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Évaluation des incidences des dragages des chenaux de navigation et des immersions sur l’état de conservation des sites Natura 2000

DOC1 Évaluation des incidences des dragages des chenaux de navigation et des immersions sur l’état de conservation des sites Natura 2000
DOC2 Les dragages d’entretien des chenaux de navigation dans les estuaires français – Évaluation des incidences au regard de la conservation des sites Natura 2000 – Propositions pour de bonnes pratiques du dragage
DOC3 Recommandations pour la détermination d’objectifs de gestion d’un estuaire au regard des opérations de dragage et d’immersion

DOC1 Évaluation des incidences des dragages des chenaux de navigation et des immersions sur l’état de conservation des sites Natura 2000
1. Régime d’évaluation des incidences
2. Les estuaires français et le réseau Natura 2000
2.1. Les principaux estuaires
2.2. Le dragage d’entretien des chenaux de navigation et l’immersion des matériaux associés
2.3. Les estuaires dans le réseau Natura 2000
2.4. Les habitats et les espèces d’intérêt communautaire dans les estuaires
3. Analyse de l’état de conservation du site
3.1. Définition de l’état de conservation
4. Description des incidences spécifiques des dragages d’entretien
4.1. Typologie des incidences sur l’environnement
4.2. Les incidences par destruction
4.3. Les incidences par dégradation
4.4. Les incidences par perturbation
5. Évaluation des incidences
5.1. Éléments de méthode
5.2. Quelques exemples d’évaluation
6. Mesures pour supprimer ou réduire les incidences dommageables
6.1. Mesures prises par les ports autonomes d’estuaire en charge des dragages d’entretien des chenaux de navigation
6.2. Autres mesures
7. Mesures pour compenser les incidences dommageables
7.1. Rappel du processus d’évaluation
7.2. Les solutions alternatives
7.3. Les raisons impératives d’intérêt public
7.4. Mesures compensatoires
8. Mesures d’accompagnement (mesures additionnelles pour l’environnement) : les suivis environnementaux et les études fondamentales
8.1. Les suivis environnementaux
8.2. Les études fondamentales
8.3. Comment améliorer les suivis ?
9. Glossaire
10. Sigles
11. Bibliographie
Annexes

DOC2 Les dragages d’entretien des chenaux de navigation dans les estuaires français – Évaluation des incidences au regard de la conservation des sites Natura 2000 – Propositions pour de bonnes pratiques du dragage
1. Les objectifs de la démarche
1.1. Le contexte
1.2. Les objectifs
1.3. Les limites de la démarche
2. Le dragage d’entretien des chenaux de navigation des estuaires français
2.1. Les principaux estuaires français
2.2. Particularités des dragages d’entretien
2.3. Les engins et techniques utilisés
2.4. Immersion des matériaux de dragages d’entretien
3. Les estuaires français et les zones Natura 2000
3.1. Les sites d’intérêt communautaire et les zones spéciales de protection sur les trois estuaires
3.2. L’évaluation des incidences des opérations de dragages d’entretien dans les estuaires français au regard de la conservation des sites Natura 2000
4. Bilan des incidences des dragages d’entretien sur les habitats et les espèces d’intérêt communautaire des estuaires
4.1. Incidences sur le milieu physique
4.2. Incidences sur la qualité chimique et bactériologique du milieu
4.3. Incidences sur les habitats d’intérêt communautaire
4.4. Incidences sur les organismes estuariens et les espèces d’intérêt communautaire
5. Les mesures prises pour supprimer et réduire les incidences des dragages d’entretien sur les habitats et espèces d’intérêt communautaire
6. Mesures d’accompagnement : les suivis environnementaux et les études fondamentales
6.1. Les suivis environnementaux
6.2. Les études fondamentales
7. Conclusion

DOC3 Recommandations pour la détermination d’objectifs de gestion d’un estuaire au regard des opérations de dragage et d’immersion
1. Introduction
2. Synopsis de la démarche
3. Élaborer le plan de gestion des dragages
4. Qualifier les enjeux environnementaux
5. Sélectionner les techniques de dragage et les sites d’immersion
6. Évaluer les incidences du programme de dragage/immersion retenu
7. Associer les acteurs locaux au choix du plan de gestion des dragages
Annexe : Liste des organismes rencontrés