Centre documentaire

Étude d’incidence des dragages d’entretien du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire (GPMNSN) – Port Autonome Nantes Saint-Nazaire (PANSN)

DOC1 (papier et numérique) Rapport final – avril 2004
DOC2 (papier et numérique) Annexes – version 5 – avril 2004
DOC3 (papier et numérique) Résumé non technique – avril 2004
DOC4 (papier et numérique) Étude d’incidence au titre de l’article L414.4 du Code de l’environnement – novembre 2005
DOC5 (papier et numérique) Mesures granulométriques en Loire lors des campagnes  » qualité des matériaux  » de 2001, 2004 et 2007
DOC6 (papier et numérique) Campagne de carottage au minikullenberg dans l’estuaire de la Loire en octobre 1999 pour le port autonome de Nantes Saint-Nazaire
DOC7 (papier et numérique) Campagne de carottage au minikullenberg dans l’estuaire de la Loire en mai 2000 pour le port autonome de Nantes Saint-Nazaire
DOC8 (papier) Suivis de l’entretien des fonds par la technique d’injection d’eau

DOC1 Rapport final – avril 2004
711054
1. Description générale de l’activité de dragage
1.1. Identité du demandeur
1.2. Objet de la demande
1.3. Synthèse de la réglementation applicable
1.4. Activités portuaires et justification du recours au dragage
1.5. Caractéristiques des zones draguées par le PANSM
1.6. Travaux de dragage : méthodes par site – programmation des dragages
2. Caractérisation des produits de dragage
2.1. Caractéristiques sédimentologiques
2.2. Échantillonnage et analyse
2.3. Qualité des déblais de dragage
2.4. Analyse des sources de contamination du milieu à proximité des zones de dragage
3. Caractérisation régionale de l’environnement des sites de dragage
3.1. Limites régionales retenues
3.2. Caractéristiques physiques générales
3.3. Qualité des eaux
3.4. Le milieu vivant
3.5. Espaces naturels inventoriés et protégés
3.6. Activités humaines
4. Objet et nature des travaux de dragage par site
4.1. Caractéristiques des zones de dragage
4.2. Synthèse
4.3. Caractéristiques des zones de clapage
5. Analyse des incidences sur l’environnement
5.1. Incidences du projet sur les qualités physiques du milieu marin
5.2. Incidences des dragages sur la qualité chimique et bactériologique du milieu
5.3. Incidences du projet sur le milieu vivant
5.4. Évaluation des incidences au regard des objectifs de conservation du site Natura 2000
5.5. Incidences sur les activités humaines
5.6. Incidence sur les zones sensibles et protégées
5.7. Incidences sur la santé humaine
5.8. Compatibilité des opérations avec le SDAGE
6. Justification du choix des techniques de dragage er des modes de rejet
6.1. Justification économique et technique
6.2. Évaluation des pratiques d’élimination ou de valorisation et raisons du choix de la technique d’évacuation des matériaux
7. Mesures envisagées pour supprimer, atténuer et compenser les effets de l’opération
8. Moyens de surveillance et de prévention
9. Références bibliographiques
10. Glossaire

DOC2 Annexes – version 5 – avril 2004
1. Arrêté du 14 juin 2000 relatif aux niveaux de référence à prendre en compte lors d’une analyse de sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par arrêté interministériel
2. Circulaire relative aux conditions d’utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par arrêté interministériel
3. Décret n° 2001-189 du 23 février 2001 modifiant le décret n° 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédés d’autorisation et de déclaration prévues par ‘article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau relatif à la nomenclature des opérations soumises à ces procédures
4. Arrêté du 23 février 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux travaux de dragage et rejets y afférent soumis à déclaration en application de l’article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau et relevant de la rubrique 3.4.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié
5. Description des dragues du GIE Dragage-Port
6. PANSN – Campagne de qualité des sédiments dans le chenal et les souilles – mai 2001
7. PANSN – Campagne granulométrique dans le chenal – octobre 2009
8. PANSN – Prélèvements de janvier 1999
9. PANSN – Prélèvements de juin 1999
10. PANSN – Campagne de qualité des sédiments dans le chenal – octobre 1999
11. PANSN (2000) – Qualité des sédiments de l’estuaire de la Loire entre les sections 1 et 7 – Résultats de la campagne du 24 mai 2000
12. PANSN (2000) – Qualité des sédiments dans les souilles aval – Campagne du 18 juillet 2000
13. PANSN – Calcul des scores de risques associés aux sédiments
14. PANSN – Tableau et cartes des données métaux lourds, COT du port de Saint-Nazaire à la limite maritime sud de la circonscription du port autonome – prélèvements de 1984
15. PANSN – Tableau de données des analyses 1989-1997 transmises à la DTMPL sur la qualité des sédiments dragués dans le chenal de navigation
16. PANSN – Prélèvements d’octobre 1993
17. PANSN – Prélèvements de novembre 1994
18. PANSN (1996) – Étude de la qualité des sédiments de Loire entre Angers et Saint-Nazaire. Campagne de mai 1996, service environnement et hydraulique
19. PANSN – Pollution atmosphérique liée à la navigation maritime dans l’estuaire de la Loire
20. PANSN – Pollution atmosphérique liée à la navigation maritime dans l’estuaire de la Loire à l’échéance 2010

DOC3 Résumé non technique – avril 2004
1. Introduction
1.1. Objet de l’étude
1.2. Installations nécessitant des dragages d’entretien
1.3. Les raisons du dragage
2. Présentation des opérations
2.1. Description des matériels et des techniques
2.2. Détail des opérations par secteurs
2.3. Synthèse des opérations
2.4. Sites de rejet
3. Caractérisation des matériaux dragués
3.1. Granulométrie
3.2. Qualité des matériaux
4. Caractérisation de la zone d’étude
4.1. Milieu physique
4.2. Qualité des eaux
4.3. Qualité sanitaire du littoral
4.4. Milieu vivant
4.5. Espaces naturels inventoriés et protégés
4.6. Milieu humain
5. Incidences sur l’environnement des opérations de dragage
5.1. Incidences sur le milieu physique
5.2. Incidences sur la qualité des eaux et l’oxygène dissous
5.3. Incidences sur le milieu vivant
5.4. Incidences sur le site Natura 2000
5.5. Incidences sur les activités humaines
5.6. Incidences sur la santé humaine
5.7. Compatibilité des opérations avec le SDAGE
6. Mesures de réduction des impacts set suivi

DOC4 Étude d’incidence au titre de l’article L414.4 du Code de l’environnement – novembre 2005
1. Contexte réglementaire de l’étude
2. Présentation du site Natura 2000 concerné
3. Présentation des travaux d’entretien du chenal de navigation
3.1. Les installations faisant l’objet de dragages d’entretien
3.2. Les raisons du dragage
3.3. Description des méthodes et des techniques
3.4. Caractérisation des matériaux dragués
4. Présentation des méthodes de travail
4.1. Notions d’aire d’étude et d’aire d’influence
4.2. L’équipe de travail
4.3. Rassemblement des données concernant la zone d’étude
4.4. Limites de la méthode
5. Aire d’étude et aire d’influence du dragage
5.1. Description des aires d’étude et d’influence des travaux d’entretien du chenal
5.2. Habitats et espèces hors de l’aire d’étude et de l’aire d’influence
6. Analyse de l’état initial
6.1. Les habitats naturels
6.2. Les espèces végétales
6.3. Les espèces animales de la directive habitats
6.4. Les espèces de la directive oiseaux
6.5. Bilan des sensibilités écologiques du site
7. Évaluation des incidences du dragage
7.1. Les incidences directes
7.2. Les incidences indirectes
7.3. Synthèse des incidences
8. Pistes de réflexion et propositions de mesures permettant d’atténuer les incidences
8.1. Mesures de suppression d’incidence
8.2. Mesures de réduction d’incidence
9. Conclusion
10. Bibliographie

DOC5 Mesures granulométriques en Loire lors des campagnes qualité des matériaux de 2001, 2004 et 2007
Coordonnées des stations de prélèvement et plans
Données de la campagne de mai 2001
Données de la campagne de mars 2004
Données de la campagne de juillet-septembre 2007

DOC6 Campagne de carottage au minikullenberg dans l’estuaire de la Loire en octobre 1999 pour le port autonome de Nantes Saint-Nazaire

DOC7 Campagne de carottage au minikullenberg dans l’estuaire de la Loire en mai 2000 pour le port autonome de Nantes Saint-Nazaire

DOC8 Suivis de l’entretien des fonds par la technique d’injection d’eau