Centre documentaire

Évaluation de l’état des eaux douces de surface de métropole

1. Contexte
1.1. Objectifs
1.2. Calendrier
1.3. Contenu du guide technique
1.4. Remarques concernant les liens entre l’évaluation de l’état des masses d’eau et les mesures des programmes de mesures de la DCE
2. Règles d’évaluation, de l’état écologique
2.1. Données mobilisables
2.2. Indicateurs, valeurs-seuils, modalités de calcul (intégration temporelle par indicateur)
2.3. Règles d’agrégation entre éléments de qualité
2.4. Prise en compte de la variabilité spatiale et règles d’extrapolation spatiale
2.5. Attribution d’un niveau de confiance
2.6. Cas des masses d’eau fortement modifiées (MEFM)
2.7. Cas des masses d’eau artificielles (MEA)
3. Règles d’évaluation de l’état chimique
3.1. Données mobilisables
3.2. Indicateurs, valeurs-seuils et modalités de calcul (intégration temporelle par indicateurs)
3.3. Prise en compte de la variabilité spatiale et règles d’extrapolation spatiale
3.4. Attribution d’un niveau de confiance
Annexes
1. État écologique des cours d’eau – Invertébrés – Indice biologique global normalisé
2. État écologique des cours d’eau – Diatomées – Indice biologique diatomées
3. État écologique des cours d’eau – Poissons – Indice poissons rivière
4. État écologique des cours d’eau – Paramètres physico-chimiques généraux
5. État écologique des cours d’eau et plans d’eau – Polluants spécifiques et leurs normes de qualité environnementale.
6. État écologique des plans d’eau – Éléments biologiques
7. État écologique des plans d’eau – Paramètres physico-chimiques généraux
8. Modalités d’extrapolation spatiale de l’état écologique d’une masse d’eau, cours d’eau ou plan d’eau
9. Modalités d’attribution d’un niveau de confiance à l’état écologique évalué d’une masse d’eau cours d’eau ou plan d’eau
10. Typologie des cas de masses d’eau fortement modifiées et leurs contraintes techniques obligatoires
11. État chimique des cours d’eau et des plans d’eau
12. Modalités de représentation – Charte sémiologique