Centre documentaire

Évaluation des conditions de poursuite de la politique de limitation des extractions de matériaux dans le lit de la Loire du bec d’allier à Nantes

1. La politique de limitation des extractions dans le lit mineur
1.1. Le constat
1.2. Le rapport Foucaud du 28 juillet 1980
1.3. Le protocole relatif aux extractions de matériaux dans le lit mineur de la Loire et de l’Allier du 8 mai 1981
1.4. L’application du protocole du 8 mai 1981 (période (1982-1986)
1.5. Le rapport Pasquet du 22 mars 1982
1.6. L’instruction du 27 décembre 1984 du ministre de l’Environnement
1.7. La deuxième mission Foucaud
1.8. Le rapport Avril du 24 mars 1987
1.9. Les protocoles et décisions déconcentrées de 1986
1.10. L’application des protocoles et décisions déconcentrées de 1986 (période 1987-1992)
2. Évaluation des extractions dans le lit mineur à l’aval du bec d’Allier
2.1. Modalités de l’enquête
2.2. Évaluation par segments de fleuve
2.3. Importance des extractions
3. Évaluation des extractions dans le lit majeur à l’aval du bec d’Allier
3.1. Modalités de l’enquête
3.2. Évaluation par segments de fleuve
3.3. Importance des carrières dans le lit majeur
4. Évolution du lit de la Loire à l’aval du bec d’Allier
4.1. La Loire à l’aval du confluent de l’Allier
4.2. L’encaissement du lit et l’abaissement de la ligne d’eau en étiage
4.3. La dynamique de la Loire
4.4. Les objectifs prioritaires
5. Les possibilités de substitution
5.1. La production de matériaux dans les régions Centre et Pays de la Loire
5.2. L’utilisation des matériaux pour les bétons hydrauliques
5.3. L’utilisation des matériaux pour les autres emplois
5.4. Cas particulier du département de la Loire-Atlantique
5.5. Cas particulier du département de Maine-et-Loire
5.6. Incidences économiques
6. Poursuite de la politique d’arrêt progressif des extractions dans le lit mineur de la Loire
6.1. Les raisons de l’arrêt des extractions
6.2. Protocole de l’Indre-et-Loire
6.3. Protocole du Maine-et-Loire
6.4. Protocole de la Loire-Atlantique
6.5. Arrêt des extractions à des fins commerciales
6.6. Réduction des extractions à des fins non commerciales
7. Maîtrise de l’évolution du lit de la Loire
7.1. Cessation des extractions dans le lit mineur
7.2. Extension de l’inspection en amont du bec d’Allier at aux affluents de la Loire et de l’Allier
7.3. Nécessité d’une réflexion sur les objectifs et les études
7.4. Nécessité d’une capacité technique forte au niveau du bassin
7.5. Procédures d’autorisation
7.6. Priorité à l’entretien du lit de la Loire
7.7. La Loire navigable à l’amont de Nantes
8. Conclusions et propositions
8.1. La limitation des extractions dans le lit mineur
8.2. Les extractions dans le lit majeur de la Loire
8.3. La maîtrise de l’évolution du lit de la Loire
8.4. Une stratégie à mettre en oeuvre
Principales études consultées
Lettre de mission du 4 août 1992
Annexes :
A. Extractions de matériaux dans le lit mineur de la Loire, du bec d’Allier à Nantes
B. Extractions de matériaux dans le lit majeur de la Loire, du bec d’Allier à Nantes
C. Décisions et protocoles