticaux des comptages particulaires des eaux de Loire à la Martinière
6. Directive du conseil des communautés européennes du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles
7. Enquête de rejet sur le milieu récepteur
8. Compte-rendu de la réunion tenue à Machecoul le lundi 21 octobre 1985
9. Compte-rendu de la réunion tenue à Machecoul le mardi 30 décembre 1986