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Gestion des risques liés à la présence d’ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux

Introduction
1. Le cadre général
1.1. Les produits concernés
1.2. La manutention, le dépôt à terre et le stockage des ammonitrates dans les ports
2. La gestion des matières dangereuses, notamment les ammonitrates, dans les ports maritimes
2.1. Les ports maritimes
2.2. Les flux d’ammonitrates dans les ports maritimes
2.3. La règlementation des ports maritimes pour les matières dangereuses et son application
2.4. Les constats de la mission et ses recommandations
2.5. Les difficultés à collecter l’information sur les flux de matières dangereuses
3. La gestion des matières dangereuses, notamment les ammonitrates, dans le transport fluvial et dans les ports fluviaux
3.1. Les ports fluviaux concernés par le trafic d’ammonitrates
3.2. Les flux d’ammonitrates dans les ports fluviaux
3.3. La règlementation ports fluviaux pour les matières dangereuses et son application
4 La maîtrise des risques liés aux ammonitrates
4.2. Les mesures envisageables pour renforcer la maîtrise des risques liés aux ammonitrates
5. La gestion des situations inhabituelles
Conclusion
Annexes
1. Lettre de mission
2. Liste des acronymes utilisés
3. Liste des personnes rencontrées ou interrogées
4. Bibliographie
5. Accidents mettant en cause des produits à base de nitrate d’ammonium
6. Données techniques sur les produits à base de nitrate d’ammonium
7. Comparaison des règlements locaux matières dangereuses (RLMD) des principaux ports ayant un trafic d’ammonitrates
8. Le cas du port de Saint-Malo
9. Le cas du port des Sables d’Olonne