ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION/ENTRETIEN DES COURS D’EAU ET MARAIS – BASSIN VERSANT HAVRE, GREE ET AFFLUENTS DE LA LOIRE EN PAYS D’ANCENIS

Centre documentaire

ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION/ENTRETIEN DES COURS D’EAU ET MARAIS – BASSIN VERSANT HAVRE, GREE ET AFFLUENTS DE LA LOIRE EN PAYS D’ANCENIS

Année(s) de parution : 2013;2015

Maître(s) d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS (COMPA)

Nature(s) : Note de synthèse, Rapports, études et synthèses

Thème(s) : ZONES HUMIDES LOIRE ET REGION

Last Updated on mai 5th, 2026 04:47 pm

Étude préalable à la restauration/entretien des cours d’eau et marais – Bassin versant Hâvre, Grée et affluents de la Loire en pays d’Ancenis

DOC1 État des lieux/diagnostic – Note de synthèse
DOC2 Enjeux/objectifs/scénarios – Note de synthèse
DOC3 Programme d’actions – Note de synthèse

DOC1 État des lieux/diagnostic – Note de synthèse
1. Cadre de la mission
1.1. Directive-cadre sur l’eau
1.2. Présentation de l’aire d’étude
1.3. Grandes étapes de l’étude
2. Phase I : état des lieux /diagnostic
2.1. Méthodologie
2.2. Résultats
3. Phase II : définition des enjeux, objectifs et choix d’un scénario

DOC2 Enjeux/objectifs/scénarios – Note de synthèse
1. Rappel du cadre de la mission
2. Définition des enjeux/objectifs
2.1. Les enjeux et objectifs associés
2.2. Localisation des objectifs
3. Élaboration des scénarios
3.1. Méthode
3.2. Présentation des actions
3.3. Présentation des trois scénarios
4. Identification des secteurs d’intervention à privilégier (Préparation de la phase d’élaboration du programme d’actions)

DOC3 Programme d’actions – Note de synthèse
1. Cadre de la mission
2. Présentation du programme d’actions
2.1. Les actions sur les cours d’eau
2.2. Les actions sur les marais
2.3. Dispositifs de suivi et d’évaluation du programme d’actions
3. Secteurs d’interventions programmés par année
4. Synthèse des actions par bassin versant
5. Évaluation financière
5.1. Coûts des interventions par année
5.2. Plan de financement par année