Évaluation de l’état des eaux de surface continentales
1. Préambule
1.1. Objectifs du guide
1.2. Calendrier
1.3. Contenu du guide
1.4. Remarques concernant les liens entre l’état des masses d’eau et les mesures des programmes de mesures de la DCE
2. Règles d’évaluation de l’état écologique
2.1. Données mobilisables
2.2. Indicateurs, valeurs-seuils, modalités de calcul (intégration temporelle par indicateur)
2.3. Règles d’agrégation entre éléments de qualité
.4. Attribution d’un état écologique à l’échelle de masse d’eau
2.5. Attribution d’un niveau de confiance
2.6. Cas des masses d’eau fortement modifiées (MEFM)
2.7. Cas des masses d’eau artificielles (MEA)
3. Règles d’évaluation de l’état chimique
3.1. Données mobilisables
3.2. Indicateurs, valeurs-seuils et modalités de calcul (intégration temporelle par indicateurs)
3.3. Attribution d’un état à l’échelle d’une masse d’eau
3.4. Attribution d’un niveau de confiance
4. Modalités de représentation – Charte sémiologique
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