Centre documentaire

GÉODE – Entretien du 6 décembre 2006

DOC1 Demande de rendez-vous
DOC2 Lettre introductive du groupe GÉODE à la mission BCEOM
DOC3 Les grandes lignes des questions abordées pendant l’entretien
DOC4 Synthèse de la première contribution de GÉODE remise à la Commission européenne

DOC1 Demande de rendez-vous

DOC2 Lettre introductive du groupe GÉODE à la mission BCEOM

DOC3 Les grandes lignes des questions abordées pendant l’entretien
Quels sont vos domaines d’intervention et vos responsabilités ?
Quelle est votre vision personnelle de la situation actuelle et de l’évolution de la gouvernance dans les estuaires français au regard des dragages et de Natura 2000 ?

DOC4 Synthèse de la première contribution de GÉODE remise à la Commission européenne – Les dragages d’entretien des chenaux de navigation dans les estuaires français – Évaluation des incidences au regard de la conservation des sites Natura 2000
1. Les objectifs de la démarche
1.1. Le contexte
1.2. Les objectifs
1.3. Les limites de la démarche
2. Le dragage d’entretien des chenaux de navigation des estuaires français
2.1. Les principaux estuaires français
2.2. Particularités des dragages d’entretien
2.3. Les engins et techniques utilisés
2.4. Immersion des matériaux de dragages d’entretien
3. Les estuaires français et les zones Natura 2000
3.1. Les sites d’intérêt communautaire et les zones spéciales de protection sur les trois estuaires
3.2. L’évaluation des incidences des opérations de dragages d’entretien dans les estuaires français au regard de la conservation des sites Natura 2000
4. Bilan des incidences des dragages d’entretien sur les habitats et les espèces d’intérêt communautaire des estuaires
4.1. Incidences sur le milieu physique
4.2. Incidences sur la qualité chimique et bactériologique du milieu
4.3. Incidences sur les habitats d’intérêt communautaire
4.4. Incidences sur les organismes estuariens et les espèces d’intérêt communautaire
5. Les mesures prises pour supprimer et réduire les incidences des dragages d’entretien sur les habitats et espèces d’intérêt communautaire
6. Mesures d’accompagnement : les suivis environnementaux et les études fondamentales
6.1. Les suivis environnementaux
6.2. Les études fondamentales
7. Conclusion